Rechercher un journal, un article
Journal n°8264
du 12 février 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Aline BROUSSE, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. L’ASIAN DARK HOME exerçant sous l’enseigne La Médina a prorogé de deux mois à ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Aline BROUSSE, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. L’ASIAN DARK HOME exerçant sous l’enseigne La Médina a prorogé de deux mois à ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-Président du Tribunal de première instance assisté de Mme Marine COSSO, Greffier-stagiaire, de la cessation des paiements de ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-Président du Tribunal de première instance assisté de Mme Marine COSSO, Greffier-stagiaire, de la cessation des paiements de ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par procès-verbal en date du 16 janvier 2023, M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président du Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. ASSYA ASSET MANAGEMENT ...
Par procès-verbal en date du 16 janvier 2023, M. Olivier SCHWEITZER, Vice-Président du Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. ASSYA ASSET MANAGEMENT ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4159 du 15 novembre 2017 suspendant, à l'occasion des vacances scolaires 2017/2018, certaines dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
29 juin à 18 heures au lundi 10 septembre 2018 à 07 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s'effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue R.P. Louis Frolla et la place des ... juin à 18 heures au lundi 10 septembre 2018 à 07 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s'effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue R.P. Louis Frolla et la place des Moulins ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
"CHAUMET MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 octobre 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 2 octobre 1998.
I. - Aux ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-37 d’un poste de Régisseur plateau à la Salle du Canton - Espace Polyvalent
;
- être titulaire d’un monitorat pour la conduite des appareils de levage et de manutention (PEMP et chariot élévateur) ainsi qu’une habilitation électrique (minimum BR/BC) ;
- savoir assurer la gestion ... ;
- être titulaire d’un monitorat pour la conduite des appareils de levage et de manutention (PEMP et chariot élévateur) ainsi qu’une habilitation électrique (minimum BR/BC) ;
- savoir assurer la gestion ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Avis de vacance d’emploi n° 2010-087 d’un poste de Régisseur Plateau à la Salle du Canton – Espace Polyvalent
machinerie scénique ;
- posséder des connaissances approfondies en sonorisation de spectacle et événementiel ;
- savoir assurer la coordination d’équipes de travail dans ces trois domaines et la gestion ... machinerie scénique ;
- posséder des connaissances approfondies en sonorisation de spectacle et événementiel ;
- savoir assurer la coordination d’équipes de travail dans ces trois domaines et la gestion ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-090 d’un poste de Régisseur plateau à la salle du Canton - Espace Polyvalent
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Régisseur plateau est vacant à la salle du Canton, Espace Polyvalent.
Les ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Régisseur plateau est vacant à la salle du Canton, Espace Polyvalent.
Les ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 793 du 16 novembre 2006 accordant la Médaille d'Honneur.
Ghislaine BERNARD, épouse FRANCK DE PREAUMONT, Cadre enseignant au Centre Hospitalier Princesse Grace,
M.
Yvon BOEUF, Adjoint au Chef de Division de la Direction du Tourisme et des Congrès,
Sylvaine ...
Ghislaine BERNARD, épouse FRANCK DE PREAUMONT, Cadre enseignant au Centre Hospitalier Princesse Grace,
M.
Yvon BOEUF, Adjoint au Chef de Division de la Direction du Tourisme et des Congrès,
Sylvaine ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-619 du 10 novembre 2011 fixant le montant des redevances perçues sur l’Héliport de Monaco.
’un appareil entre à la fois dans les catégories du a) et du b) ci-dessus, le taux de réduction applicable est de 75 %.
Art. 5.
Exonérations
Sont exonérés du paiement des redevances visées aux articles ... ’un appareil entre à la fois dans les catégories du a) et du b) ci-dessus, le taux de réduction applicable est de 75 %.
Art. 5.
Exonérations
Sont exonérés du paiement des redevances visées aux articles ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1917 du 2 mai 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire ... Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-140 du 23 mars 2009 approuvant les statuts du syndicat dénommé «Chambre Monégasque de la Mode»
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Chambre Monégasque de la Mode» ;
Vu la ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Chambre Monégasque de la Mode» ;
Vu la ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
paiement des cotisations sociales CARTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
Pour extrait :
Le Procureur ... paiement des cotisations sociales CARTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
Pour extrait :
Le Procureur ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de l’Escarène en date du 2 avril 2010, le nommé :
- P.S., né le 22 mars 1965 à Nice (06), de J. et de M. M., de nationalité française, ayant demeuré ... Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de l’Escarène en date du 2 avril 2010, le nommé :
- P.S., né le 22 mars 1965 à Nice (06), de J. et de M. M., de nationalité française, ayant demeuré ...