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Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.533 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Serge Daffara, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d’Adjudant à compter du 19 novembre 2009 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Serge Daffara, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d’Adjudant à compter du 19 novembre 2009 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.534 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Serge Sepe, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d’Adjudant à compter du 19 ... a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Serge Sepe, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d’Adjudant à compter du 19 ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d’un Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Commandant Tony Varo, Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé au grade de Lieutenant-Colonel, à compter du 19 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Commandant Tony Varo, Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé au grade de Lieutenant-Colonel, à compter du 19 ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.100 du 13 octobre 2016 désignant le Commissaire du Gouvernement près l'Ordre des Experts Comptables.
19 juin 2009 désignant des Commissaires du Gouvernement et des Commissaires du Gouvernement suppléants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2016 qui Nous a été ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu Notre ordonnance n° 2.232 du 19 ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.917 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Capitaine Stéphane Vincent, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Commandant, à compter du 19 novembre ... Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Capitaine Stéphane Vincent, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Commandant, à compter du 19 novembre 2021\.
Notre ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.229 du 6 août 2020 portant nomination du Ministre d'État.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment ses articles premier, 43, 44 et 50 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment ses articles premier, 43, 44 et 50 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.638 du 29 avril 2021 portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement auprès de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
articles 7, 18 et 19 ;
Vu la loi n° 1.279 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions de la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale ;
Vu l ... 7, 18 et 19 ;
Vu la loi n° 1.279 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions de la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale ;
Vu l ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.736 du 18 juillet 2008 portant nomination et titularisation du Chef du Service du Domaine Communal - Commerces Halles et Marchés
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.184 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse)
le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 19 mars 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre ... le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 19 mars 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.185 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pathologie)
le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 19 mars 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre ... le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 19 mars 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.064 du 13 avril 2007 portant promotion au grade d'Adjudant
à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ordonnance n° 523 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... ordonnance n° 523 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.288 du 27 juillet 2009 portant nomination et titularisation du Conservateur de la Bibliothèque Louis Notari
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.813 du 23 mai 2003 portant nomination
du Chef de Service de la Cellule Animation à la Mairie.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu Notre ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.459 du 27 décembre 2007 portant désignation d'un Agent Comptable Adjoint à la Fondation Prince Pierre
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.634 du 30 avril 2008 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...