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Journal n°8384
du 1 juin 2018
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
administrateur appelé à des nouvelles fonctions et ratifier la nomination d'un nouvel administrateur,
- donner quitus de leur gestion aux administrateurs,
- affecter les résultats,
- renouveler l'autorisation aux ... ,
- donner quitus à un administrateur appelé à des nouvelles fonctions et ratifier la nomination d'un nouvel administrateur,
- donner quitus de leur gestion aux administrateurs,
- affecter les ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-153 du 24 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-583 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Cédric Roblin en date du 27 juillet 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Cédric Roblin en date du 27 juillet 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-200 du 16 avril 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Patrice Raimondo en date du 19 janvier 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Patrice Raimondo en date du 19 janvier 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-341 du 20 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du 7 avril 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du 7 avril 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-294 du 24 avril 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian en date du 9 février 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian en date du 9 février 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-117 du 28 février 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Carole LEVEUGLE, épouse MICALLEF, Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 9 mars 2015.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ... Carole LEVEUGLE, épouse MICALLEF, Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 9 mars 2015.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
Résiliation partielle de droits locatifs - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-chaussée d'un immeuble sis 33, avenue Saint-Charles, à Monte-Carlo, le bail se poursuivant pour le surplus.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente ... -chaussée d'un immeuble sis 33, avenue Saint-Charles, à Monte-Carlo, le bail se poursuivant pour le surplus.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,
Ordonné, avec toutes conséquences légales, la suspension des opérations de la liquidation des biens de la SCS LANERY et Cie ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,
Ordonné, avec toutes conséquences légales, la suspension des opérations de la liquidation des biens de la SCS LANERY et Cie ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la SAM SAM’S PLACE ayant son siège social 1, avenue ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la SAM SAM’S PLACE ayant son siège social 1, avenue ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-073 du 11 octobre 2004 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-37 du 12 mai 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F
enseigne "MC DONALD'S"
Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
1997.
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Approbation de ces comptes ... 1997.
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Approbation de ces comptes ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Erratum à l'avis de vacance d'emploi n° 2006-069 paru au
Journal de Monaco du 22 septembre 2006.
des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.262 du 10 avril 2013 portant nomination du Secrétaire Général de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)»
«Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, jusqu’au 24 novembre 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, jusqu’au 24 novembre 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...