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Journal n°3557
du 11 mars 1926
, demeurant à Monaco, section de Mont e-Carlo, boulevard d'Italie, "nu 22.
A vendu au Domaine de, S. A. S. Mgr le Prince Souverain de Monaco, représenté par M. Charles Palmaro, Chevalier des Ordres ite Saint ...
Journal n°2608
du 30 juin 1908
bien le véritable ennemi des insectes et, seul, il est efficace, dans les tiroirs et les armoires, contre l'invasion des mites et des vers. On peut l'utiliser aussi avec succès contre les démangeaisons ...
Journal n°1766
du 7 juin 1892
TRENTE-CINQUIÈME ANNÉE — N° 1766 Bureaux, : Rue de Lorraine, 22 Mardi 7 Juin 1892
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JOURNAL 11E, MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5731
du 28 juillet 1967
.19.41 Marseille t Tél. 30.13.95
SOMMAIRE
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 67-181 du 4 juillet 1967 fixant le prix de vente des tabacs (p. 557).
Circulaire no 67-33 du 17 juillet 1967 précisant la ...
Journal n°5938
du 16 juillet 1971
des Moulins — MONTE-CARLO
CESSION DE DROIT AU BAIL Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 14 mai et 22 juin 1971, la Société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°6369
du 19 octobre 1979
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PrOCuteur
Ciénéral
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suff ... circulation et le statidnfietnent dès véhicules autres que ceux relevant de l'organisation sont interdits, plaèe du Casino et avenue de Monte-Carlo, le samedi 20 octobre 1979, de 18 heures à 22 heures 30.
ART ...
Journal n°4834
du 29 mai 1950
Lebilre dans un conflit du travail opposant le Syndicat des Services Idtérleurs et Extérieurs de la Société des Bains de Mer à la Direction de cette Société (p. 373).
Arrêté MiniStériel no 50-73 du. 22 Mai ...
Journal n°2047
du 5 octobre 1897
'agent contrôleur des marchés a dressé des procès-verbaux contre deux revendeurs à la Condamine, pour accaparement de denrées sur le marché.
Et contre une marchande de fruits, demeurant à Peillon, pour mise en ...
Journal n°1301
du 3 juillet 1883
los titres de créance ont été vérifiés et affirmés, sont invités à se rendre en personne ou par fondé de pouvoirs, le sept juillet courant, à neuf heures du matin, dans la salle des audiences du ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
'indemnité, le Tribunal décidera peur
« chacun des intéressés contre lesquels la procédure
« a été suivie, l'indemnité qui lui sera allouée au ce cas où l'Administration expropriante ne poursui-
« vraie pas ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
, de la Jeunesse et des
Sports (p. 3509).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-201 du 22 avril 2009 déclarant insai-
sissables des biens culturels étrangers présentés dans le
cadre d ...
Journal n°7208
du 17 novembre 1995
annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraiter au titre de l'exercice 1994-1995 (p. 1344).
Arrêté Ministériel n° 95-485 du 9 novembre 1995 ...
Journal n°1650
du 18 mars 1890
comme sa poudre, ce dernier logea une balle dans la cuisse de l'animal.
Furieux, le sanglier fond sur lui ; les chiens lui font tête et, de ses défenses puissantes, la bête en décou deux des plus hardis ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
'épices ;
ou 75 grammes de pain grillé.
ART. 5.
L'échange des tickets de pain contre les farines autres que la farine visée à l'article 4 qui précède ou contre les articles de biscuiterie autres que le pain ...
Journal n°2615
du 18 août 1908
événements, cette affaire partait de Rome même !
Un sieur de Vernègues, émigré français, s'était lancé dans des intrigues contre Bonaparte. Or, Bonaparte ne plaisantait pas sur ces choses-là. Le coupable se ...
Journal n°0797
du 30 septembre 1873
) aux auteurs des meilleures notices écrites contre le fléau.
Ce qui donne un caractère tout spécial à ce concours, c'est que les femmes y sont seules admises. Encore faut-il qu'elles soient jeunes ...
Journal n°4495
du 9 décembre 1943
'Arrêté Ministériel du 22 février 1941 portant interdiction de la vente et de ra consommation de la viande de boucherie le lundi ;
Vu l'Ârrêté Ministériel du 15 mai 1941 codifiant la réglementation des restaurants ...
Journal n°3413
du 5 juin 1923
cloches de la Cathédrale et des autres paroisses.
M. le Maire de Monaco a immédiatement fait apposer la proclamation suivante dans la Principauté :
« Annonciatrices d'une Naissance Auguste, les voix d ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
’assemblée générale extraordinaire
des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire
tenue à Monaco, le 22 avril 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°4307
du 9 mai 1940
'extinction des Jagellons : la fin de la monarchie nationale, l'électorat de la royauté et les luttes intestines qui en découlèrent coïncidèrent, en effet, avec le développement des Etats voisins.
Français ...
