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Journal n°7928
du 4 septembre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 août 2009, enregistré le nommé :
- L. B.
Né 7 septembre 1963 à La Tronche (38)
De A. et de A. F.
De nationalité française
Ayant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 août 2009, enregistré le nommé :
- L. B.
Né 7 septembre 1963 à La Tronche (38)
De A. et de A. F.
De nationalité française
Ayant ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’aliment et grivèlerie d’hôtel.
Délit prévu et réprimé par l’article 326 alinéa 2 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur Général,
G. DUBES. ... ’aliment et grivèlerie d’hôtel.
Délit prévu et réprimé par l’article 326 alinéa 2 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur Général,
G. DUBES. ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 août 2009, enregistré, le nommé :
- L. B., né le 7 septembre 1963 à La Tronche (38), de A. et de A. F., de nationalité française, ayant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 août 2009, enregistré, le nommé :
- L. B., né le 7 septembre 1963 à La Tronche (38), de A. et de A. F., de nationalité française, ayant ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 septembre 2008, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 11 juillet 1988 à Nice (06) - de nationalité française, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 septembre 2008, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 11 juillet 1988 à Nice (06) - de nationalité française, sans ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévu et réprimé par l’article 337 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. Zabaldano. ... prévu et réprimé par l’article 337 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. Zabaldano. ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2009 enregistré la nommée :
- J. L., épouse W.
Sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2009 enregistré la nommée :
- J. L., épouse W.
Sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 mai 2009 enregistré la nommée :
- M. S. divorcée P., née le 13 juin 1955 à Nice, de P. et de V. L., de nationalité suisse, sans domicile ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 mai 2009 enregistré la nommée :
- M. S. divorcée P., née le 13 juin 1955 à Nice, de P. et de V. L., de nationalité suisse, sans domicile ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévu et réprimé par l'article 326 alinéa 2 du Code Pénal.
Pour Extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... prévu et réprimé par l'article 326 alinéa 2 du Code Pénal.
Pour Extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
heures, sous la prévention d’outrage à la pudeur.
Délit prévu et réprimé par l’article 260 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. Zabaldano. ... heures, sous la prévention d’outrage à la pudeur.
Délit prévu et réprimé par l’article 260 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. Zabaldano. ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
comptes.
Délit prévu et réprimé par l’article 35 de la loi n° 408 du 20 janvier 1945 et par les articles 51-7,
51-9 et 51-13-3° du Code du Commerce.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J ... comptes.
Délit prévu et réprimé par l’article 35 de la loi n° 408 du 20 janvier 1945 et par les articles 51-7,
51-9 et 51-13-3° du Code du Commerce.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l'article 330 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier Substitut Général,
Daniel SERDET.
... 'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l'article 330 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier Substitut Général,
Daniel SERDET.
...
Journal n°7482
du 16 février 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 janvier 2001, enregistré, le nommé :
- L. P., né le 1er février 1939 à PREETZ (Allemagne), de nationalité allemande, sans domicile ...
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 janvier 2001, enregistré, le nommé :
- L. P., né le 1er février 1939 à PREETZ (Allemagne), de nationalité allemande, sans domicile ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 janvier 2001, enregistré, la nommée :
- L. I., née le 27 octobre 1940 à MUNICH (Allemagne), de nationalité allemande, sans domicile ...
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 janvier 2001, enregistré, la nommée :
- L. I., née le 27 octobre 1940 à MUNICH (Allemagne), de nationalité allemande, sans domicile ...