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Journal n°7915 du 5 juin 2009

AVIS DE CONVOCATION - «S.A.M. MONACO MARITIME» Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco

Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le vendredi 26 juin 2009, à 10 h 30, au siège social, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits de l’exercice clos le 31 décembre 2008 ;
- Lecture des rapports d...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté Ministériel n° 2009-255 du 29 mai 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-552 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme mo...

Arrêtés Ministériels
Autorisations

Journal n°7915 du 5 juin 2009

AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. SIX TELEKURS MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 6, avenue des Citronniers - Monaco

Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège social de la société, 6, avenue des Citronniers à Monaco le 26 juin 2009, à 11 h 30, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice social clos le 31 décembre 2008...

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Avis de convocation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté Ministériel n° 2009-256 du 29 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE D’ASSAINISSEMENT “S.M.A.” Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco

Les actionnaires de la SOCIETE MONEGASQUE D’ASSAINISSEMENT “S.M.A.” sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 19 juin 2009, à 10 heures, au siège de la société, 3, avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Co...

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Avis de convocation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté Ministériel n° 2009-257 du 29 mai 2009 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Institut Alain Ducasse», au capital de 150.000 €

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-751 du 6 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Institut Alain Ducasse» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-68 du 11 février 2009 modifiant l’arrêté...

Arrêtés Ministériels
Autorisation, approbation de statuts

Journal n°7915 du 5 juin 2009

AVIS DE CONVOCATION - «SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES» Société Anonyme Monégasque au capital de 375.000 euros Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monaco

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués le lundi 29 juin 2009, à 17 h 30, au Cabinet de M. Claude PALMERO, «Roc Fleuri» 1, rue du Ténao à Monte-Carlo, en assemblée générale ordinaire à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur...

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Avis de convocation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté n° 2009-15 du 27 mai 2009 rejetant une demande de libération conditionnelle

Arrêté n° 2009-15 du 27 mai 2009 rejetant une demande de libération conditionnelle.

Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires

Journal n°7915 du 5 juin 2009

RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 23 mars 2009 de l’association dénommée «De fil en Aiguill...

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Association/Fondation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté Municipal n° 2009-1705 du 28 mai 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire d...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°7915 du 5 juin 2009

RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...

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Association/Fondation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté Municipal n° 2009-1715 du 29 mai 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-036 du 11 mai 2004 portant nomination et tit...

Arrêtés Municipaux
Mises en disponibilité

Journal n°7915 du 5 juin 2009

RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...

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Association/Fondation

Journal n°7915 du 5 juin 2009

Arrêté Municipal n° 2009-1716 du 29 mai 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-130 du 13 décembre 2002 portant nomination...

Arrêtés Municipaux
Retraites

Journal n°7908 du 17 avril 2009

APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion

Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS PROFESSIONNELS VERTS DE NETTOYAGE», en abrégé «S.A.R.L. P.P.V.N.», M. Fabrice LEPAULMIER, domicilié 2, rue Pr...

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