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Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2941 du 5 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service Communication)
Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les ... Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3003 du 1er octobre 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
Par procès-verbal en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président au Tribunal, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque dénommée " FASHION DESIGN S ... Par procès-verbal en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président au Tribunal, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque dénommée " FASHION DESIGN S ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
AVIS DE CONVOCATION - SAMIPA MEDIA
Société Anonyme Monégasque au capital de 750.000 euros
Siège social : 6, Quai Antoine Ier - Monaco
Les actionnaires de la S.A.M. «SAMIPA MEDIA», sont convoqués le mardi 15 juin 2010, à 11 heures, en l’étude de Me Henry REY, Notaire, en assemblée générale extraordinaire, à l’effet de délibérer sur ... Les actionnaires de la S.A.M. «SAMIPA MEDIA», sont convoqués le mardi 15 juin 2010, à 11 heures, en l’étude de Me Henry REY, Notaire, en assemblée générale extraordinaire, à l’effet de délibérer sur ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2461 du 26 juillet 2012 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-202 du 30 avril 2013 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3777 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.843 du 20 septembre 2021 portant retrait, à sa demande, d'une autorisation accordée à une fondation.
création d'une fondation ;
Vu la requête présentée le 28 septembre 2020 par la Fondation Societa Italiana di Beneficenza - S.I.B. Fondation Benedetti ;
Vu l'avis émis par la Commission de Surveillance des ... création d'une fondation ;
Vu la requête présentée le 28 septembre 2020 par la Fondation Societa Italiana di Beneficenza - S.I.B. Fondation Benedetti ;
Vu l'avis émis par la Commission de Surveillance des ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.880 du 22 juillet 2003 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des
pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros.
ordonnance n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la délibération du ... ordonnance n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.622 du 15 septembre 1998 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
'Office des Téléphones, placé en position de détachement d'office auprès de Monaco Télécom S.A.M., est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 1er octobre 1998 ... , Contrôleur à l'Office des Téléphones, placé en position de détachement d'office auprès de Monaco Télécom S.A.M., est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 1er ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RESILIATION AMIABLE DE BAIL A TITRE DE LOCATION- GERANCE DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
« RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO », exploité numéro 22, rue Basse à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 31 mars 2017.
Signé : H ... « RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO », exploité numéro 22, rue Basse à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 31 mars 2017.
Signé : H ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
« RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO », exploité numéro 22, rue Basse à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 7 avril 2017.
Signé : H ... « RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO », exploité numéro 22, rue Basse à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 7 avril 2017.
Signé : H ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4001 du 2 décembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Femme de Ménage dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3323 du 21 septembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
représentant,
• Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
• M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ... représentant,
• Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
• M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...