Journal n°4189
du 3 février 1938
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Contre maître
Chauffeurs, ....... . . ;;:; ;'• • • • • • • • • .....
Le personnel sera régi par le'« Statut du Personnel des Services Urbains de la Principauté'», dont, tin ...
Journal n°5010
du 12 octobre 1953
bruits des moteurs. Entre 22 heures et 7 heures, ceuxei sont abSolument proscrits.
Dans le Port, les évolutions des hydravions, pour se rendre à la zone de décollage ou en revenir, doivent être ...
Journal n°1491
du 1 mars 1887
les autres, on cherche ses parents, ses amis, comme pour être plus forts pour lutter contre le malheur qui menace.
A 6 heures 5, la troisième oscillation se produit. Des femmes se couchent par terre s ...
Journal n°3543
du 3 décembre 1925
, demeurant à Monte-Carlo, 17, rue des Orchidées ;
Le fonds de commerce de coiffeur, vente de parfumerie, articles de toilette et de fantaisie, se rattachant à la coiffure et à la toilette, et vente de sacs ...
Journal n°2307
du 23 septembre 1902
besoin de causer, de se connaître, de s'estimer qui est au fond du caractère français. Ces innovations-là resteront
des exceptions, espérons-le. L. S.
A LA CONQUÊTE DU POLE
Diverses missions polaires ...
Journal n°2597
du 14 avril 1908
des sieurs GRAS frères, droguistes à Monaco. sont invités à se présenter, en persodne ou par fondés de pouvoirs, dans le délai de vingt jours, à partir d'aujourd'hui, devant M. RAYBAUDI, syndic, à l ...
Débats 1968
du 31 décembre 1968
.370.000 F. en 1966, contre 6.292.000 F. en 1965.
e) Le Crédit.
Les crédits accordés par l'État ont été jusqu'à présent réservés à une catégorie limitée de bénéfi-
ciaires; le montant des, prêts ...
Journal n°2427
du 10 janvier 1905
pERUGGIA
DIRECTION : Quai Lunel (sur le Port) NICE
L'ABEILLE (Incendie)
Compagnie Anonyme d'Assurances à prime fixe contre l'incendie.
LLOYD NÉERLANDAIS
la plus ancienne des Compagnies d ...
Journal n°4090
du 2 avril 1936
Délégué de Notre Principauté au Comité Exécutif de l'Union Internationale contre le Cancer.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre .d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°4206
du 2 juin 1938
Souveraine portant nomination d'102 Délégué à l'Assemblée Générale d'une Association Internationate.
Ordonnance Souveraine d'exequatur.
Ordonnance Souveraine constituant le Statut des fonc ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
).
INFORMATIONS (p. 323)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 324 à 333)
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner en l'honneur de l'Association des Orthopédistes de Langue Française.
S.A.S. le Prince Souverain, entouré de ...
Journal n°4910
du 12 novembre 1951
.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Seerétaire d'État,
A. CROVETTO.
Ordonnance Souveraine no 463 du 22 octobre 1951 rendant exécutoire la Convention de Berne. pour la Protection des Œuvres Littéraires et ...
Journal n°5108
du 29 août 1955
;de
Sanqueeùdes 'Métaux 'Précieux; tuautorisé le syndic.à mettre en demeure les locataires des coffres de la Société faillie,',de 'venir retirerletirs 'dépôts et de restituer leurs clés contre reçus ...
Journal n°1107
du 23 septembre 1879
. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Mionaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu ...
Journal n°3145
du 25 juin 1918
.
Ordonnance Souveraine instituant une taxe sur le paiement des marchandises, denrées, fournitures ou objets quelconques classés comme etant de luxe.
CONSEIL NATIONAL : Compte rendu de la séance du 22 j ...
Journal n°3840
du 2 juillet 1931
avenants des :
23 décembre 1918, 6 juin 1919, 5 mai 1920, 20 juin 1921, 11 décembre 1922, 22 décembre 1923, 13 février 1924, 22 juillet 1924, 21 juin 1926, 30 ,décembre 1926, 30 juillet 1927.,
Le régime ...
Journal n°4992
du 8 juin 1953
des agences d'assurances (p, 382).
Circulaire des Services Sociaux no 53-21 précisant le régime des congés payés dans la boulangerie (p. 383).
Circulaire des Services Sociaux n° 53-22 précisant les ...
Journal n°0964
du 19 décembre 1876
rênes du cheval, n'ont eu aucun mal.
Vendredi prochain, 22 décembre, aura lieu l'ouverture des tirs et concours bi-hebdomadaires de la première série des tirs aux pigeons.
Le dernier bulletin ...
Journal n°0920
du 15 février 1876
dire, contre les habitudes ou le mauvais vouloir des hôteliers qui ne comprennent pas toujours, aidés en cela par beaucoup d'âmes faibles, qu'on soit chrétien même hors de chez soi. On sera sfir aussi de ...
Journal n°2807
du 23 janvier 1912
demander des réformes. Si nos désirs paraissent fondés, le Gouvernement prendra lui-même l'initiative d'un changement.
