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Journal n°3820
du 12 février 1931
. 5.175.000 »
Annexe à l'ORDONNANCE-LOI n° 14.9, du 2 février 1931.
Etat des dépenses engagées pour expropriations, à imputer sur le crédit de 26.000.000 de francs ouvert au compte 3 % :
A ...
Journal n°4355
du 10 avril 1941
.
RECTIFICATIF à l'Ordonnance Souveraine n' 2.487 du_ i i mars 1941, sur les véhicules automobiles utilisant l'acétylène (Journal de Monaco du 13 mars 1941).
Article 9, § 3 au lieu de :
« l'Our les licences de ...
Journal n°6673
du 16 août 1985
'ordonnance-10i n° 669 du 17 Sept. 1959
pièces à la dizaine de F.)
1 2.875 1.006 846.
2 4.500 1.260 1.068
3 7.000 1.518 1.260
4 9.000 1.807 1.440
5 11.000 2.091 1.615
DÉPARTEMENT DE L ...
Journal n°1181
du 22 février 1881
par M. Cholmondeley-Pennell 22 sur 22. PRIX A. PATTON, handicap. — Un Objet dArt, ajouté à
une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °I. sur les entrées. 3 pigeons.
1", 14x. Braithwaite-Wilson 9 sur ...
Journal n°5215
du 16 septembre 1957
bIRIECTION RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO S. A.
Principauté de Monaco
Téléphone 021.79 032-25
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1617 du 26 août ...
Journal n°3052
du 12 septembre 1916
3e, 4e, 5e et 6e 153 225
Division préparatoire :
Classes élémentaires (7e et 8e) 126 18o
Classes préparatoires (ge et me) 90 144
MOUVEMENT DU PORT DE MONACG
Du 2 au 9 septembre 1916 ...
Journal n°0655
du 10 janvier 1871
5 22 8 45
5 32 8.56
5 44 9 3
557 916
6 5 9 24
6 16 9 31
629 944
PRIX DES PLACES.
re Cl. 2'. Cl. 3e CL. Fr. Gent.
DÉPARTS
DE NICE A MENTON
Tenue par JAMBOIS.
Avenue Caroline à ...
Journal n°2435 [bis]
du 11 mars 1905
pelles du 9 juillet 1892.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en ...
Journal n°1794
du 20 décembre 1892
-chase, handicap), 25,000
francs.
PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL (steeple-chase, handicap, à
réclamer), 3,000 francs.
TROISIÈME JOUR. — Dimanche 22 janvier
PRIX DU CHEMIN DE FER (steeple-chase, handicap), 3 ...
Journal n°5154
du 16 juillet 1956
de, jus de fruit, exploité no 3, rue de la Poste, à Monabo-Cot'idaMine.
Oppositions, s'il y atieu, au siège du fonds apporté, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco;le
Signé J.-C ...
Journal n°3777
du 24 avril 1930
lai radiographie du. ,côté sain devenait nécessaire. En cas de divergence; il sera proCédé conformément à Partielet 9
ci-dessus.
Le médecin radiologiste devra fournir, pour lés
prix ci ...
Journal n°1968
du 7 avril 1896
titres eux-mêmes.
ORDRE DU JOUR : Modifications aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
SOCIÉTÉ DES GLACIÈRES DE MONACO
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE ...
Journal n°5612
du 16 avril 1965
'article 949 du Code Civil (p. 297).
ORDONNANCES SOUVERAINES
•^^••^^^••••^^
Ordonnance 9ouveraine n° 3.312 du 12 avril 1965 conférant l'honorariat à un Magistrat (p. 297).
Ordonnance ,9olivergine no 3 ...
Journal n°6254
du 5 août 1977
vacance d'emploi n' 77-24 - 77-25 - 77-26 (p. 642).
INFORMATIONS (p. 642 à 644).
INSERTIONS LÉGALES ET 'ANNONCES (p. 644 à 666).
MAISON SOUVERAINE
Réponse du Président de la République française au ...
Journal n°3616
du 21 avril 1927
et propositions ;
5° Correspondance.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ...
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
'intérêt économique (p. 1381).
Ordonnance Souveraine n° 11.399 du 21 novembre 1994 modifiant l'article 7 de l'ordonnance ,souveraine n° 3,251 du 12 octobre 1964 portant application de la loi n° 760 du 26 mai 1964 sur ...
Journal n°5345
du 14 mars 1960
'état-civil;
— El né le 16/9/1929 de 'nationalité grecque, demeurant à Athènes, condamné à 6 jours de Prison et 24 NF d'amende (uvee sursis) pour grivèlerie;
- G.C. né le 11/3/004, de natio:tain française ...
Journal n°2307
du 23 septembre 1902
disposition des locataires quand ils veulent recevoir ou donner à danser. Il suffit de se faire inscrire chez le concierge. Tous les Iodataires ont la jouissance du même local à tour de "rôle. C'est très ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
.00
Nofembre 1980 9,0 p. 100
Décembre 1980 13,5 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
d’un appartement situé au 16, boulevard d’Italie, Villa Ariane,
2ème étage, composé de quatre pièces, d’une superficie de 110 m2.
Loyer : 3.000 euros
Heures de visite : 9 h à 12 h et de 14 h à ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel
n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ".
ART. 5.
Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ".
ART. 5.
Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°3283
du 31 décembre 1920
'est tenue dans la salle de la bibliothèque qui avait été aménagée pour la circonstance.
A 3 heures précises, S. A. S. le Prince prenait place sur une estrade, entouré des membres du Conseil d ...
Journal n°5044
du 7 juin 1954
spécial sur les bulletins de bagage et les bulletins de consigne.
ART. 3.
Le droit exigible sur les bulletins d'enregistrement de bagages est dû par la S.N.C.F. sur ceux de ces buletins qui sont établis ...
Journal n°3302
du 19 avril 1921
collaborateurs qui ne manqueront certainement pas de lui donner des adjoints dévoués et actifs.
Sous la présidence du Maire, le Conseil procède ensuite à l'électi.on des trois adjoints.
1 1 3
J URNAL 4e.1 t ...
Journal n°2992 [= 20/07/1915]
du 21 juillet 1915
22 juin 1915. Quatre Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 35.401, 35.595, 37.521, 37.522.
Exploit de M." Blanchy, huissier à Monaco, du 26 ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
comme un paiement d'intérêts au sens
du paragraphe 1, points (c) et (d).
5. Le pourcentage visé au paragraphe 1, point (d)
et au paragraphe 3 est égal à 25 % après le 31 décem-
bre 2010.
6. Le ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-624 du 6 novembre 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
publication au Journal de Monaco, et resteront en vigueur jusqu’au 15 mai 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... publication au Journal de Monaco, et resteront en vigueur jusqu’au 15 mai 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°2281
du 25 mars 1902
.175 10.510 10.480
12.262 24.520 4.295 10.318 17.197
26.049 -- 21.941 25.509 20.563 469
16.386 -- 24.251 15.023 16.245 3.415
8.134 22.271 9.078 18.924 26.131
17.479 9.293 8.725 17.256 22.389
2 ...
Journal n°2289
du 20 mai 1902
'amende à la Caisse de secours des auteurs. Si c'est l'auteur qui contrevient, il payera 3.000 francs au directeur du théâtre. »
Les membres de la Société des auteurs ont adopté cette motion.
Le bureau de ...
Journal n°5224
du 18 novembre 1957
César Solaniito; la Comtesse de l3aciocchi, Darne du Palais; le Colonel, Premier Aide de Camp de S.A.S. le Prince et Madame René Séverac, Membres de la Maison Souveraine.
A l'issue du déjeuner, le ...