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Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-240 du 27 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-625 du 7 décembre 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l’Administration Communale, pour une période d ... , Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l’Administration Communale, pour une période d ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE DE CLIMATISATION SOMOCLIM"
Société Anonyme au capital de 1 000 000 francs
Siège social : "Athos Palace" - 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
de gestion du Conseil et Rapport des Commissaires aux Comptes sur la marché de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1997.
- Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur ... de gestion du Conseil et Rapport des Commissaires aux Comptes sur la marché de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1997.
- Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
1, 4, 5 et 13 de la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires, et les articles 2 et 10 de la loi n° 638 du 11 janvier 1958 tendant à instituer le contrôle du paiement et de la déclaration des ... 1, 4, 5 et 13 de la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires, et les articles 2 et 10 de la loi n° 638 du 11 janvier 1958 tendant à instituer le contrôle du paiement et de la déclaration des ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion -
-CAPURRO, a cédé à M. Thierry FOUGUES, un fonds de commerce de Courtage d'assurances, sis 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au Cabinet ... -CAPURRO, a cédé à M. Thierry FOUGUES, un fonds de commerce de Courtage d'assurances, sis 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au Cabinet ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion
-CAPURRO, a cédé à M. Thierry FOUGUES, un fonds de commerce de Courtage d'assurances, sis 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au Cabinet ... -CAPURRO, a cédé à M. Thierry FOUGUES, un fonds de commerce de Courtage d'assurances, sis 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au Cabinet ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 8 août 2002 réitéré par acte du même notaire le 12 février 2002, la SAM "PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO" au capital de 150.000 €, avec siège 8 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 8 août 2002 réitéré par acte du même notaire le 12 février 2002, la SAM "PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO" au capital de 150.000 €, avec siège 8 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 8 août 2002 réitéré par acte du même notaire le 12 février 2002, la SAM "PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO" au capital de 150.000 €, avec siège 8 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 8 août 2002 réitéré par acte du même notaire le 12 février 2002, la SAM "PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO" au capital de 150.000 €, avec siège 8 ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 juillet 2015, enregistré, le nommé :
- S. S., né le 21 juillet 1973 à Champigny sur Marne (94), d’A. et de G. S., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 juillet 2015, enregistré, le nommé :
- S. S., né le 21 juillet 1973 à Champigny sur Marne (94), d’A. et de G. S., de nationalité française ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Cyril BOUSSERON, Juge au Tribunal de Première Instance, juge commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque POLYSERVICES T.M.S ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Cyril BOUSSERON, Juge au Tribunal de Première Instance, juge commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque POLYSERVICES T.M.S ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jean-Charles LABBOUZ, Juge au Tribunal, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. POOL INTERNATIONAL, a autorisé le syndic Christian BOISSON à ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jean-Charles LABBOUZ, Juge au Tribunal, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. POOL INTERNATIONAL, a autorisé le syndic Christian BOISSON à ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-309 du 11 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié.
et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant ... et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
JAY ONLINE ENTERPRISES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012 ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-140 d'un égoutier au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un égoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Energie Assainissement ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un égoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Energie Assainissement ...