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Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Ordonnance souveraine n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Robert Fillon est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Robert Fillon est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-83 du 20 février 2001 fixant les catégories d'emplois au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2001-83 du 20 février 2001 fixant les catégories d'emplois au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ... 'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ... 'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-174 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Avis de convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION"
en abrégé "SOMERA"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15.000.000 de francs
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 1999.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ... 'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 1999.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Avis de convocation - " SOCIETE MONEGASQUE D'EXPlOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION "
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.286.000 euros
Siège Social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2005 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ... délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2005 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire, de la cessation des paiements de la S ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire, de la cessation des paiements de la S ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.539 du 18 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame la Gouverneure Générale et Commandante en Chef du Canada
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles Noghes est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles Noghes est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
AVIS DE CONVOCATION - «SOCIETE ANONYME V.F. CURSI»
Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000,00 euros
Siège social : 1, avenue Prince Pierre - Monaco
du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et ... du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de M. F. N. exerçant le commerce sous l’enseigne « BTN CO MULTIMEX », a autorisé M. Jean ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de M. F. N. exerçant le commerce sous l’enseigne « BTN CO MULTIMEX », a autorisé M. Jean ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SOLUDOC
: Mme ELENA Martine et M. CURCIO Dominique.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 31 août 2011 ... : Mme ELENA Martine et M. CURCIO Dominique.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 31 août 2011 ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LOONA TIMELESS COUTURE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2015, enregistré à Monaco le 6 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2015, enregistré à Monaco le 6 octobre 2015 ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 2002.
attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au plus tôt après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ... attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au plus tôt après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.916 du 20 octobre 2008 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe au Centre de Presse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...