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Journal n°7454
du 4 août 2000
Avis de recrutement n° 2000-88 d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique
(Section des Archives Générales)
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (Section des Archives Générales ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (Section des Archives Générales ...
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
des Services Judiciaires,
N. Musuux.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement n° 84-62 d'un(e) employé(e) de bureau d la Direction du Tourisme ...
Journal n°6862
du 31 mars 1989
1989 portant majoration d'un compte spécial du trésor (p. 323).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la FonetiOn Publique
Avis do recrutement n° 89-56 d'un agent d'exploitation à l ...
Journal n°5220
du 21 octobre 1957
SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté de la Direction Judiciaire concernant les ventes publiques (p. 994).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
INSPECTION MÉDICALE DES SCOLAIRES, DES APPRENTIS ET DES SPORTIFS.
Avis de vacance ...
Journal n°4291
du 18 janvier 1940
des oeuvres de bienfaisanée de S. A. S. la Princesse Héréditaire.
La Maîtrise de la Cathédrale, sous la direction de M. le Chanoine Aurat, M. Bourdon aux grandes orgues et le ténor Ainési ont exécuté ...
Journal n°5392
du 6 février 1961
jimctionnairc àfaire valoir ses droits à la retraite (p. 119).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 61.023 du 25 Janvier 1961 relatif au tare de remboursement des- prestations dues aux accidentés du ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-270 du 23 avril 2002 relatif aux modalités de déclaration simplifiée des traitements automatisés d'informations nominatives portant sur la tenue des comptes de la clientèle et le traitement des informations s'y rattachant par les établissements bancaires et assimilés.
habilités à les recevoir ;
- les services chargés du contrôle (Commission Bancaire, Commission de Contrôle de la Gestion de portefeuille, Commissions de Contrôle des OPCVM, commissaires aux comptes, Services ... services chargés du contrôle (Commission Bancaire, Commission de Contrôle de la Gestion de portefeuille, Commissions de Contrôle des OPCVM, commissaires aux comptes, Services chargés des procédures internes ... Arrêté Ministériel n° 2002-270 du 23 avril 2002 relatif aux modalités de déclaration simplifiée des traitements automatisés d'informations nominatives portant sur la tenue des comptes de la clientèle ...
Journal n°2362
du 13 octobre 1903
le Bref de Sa Sainteté le Pape Pie X, Directeur de la Sûreté publique et le Commanen date du 2 octobre 1903, nommant, sur Notre dant des Carabiniers sont chargés, chacun en ce présentation, Evêque du ...
Journal n°5046
du 21 juin 1954
aux enchères publiques, pal' le Ministère de Mo Aureglia, notaire, du fonds de commerce d'Entreprise- de Travaux PublicS, sis à MOtiaco, boutevard du Jardin Ekotique, sur la .attise à prix, en sus des ...
Journal n°3937
du 4 mai 1933
se procurer et placer des pancartes indicatrices, dont le nombre et la description leur ont été fixés par le Directeur de 1-a Sûreté Publique.
ART. 9.
Un médecin se tiendra en permanence au poste ...
Journal n°6245
du 3 juin 1977
publique, président,
ou René Sou adjoint à la Direction de la Fonc-
tion publique;
Roger PASSERON, Secrétaire en chef du Département des finances et de 1 'économie;
Mie) Pauline MrotrAmt, Secrétaire ...
Journal n°7259
du 8 novembre 1996
, se reporter aux indications figurant in fine des avis de recrutement.
A vis de recrutement n° 96-237 d'un pupitreur-programmeur à la Direction de la Sûreté Publique.
1,a Directin de la Fonction ...
Journal n°0052
du 22 mai 1859
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munes ... but conforme aux principes d'ordre et de liberté, nous dédommage de nos angoisses.
Aussi tous les voeux sont-ils pour la réussite des grandes choses tentées, pour le succès de cette médiation de la France dont ...
Journal n°0340
du 18 décembre 1864
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Andalousie ... ouvriers des ateliers, a parfaitement réussi; après la bénédiction donnée par M. le curé de La Seyne, la corvette a pris majestueusement possesion de son élément, aux cris réfflés de : Vire l'empereur du ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROUAFI MONACO S.A.M. » (Nouvelle dénomination : « CHANTELLE RETAIL S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 1er octobre 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « ROUAFI MONACO S.A.M. » ayant son siège 17, avenue des Spélugues à ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 1er octobre 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « ROUAFI MONACO S.A.M. » ayant son siège 17, avenue des Spélugues à ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROUAFI MONACO S.A.M. » (Nouvelle dénomination : « CHANTELLE RETAIL S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque ...