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Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-444 du 9 septembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE PENTATHLON MODERNE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-445 du 9 septembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "FESTIVAL DE TELEVISION DE MONTE-CARLO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-443 du 9 septembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "PENTATHLON MODERNE CLUB DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-109 du 10 mars 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "FEMME SANTE - SANTE FEMME" - "DONNA SALUTE SALUTE DONNA"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-110 du 10 mars 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "A ROCA SPORTS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-163 du 31 mars 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MENSA A MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-334 du 4 août 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE SPELEOLOGIE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-367 du 12 août 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ACADEMIE THERAMEX DE GALENIQUE ET DES SCIENCES PHARMACEUTIQUES"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-215 du 29 avril 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "LES VOLUTES".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-322 du 20 juillet 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "JUSQU'AU TERME ACCOMPAGNER LA VIE" en abrégé "JATALV"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-595 du 18 décembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ANESTHESIA" - Association des Infirmières Anesthésistes de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-559 du 15 novembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "BIA-MELTINGPOT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1. 072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1. 072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-129 du 6 mars 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "LES AERONAUTES DE MONACO - MONACO BALLOONING TEAM"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-106 du 1er mars 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "COMITE MONEGASQUE LABEL OLIVE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-252 du 9 mai 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "JEUNESSE ET AVENIR"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...