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Journal n°6449
du 1 mai 1981
publique
Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement d'un surveillant auxiliaire à la Maison d'Arrêt (p. 432).
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Direction de l'Action Sanitaire et Sociale Garde des médecins ...
Sommaires 1988
du 31 décembre 1988
Souveraine no 8.954 du 11 août 1987 portant nomination d'un Attaché de promotion chargé de la publicité et des relations publiques à la Direction du Tourisme et des Congrès (Bureau de New York) (p. 2 ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Avis de recrutement n° 2018-212 de deux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs à mi-temps au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs à mi-temps au Stade Louis II, pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs à mi-temps au Stade Louis II, pour ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2018-212 de deux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs à mi-temps au Stade Louis II. ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Souveraine n° 1.676 du 10 juin 2008 portant nomination d'une Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 1128).
Ordonnance Souveraine n° 1.677 du 16 juin ...
Journal n°4933
du 21 avril 1952
interdits sur les plages de la Principauté.
L'accès des engins flottants (radeatix,.-)Iongeoirs, etc...), mouillés au large des établissements de bains privés, est strictement réservé aux clients de ces 6 ...
Journal n°4875
du 12 mars 1951
actionnaires sont
opposables aux propriétaires de parts. • ,
Toutefois la modification de l'objet où de la forme de la société et toutes modifications dans le régime des parts doivent obligatoirement ...
Journal n°6468
du 11 septembre 1981
concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue de l'Industrie, boulevard du Bord de Mer) (p. 908).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE
Direction ...
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
'Industrie >>.
M'US, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation ét d'approbation des statuts de la Société anonyme mon6gasqfie dénonatnée « Société Franco Belge Monégasque de Commerce ...
Journal n°1057
du 8 octobre 1878
fonctionnaires assistaient à cette cérémonie.
Après la messe, le Comité de l'Instruction publique a remis aux ayants-droit les certificats d'études primaires; délivrés pour la première fois à la suite des ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
les fonctions de Maire (p. 2351).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 2008-186 d ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.491 du 27 juillet 2017 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE.
Annexe 1 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016, modifiée Annexe Réglementation 58 JO 8.344_Annexe 1 OS 6.208.pdf 0 0 ... Communauté Européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la ... Communauté Européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la ...
Journal n°6084
du 3 mai 1974
la Fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de magasinier temporaire à la Régie des Tabacs. ,
La Direction de la Fonction publique fait connaltre qu'un emploi de magasinier est ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Principality of Monaco - State -
International Status - Institutions» (p. 1683).
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 2008-137 d ...
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnons :
Sont nommés dans l'ordre de $aint-Charles
COMMANDEURS
MM. André PRUNET-FOCH, Conseiller des Affaires étrangères i à la Direction des Affaires économiqueset financières du Ministère français ...
Journal n°5263
du 18 août 1958
occupants menacés d'expulsion en exécution d'une décision de justice intervenue en application des articles 26 et suivants de la Loi n° 497 du 25 mars 1949, relative aux conditions de location des locaux à ...