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Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-338 du 24 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Décision de mise en oeuvre n° 2012-RC-02 du 4 janvier 2013 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l’étude observationnelle ayant pour objet de recueillir des informations sur l’utilisation clinique en pratique réelle du cathéter Termocool® SmartTouchtm pour le traitement de la fibrillation auriculaire», dénommé «Etude SmartTouch - STR 148»
(dénommés «sujets» dans le protocole) et les intervenants du Centre Hospitalier Princesse Grace dans le cadre des procédures de qualité, gestion des accès et de traçabilité se rapportant aux opérations qu ... (dénommés «sujets» dans le protocole) et les intervenants du Centre Hospitalier Princesse Grace dans le cadre des procédures de qualité, gestion des accès et de traçabilité se rapportant aux opérations qu ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-063 du 6 août 2003 reportant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie de la promenade Princesse Grace.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-066 d’un poste d’Assistant(e) Spécialisé(e) en accompagnement Piano à temps complet à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
’horaire de travail, notamment en soirée ;
• posséder un sens développé du travail en équipe, des relations humaines et de l’organisation ;
• être disponible pour la rentrée scolaire 2014/2015.
Les candidat(e)s ... ’horaire de travail, notamment en soirée ;
• posséder un sens développé du travail en équipe, des relations humaines et de l’organisation ;
• être disponible pour la rentrée scolaire 2014/2015.
Les candidat(e)s ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge Commissaire de la cessation des paiements de la société ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge Commissaire de la cessation des paiements de la société ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge commissaire de la cessation des paiements de la société ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge commissaire de la cessation des paiements de la société ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Avis de Convocation - "TREND COMMUNICATIONS" -
Société Anonyme Monégasque au capital social de 152.449,02 euros
Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
leur gestion aux Administrateurs.
- Renouvellement de l'autorisation aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires ... leur gestion aux Administrateurs.
- Renouvellement de l'autorisation aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires ...
Journal n°8094
du 9 novembre 2012
REDUCTION DE CAPITAL - AUGMENTATION DE CAPITAL
«MONACAIR» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
centimes (39.765,58 €). La valeur nominale des actions a été réduite de CENT CINQUANTE (150) euros à VINGT (20) euros. Le capital s’élève à ce jour à TROIS CENT SOIXANTE CINQ MILLE (365.000) euros, divisé en ... centimes (39.765,58 €). La valeur nominale des actions a été réduite de CENT CINQUANTE (150) euros à VINGT (20) euros. Le capital s’élève à ce jour à TROIS CENT SOIXANTE CINQ MILLE (365.000) euros, divisé en ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Monac'Art CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
ou par voie d'enchères publiques de tout bien mobilier, ainsi que d'antiquités, bijoux, objets d'art et de collection, automobiles de collection ;
La gestion d'un site internet dédié à l'activité.
Et ... ou par voie d'enchères publiques de tout bien mobilier, ainsi que d'antiquités, bijoux, objets d'art et de collection, automobiles de collection ;
La gestion d'un site internet dédié à l'activité.
Et ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Cession d'éléments de fonds de commerce - Première insertion
moyens auditifs, visuels, olfactifs ou autres, d'ambiance, de publicité ou de programmes à caractères ludique, pédagogique ou d'assistance aux entreprises.
L'achat, la vente et l'installation de ... moyens auditifs, visuels, olfactifs ou autres, d'ambiance, de publicité ou de programmes à caractères ludique, pédagogique ou d'assistance aux entreprises.
L'achat, la vente et l'installation de ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Cession d'éléments de fonds de commerce - Deuxième insertion
moyens auditifs, visuels, olfactifs ou autres, d'ambiance, de publicité ou de programmes à caractères ludique, pédagogique ou d'assistance aux entreprises.
L'achat, la vente et l'installation de ... moyens auditifs, visuels, olfactifs ou autres, d'ambiance, de publicité ou de programmes à caractères ludique, pédagogique ou d'assistance aux entreprises.
L'achat, la vente et l'installation de ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juin 2004, Mme Nicole ALLARD, épouse de M. Hubert PICCO, domiciliée 2907, chemin des Révoires, à La Turbie, Mme Joëlle ALLARD, domiciliée 91 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juin 2004, Mme Nicole ALLARD, épouse de M. Hubert PICCO, domiciliée 2907, chemin des Révoires, à La Turbie, Mme Joëlle ALLARD, domiciliée 91 ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juin 2004, Mme Nicole ALLARD, épouse de M. Hubert PICCO, domiciliée 2907, chemin des Révoires, à La Turbie, Mme Joëlle ALLARD, domiciliée 91 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 juin 2004, Mme Nicole ALLARD, épouse de M. Hubert PICCO, domiciliée 2907, chemin des Révoires, à La Turbie, Mme Joëlle ALLARD, domiciliée 91 ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.705 du 15 décembre 2000 acceptant, sur sa demande, la démission d'un fonctionnaire
la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er décembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er décembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0631 du 18 février 2011 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences et de secours.
c) Le stationnement des ... et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences et de secours.
c) Le stationnement des ...