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Journal n°8459
du 8 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, et de l’article 3 de l ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Satinas acquis par Georges Albert Detaille en 1907 ;
- Mise en valeurs et diffusions des fonds photographiques acquis après 1904 par les membres de la famille directe des photographes ;
- Défense ... Pierre Satinas acquis par Georges Albert Detaille en 1907 ;
- Mise en valeurs et diffusions des fonds photographiques acquis après 1904 par les membres de la famille directe des photographes ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
promouvoir la solidarité sous toutes formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation à caractère culturel, sportif, artistique et social en direction des femmes et de ... promouvoir la solidarité sous toutes formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation à caractère culturel, sportif, artistique et social en direction des femmes et de ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
"ASSOCIATION MONEGASQUE DES PROFESSIONNELS EN ADMINISTRATION
DE STRUCTURES ETRANGERES" en abrégé "AMPA"
L'association a pour objet de fournir des services à des tiers concernant l'assistance à la création, la gestion, l'administration ou le fonctionnement de sociétés étrangères, fondations étrangères ... L'association a pour objet de fournir des services à des tiers concernant l'assistance à la création, la gestion, l'administration ou le fonctionnement de sociétés étrangères, fondations étrangères ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 17 juillet 2012 de l’association dénommée «Association pour la gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo».
Ces modifications portent sur la ... déclaration de modification des statuts datée du 17 juillet 2012 de l’association dénommée «Association pour la gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo».
Ces modifications portent sur la ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
"ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMOUREUX DE LA MER MEDITERRANEE" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
STATUTS DE LA FONDATION
dénommée
"FONDATION CUOMO"
raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ... raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Récépissé de déclaration
de modification des statuts
d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 9 février 2009 de l’association dénommée «Société pour la Gestion des Droits d’Auteur».
Ces modifications portent sur l’article 4 relatif à la durée de l’association. ... déclaration de modification des statuts datée du 9 février 2009 de l’association dénommée «Société pour la Gestion des Droits d’Auteur».
Ces modifications portent sur l’article 4 relatif à la durée de l’association. ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 1er octobre 2010 de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace».
Ces modifications portent sur les articles 1er et 9 des ... déclaration de modification des statuts datée du 1er octobre 2010 de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace».
Ces modifications portent sur les articles 1er et 9 des ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
nombre, et notamment aux étudiants les plus modestes ou issus des milieux défavorisés ; créer et organiser un système de bourses privées, à destination de ces mêmes étudiants, utilisateurs de la plateforme ... nombre, et notamment aux étudiants les plus modestes ou issus des milieux défavorisés ; créer et organiser un système de bourses privées, à destination de ces mêmes étudiants, utilisateurs de la plateforme ...