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Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ... Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°7314
du 28 novembre 1997
Décision Souveraine du 29 octobre 1997 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Journal n°7064
du 12 février 1993
Décision Souveraine nommant les membres du conseil d'Administration de l'Association dénommée "Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie"
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Décision Souveraine en date du 27 mars 2006 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2003
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2002.
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Décision Souveraine du 6 décembre 2002 clôturant
les comptes budgétaires de l'exercice 2000
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Décision Souveraine du 8 novembre 2000 clôturantles comptes budgétaires de l'exercice 1998
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de ... ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Décision Souveraine du 9 novembre 1999 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1997
sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l'Etat pour l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
DECISION SOUVERAINE - S.A.R.L. Roger BARBARIN
(Garnissage-Décoration-Toiles auto-bateaux)
Par Décision Souveraine en date du 17 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" accordé à la S.A.R.L. Roger BARBARIN (Garnissage ...
Par Décision Souveraine en date du 17 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" accordé à la S.A.R.L. Roger BARBARIN (Garnissage ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Décision Souveraine du 20 novembre 1998 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1996
.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son
article 6 ;
Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la Commission Supérieure des ... ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son
article 6 ;
Vu les rapports sur la gestion financière de l'Etat et de la Commune, arrêtés par la ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Décision Souveraine - Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 février 1999, sont nommés, pour trois ans, Membres du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM. Alexander D. KROO ... Par Décision Souveraine en date du 4 février 1999, sont nommés, pour trois ans, Membres du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
Alexander D. KROO ...
Journal n°6493
du 5 mars 1982
Décision Souveraine du 7 janvier 1982 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1979
Journal n°7252
du 20 septembre 1996
Décision Souveraine du 13 septembre 1996 clôturant les comptes budgétaire de l'exercice 1993
Journal n°7315
du 5 décembre 1997
Décision Souveraine du 26 novembre 1997 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1995
Journal n°7290
du 13 juin 1997
Décision Souveraine en date du 4 juin 1997 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1994