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Journal n°7716 du 12 août 2005
Gérance libre - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 30 juillet 1999, enregistré à Monaco, le 23 août 1999, F° 44 R, Case 4, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 30 juillet 1999, enregistré à Monaco, le 23 août 1999, F° 44 R, Case 4, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
RESILIATION ANTICIPEE DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie sous le numéro 11 S 05441 à la S.A.R.L. LA MARQUISE, dont le siège social est sis à Monaco, 25 bis, boulevard Albert Ier, immatriculée au Répertoire du ... , immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie sous le numéro 11 S 05441 à la S.A.R.L. LA MARQUISE, dont le siège social est sis à Monaco, 25 bis, boulevard Albert Ier, immatriculée au Répertoire du ...
Journal n°8247 du 16 octobre 2015
RESILIATION ANTICIPEE DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie sous le numéro 11 S 05441 à la S.A.R.L. LA MARQUISE, dont le siège social est sis à Monaco, 25, bis boulevard Albert Ier, immatriculée au Répertoire du ... , immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie sous le numéro 11 S 05441 à la S.A.R.L. LA MARQUISE, dont le siège social est sis à Monaco, 25, bis boulevard Albert Ier, immatriculée au Répertoire du ...
Journal n°8055 du 10 février 2012
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 27 octobre 2011, par le notaire soussigné, Mme Sylviane SEGGIARO, épouse de M. Michel ALESSANDRI, domiciliée 12, Chemin de la Turbie à Monaco, a concédé en gérance libre ... Aux termes d’un acte reçu, le 27 octobre 2011, par le notaire soussigné, Mme Sylviane SEGGIARO, épouse de M. Michel ALESSANDRI, domiciliée 12, Chemin de la Turbie à Monaco, a concédé en gérance libre ...
Journal n°8054 du 3 février 2012
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 27 octobre 2011, par le notaire soussigné, Mme Sylviane SEGGIARO, épouse de M. Michel ALESSANDRI, domiciliée 12, Chemin de la Turbie à Monaco, a concédé en gérance libre ... Aux termes d’un acte reçu, le 27 octobre 2011, par le notaire soussigné, Mme Sylviane SEGGIARO, épouse de M. Michel ALESSANDRI, domiciliée 12, Chemin de la Turbie à Monaco, a concédé en gérance libre ...
Journal n°8377 du 13 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville. Il a été prévu un cautionnement de 13.050 euros. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile de la bailleresse, dans les dix jours de la deuxième ... confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville. Il a été prévu un cautionnement de 13.050 euros. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile de la bailleresse, dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°8378 du 20 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville. Il a été prévu un cautionnement de 13.050 euros. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile de la bailleresse, dans les dix jours de la présente ... confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville. Il a été prévu un cautionnement de 13.050 euros. Oppositions, s'il y a lieu, au domicile de la bailleresse, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°8308 du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
 ; Considérant que ledit désistement est pur et simple ; qu'il y a lieu, dès lors, d'en donner acte ; Décide Article Premier. Il est donné acte du désistement de la S.A.M. HELI AIR MONACO. Art. 2. Les dépens ...  ; Considérant que ledit désistement est pur et simple ; qu'il y a lieu, dès lors, d'en donner acte ; Décide Article Premier. Il est donné acte du désistement de la S.A.M. HELI AIR MONACO. Art. 2. Les dépens sont ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Société en Commandite Simple dénommée "GUERINI et Cie" - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes dont la profession est régie par les articles L.512-1 et suivant de la loi n° 1.198 du 27 mars 1998, portant Code de la Mer. Et généralement toutes ... 'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes dont la profession est régie par les articles L.512-1 et suivant de la loi n° 1.198 du 27 mars 1998, portant Code de la Mer. Et généralement toutes ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2893 du 16 septembre 2013 complétant l’arrêté municipal n° 2013-2267 en date du 8 juillet 2013 portant fixation des tarifs 2014 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2013-2267 du 8 juillet 2013 portant fixation des tarifs 2014 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2013-2267 du 8 juillet 2013 portant fixation des tarifs 2014 ...
Journal n°8340 du 28 juillet 2017
Cabinet ERNST & YOUNG AUDIT CONSEIL ET ASSOCIÉS - 7, rue de l'Industrie - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte de cession de fonds de commerce sous seing privé du 31 mai 2017, dûment enregistré, Monsieur Serge DIEZ, commerçant, a cédé, à la société à responsabilité limitée « SMG MC », au ... Aux termes d'un acte de cession de fonds de commerce sous seing privé du 31 mai 2017, dûment enregistré, Monsieur Serge DIEZ, commerçant, a cédé, à la société à responsabilité limitée « SMG MC », au ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Cabinet ERNST & YOUNG AUDIT CONSEIL ET ASSOCIÉS 7, rue de l'Industrie - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte de cession de fonds de commerce sous seing privé du 31 mai 2017, dûment enregistré, Monsieur Serge DIEZ, commerçant, a cédé, à la société à responsabilité limitée « SMG MC », au ... Aux termes d'un acte de cession de fonds de commerce sous seing privé du 31 mai 2017, dûment enregistré, Monsieur Serge DIEZ, commerçant, a cédé, à la société à responsabilité limitée « SMG MC », au ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Arrêté ministériel n° 2017-328 du 16 mai 2017 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2010-159 du 23 mars 2010 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale, modifié.
autres membres peuvent participer aux délibérations de la commission par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l'identification et garantissant la participation effective des ... peuvent participer aux délibérations de la commission par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l'identification et garantissant la participation effective des intéressés. Dans ...
Journal n°8113 du 22 mars 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-11 du 18 mars 2013 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ...
Journal n°8096 du 23 novembre 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-27 du 20 novembre 2012 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 ...

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Version 2018.11.07.14