LE PRÉSIDENT met les articles 239 à 245 aux voix, avec les réserves faites par M ...
Journal n°3759
du 26 décembre 1929
donamars-interets contre celui qui aura fait usage de la signature sociale pour des affaires personnelles.
Le capital social est fixé à la somme de cent cinquante mille francs, représenté par la part ...
Journal n°4725
du 29 avril 1948
les diane spéciaux qui seraient accordés aux actions de priorité au cas ou il en Serait créé, chaque action donne droit, dans la propriété dn fonds sobial et dans le partage des bénéfices revenant aux ...
Journal n°1010
du 6 novembre 1877
organisée de telle sorte que la -contention d'esprit supplée à tous les autres efforts et les rend pour ainsi dire inutiles. C'est le travail du cerveau qui lutte à peu près seul contre toutes les forces ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
par une entreprise agréée à cet effet par le Ministre d'Etat après avis de la Commission Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l'Hygiène, de la Salubrité ...
Journal n°2454
du 18 juillet 1905
fondés en 1897. Cette journée sportive, à laquelle participèrent les meilleures équipes du Club nautique de Nice et de la Société des Régates de Monaco a été des plus réussies.
Le programme comportait ...
Journal n°2617
du 1 septembre 1908
pour le réparer, il avait séjourné dans la mer pendant plusieurs années, reposant sur des fonds qui atteignaient et dépassaient deux mille mètres. Or, quand on le ramena à la surface, on constata qu ...
Journal n°1137
du 20 avril 1880
à l'esprit des Evangiles. Dans la peinture, Giotto fut le principal promoteur de cette révolution artistique contre laquelle protesta Michel-Ange dans ses imposantes figures de la chapelle Sixtine ...
Journal n°2351
du 28 juillet 1903
contre les impressions extérieures.
A la seconde question il répond que, bien que le développement de la conscience puisse être considéré comme
spontané et congénital, il y a cependant des cas où les ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
fonds de
réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice
2006-2007 (p. 1898).
Arrêté Ministériel n° 2008-498 du 9 septembre 2008 fixant le
taux de pourcentage des cotisations à ...
Journal n°1335
du 26 février 1884
'observatoire, 85 mètres)
Sirop Codéine Tolu Zed
Le Sirop du Dr Zed est un calmant précieux pour les Enfants dans les cas de Coqueluche, Insomnies, etc.; contre la Toux nerveuse des Phthisiques, .Affeetions des ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
députés de même couleur sont le fléau des ministères par leurs incessantes réclamations, leurs accu-
sations envers et contre tous, leur rage de révocations à jet continu. Les membres du cabinet, dans l ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
’au 12 septembre, tous les jours de 10 h à 20 h (les jeudis
jusqu’à 22 h),
Exposition «Kyoto-Tokyo : des Samouraïs aux Mangas».
Jusqu’au 24 septembre,
Grande verrière : Exposition sur le thème «Il ...
Annexes 1987
du 31 décembre 1987
'norn.
SECTION E.
CONSTRUCTIONS FIXES
Classe E 02, division b). No 1821.86.1712.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 22 septembre 1986). Demande déposée le 13 février 1986 par : le SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ...
Journal n°5863
du 6 février 1970
janvier 1970 (p. 108).
Circulaire n° 70-05 du 22 janvier 1970 fixant le régime des Jours fériés chômés et payés des Établissements bancaires pour l'année 1970 (p. 108).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires ...
Journal n°2785
du 19 septembre 1911
COMMERCE
(Deuxième insertion.)
Suivant acte sous seing privé M. SAN MOR I JEAN-BAPTISTE dit PARFAIT., *là acquis des époux BONNEAU BAPTISTIN le fonds de Café de la Renaissance et garni, place d'Armes, n ...
Journal n°2728
du 13 septembre 1910
, elle chargea ses douze conseillers de dresser, par séries, la liste des bénéficiaires. Enfin, le 22 juin, la distribution ordonnée par le roi fut accomplie. Ainsi ces malheureuses terres de Boquebrune ...
Journal n°0731
du 25 juin 1872
'elle exige alors des appareils de plongeur dont on ne-peut se servir que sur des fonds de roche ou autres très résistants. Les Arabes cependant pêchent aussi le long de la côte, en cherchant l'éponge avec les ...
Journal n°4456
du 11 mars 1943
des fonds disponibles, des réserves et, de prévoyance, soit par tous autres moyens, le tout en vertu d'une décision de l'Assemblée Générale des actionnaires prise dans les termes des articles 36 et 31 ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-50 du 16 juillet 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 juillet 2002 à 7 heures au lundi 25 novembre 2002 à 18 heures
- le stationnement ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 juillet 2002 à 7 heures au lundi 25 novembre 2002 à 18 heures
- le ... Arrêté Municipal n° 2002-50 du 16 juillet 2002 réglementant le stationnement et la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...