Rechercher un journal, un article
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1111 du 12 avril 2013 modifiant l’arrêté municipal n° 2011-2836 du 27 septembre 2011 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
APPORT D’UN FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
, commission de fournitures générales pour la décoration, ainsi que les prestations de services s’y rattachant, la vente, l’agencement, l’installation de mobilier de bureau et la vente de luminaires, exploité 33 ... , commission de fournitures générales pour la décoration, ainsi que les prestations de services s’y rattachant, la vente, l’agencement, l’installation de mobilier de bureau et la vente de luminaires, exploité 33 ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
APPORT D’UN FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
, commission de fournitures générales pour la décoration, ainsi que les prestations de services s’y rattachant, la vente, l’agencement, l’installation de mobilier de bureau et la vente de luminaires, exploité 33 ... , commission de fournitures générales pour la décoration, ainsi que les prestations de services s’y rattachant, la vente, l’agencement, l’installation de mobilier de bureau et la vente de luminaires, exploité 33 ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
accessoire, assistance et conseil dans le secteur de la mode. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’activité ci-dessus, exploité dans des locaux, sis à Monte ... accessoire, assistance et conseil dans le secteur de la mode. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’activité ci-dessus, exploité dans des locaux, sis à Monte ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
accessoire, assistance et conseil dans le secteur de la mode. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’activité ci-dessus, exploité dans des locaux, sis à Monte ... accessoire, assistance et conseil dans le secteur de la mode. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’activité ci-dessus, exploité dans des locaux, sis à Monte ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 28 juillet à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Boris Berezovsky, piano. Au ... Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 28 juillet à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Boris Berezovsky, piano. Au ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.406 du 14 octobre 2009 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
Rhodes et de Malte.
Au grade de Commandeur :
- S.E. M. Alberto Leoncini BARTOLI, Conseiller Diplomatique de la Chancellerie et Ambassadeur de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de ... Rhodes et de Malte.
Au grade de Commandeur :
- S.E. M. Alberto Leoncini BARTOLI, Conseiller Diplomatique de la Chancellerie et Ambassadeur de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-544 du 14 juin 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de l'institution de prévoyance « Humanis Prevoyance » à la société « R2e-Retraite Epargne Expertise ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par l'institution de prévoyance « Humanis Prevoyance », tendant à l'approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par l'institution de prévoyance « Humanis Prevoyance », tendant à l'approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2022 du 21 juin 2013 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3034 du 10 octobre 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-620 du 28 juin 2018 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
'article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... 'article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.901 du 10 septembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 €
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.042 du 17 décembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-092 du 1er décembre 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-136 du 3 mars 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2016-547 du 2 septembre 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
septembre 2016, susvisé, sont abrogées, à compter du 9 mars 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... septembre 2016, susvisé, sont abrogées, à compter du 9 mars 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ...