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Journal n°8167
du 4 avril 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service d’Echographie Abdomidale et Digestive - Département d’Imagerie Médicale
devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s’exercera en qualité de titulaire à mi-temps, dans le respect des lois et règlements en vigueur ... devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s’exercera en qualité de titulaire à mi-temps, dans le respect des lois et règlements en vigueur ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-989 du 13 mars 2008 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-942 du 5 octobre 2018 fixant le plafond des dépenses électorales et le montant maximal de remboursement des dépenses électorales.
dépenses électorales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le plafond des dépenses électorales, pour les élections nationales, est fixé ... dépenses électorales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le plafond des dépenses électorales, pour les élections nationales, est fixé ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-488 du 19 mars 2007 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil - Nationalité.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La signature des ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La signature des ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire
générales
Article 0.311-1 - Pour obtenir la nationalité monégasque, un navire doit répondre aux conditions prévues par les dispositions se rapportant au statut des navires de la Convention douanière franco ...
Dispositions générales
Article 0.311-1 - Pour obtenir la nationalité monégasque, un navire doit répondre aux conditions prévues par les dispositions se rapportant au statut des navires de la Convention ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
AVIS DE CONVOCATION - Société Immobilière et d’Exploitation Hôtelière Monégasque
en abrégé « SIEHM »
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins - Monaco
:
ORDRE DU JOUR :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Examen et approbation ... :
ORDRE DU JOUR :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Examen et approbation ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 19 mai 2008, enregistré à Monaco le 17 juin 2008, F° 38 R, Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ... Suivant acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 19 mai 2008, enregistré à Monaco le 17 juin 2008, F° 38 R, Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Suivant acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 19 mai 2008, enregistré à Monaco le 17 juin 2008, F° 38 R, Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ... Suivant acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 19 mai 2008, enregistré à Monaco le 17 juin 2008, F° 38 R, Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 26 février 2010, enregistré à Monaco, le 1er juin 2010, F° 85, Case 16, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 26 février 2010, enregistré à Monaco, le 1er juin 2010, F° 85, Case 16, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
« BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - MC »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme ... Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
« Aurum Monaco »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme ... Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Cyril BOUSSERON, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque POLY-SERVICES T.M.S., a, conformément à l'article 489 du Code de ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Cyril BOUSSERON, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque POLY-SERVICES T.M.S., a, conformément à l'article 489 du Code de ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président au Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. ELITE CHAUFFERED SERVICES ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président au Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. ELITE CHAUFFERED SERVICES ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la cessation des paiements la S.A.R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la cessation des paiements la S.A.R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, premier Juge, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. SHIRO BOUTIQUE MONACO, a, conformément à l'article 489 du Code de ...
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, premier Juge, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. SHIRO BOUTIQUE MONACO, a, conformément à l'article 489 du Code de ...