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Journal n°5790
du 13 septembre 1968
):
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR ' Direction de l'Éducation Nitionale.' •
AcCeptation-dstat legs par la Cro1X-Rolige Monégasque (p. 676). Avis relatif aux bourses d'études (p. 676).
DÉPARTEMSNT DES FINANCES ...
Journal n°4757
du 6 décembre 1948
du personnel de la Compagnie des aulobus de Monaco (p. 760),
ARRÊTÉ DE LA
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
A n'été du 30 novembre 1948 acceptant la démission d'un 'Avocat à la Cour d'Appel (p ...
Journal n°5921
du 19 mars 1971
des fonctionnaires et agents .de l'ordre administratif;
Vu Notre Ordonnance no 3.875, du 29 septembre 1967, portant nomination d'une sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique;
Vu la ...
Journal n°2421
du 29 novembre 1904
• des Variétés ; aux représentants de la presse locale et régionale ; aux membres honoraires de la Chorale, enfin à tous les convives et à leurs familles.
S. G. Mgr du Curel, dans une improvisation ...
Journal n°4135
du 30 janvier 1937
celui-ci, soit même en dehors de ses usines toutes opération:s se rapportant la fabrication ou à la présentation commerciale définitive des dits produits , (nii.Se en paquetage on en récipients ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
JOURNAL DE MONACO-
Vendredi 31 Oétobre 1980
clalistes s'intéreSsant au liagnoStic, à la préventiOns ait «alternent médical et chirurgical ainSi qu'aux aspects épidérniologiquéS et médico-sociauk des ...
Journal n°6958
du 1 février 1991
nationalité monégasque.
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants.
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1 ...
Journal n°6315
du 6 octobre 1978
, assisté de M. V1ALE, syndic, a céder au sieur BRAVARD aux charges et conditions.énericéeS danS la requête, et moyennant le PriX de 230.000 francs le -droit au bail 'des locaux dont cette Société est ...
Journal n°6842
du 11 novembre 1988
légale d'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque.
Avis de recrutement n° 88-194 d'un chef de section au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
JOURNAL DE MONACO
Arrêté Ministériel n° 2004-596 du 9 décembre 2004 portant
ouverture d'un concours en vue du recrutement d’un Attaché
à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°6062
du 30 novembre 1973
souhaits reçus par S.A.S. le Prince à rocéasion de la Fête Nationale (suite) (p. 854).
Allocutions prononcées par S.A.S. le Prince lors des cérémonies relatives aux proenotions ou nominations dans l ...
Journal n°4316
du 11 juillet 1940
le décè oit du-locataireou de [un des locataires, oit de son conjoint, s'il-n'v a pas entre eux séparation _de _corps. qu'en présence- d'un représentant de la Direction des Services Fiscaux et d ...
Journal n°5375
du 10 octobre 1960
;
50 — Autorisation aux Administrateurs de traiter directement ou indirectement des affaires avec la Société;
60 — Élection d'un Administrateur à la suite de l'expiration du mandat confié à l'un d ...
Journal n°4505
du 17 février 1944
Généple
HIJITIEME
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deiprci
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diSsolutien
convocatinit
pàr
tion
publiqüe
dissolntion
sentiblee
deliquidation
attri
liquidatiôn
juscpi
sernblée
paiment ...
Vu là -Loi ne 188 du 18 juillet 1934 relative aux lona tions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.508 du 1" juille 1941 constituant le Statut des Fonctionnaires, Agents e Employés de l ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
-
tures juridiques et ses locaux ;
2° La description de l’Organisation et des respon-
sabilités de la direction de l’entreprise ;
b) - Une documentation relative aux obligations de
contrôle du ...