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Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-172 du 10 mars 2016 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... ’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-189 du 17 mars 2016 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... ’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-231 du 24 mars 2016 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... ’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.699 du 17 juin 2021 prorogeant un sursis à statuer sur deux demandes d'autorisations.
des quartiers Ordonnancés, modifiée ;
Vu la demande d'autorisation de démolir l'immeuble dénommé « Villa Henri » sis 10, rue des Oliviers, déposée le 30 mars 2020 par M. Mark Thomas, représentant la S ... des quartiers Ordonnancés, modifiée ;
Vu la demande d'autorisation de démolir l'immeuble dénommé « Villa Henri » sis 10, rue des Oliviers, déposée le 30 mars 2020 par M. Mark Thomas, représentant la S ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Avis de vacance n° 2001-82 d'un emploi saisonnier de maître-nageur-sauveteur
au Stade Nautique Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi saisonnier de maître-nageur-sauveteur est vacant au Stade Nautique Rainier III, jusqu ...
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi saisonnier de maître-nageur-sauveteur est vacant au Stade Nautique Rainier III, jusqu ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Avis de recrutement n° 2000-38 d'un égoutier au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un égoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Assainissement) à compter du ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un égoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Assainissement) à compter du ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
CLASS REPRO MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Le Margaret - 27, boulevard d'Italie – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'une délibération en date du 30 novembre 2016, enregistrée à Monaco le 23 janvier 2017, l'assemblée générale ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'une délibération en date du 30 novembre 2016, enregistrée à Monaco le 23 janvier 2017, l'assemblée générale ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1657 du 9 mai 2016 portant nomination d’un Brigadier des Surveillants Adjoint dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-352 du 18 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel 2018-152 du 1er mars 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-902 du 20 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
pérennes pour l’exploration des mers, terres et ciel conciliant la gestion durable des écosystèmes, la préservation des biens et services qu’ils produisent et la création de richesses économiques pour les ... pérennes pour l’exploration des mers, terres et ciel conciliant la gestion durable des écosystèmes, la préservation des biens et services qu’ils produisent et la création de richesses économiques pour les ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2394 du 14 juillet 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. P. Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du ... la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. P. Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Décision du 25 mars 2014 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace portant sur la mise en œuvre n° 2014-RC-01 du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d’instauration du méthotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde »
réalisation d’un intérêt légitime du responsable du traitement,
- Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... réalisation d’un intérêt légitime du responsable du traitement,
- Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Avis de vacance n° 98-93 d'un poste d'assistante d'anglais
à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 1998/1999.
certifiée conforme des diplômes et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des diplômes et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque. ...