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Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ... Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ». ...
Journal n°5961
du 24 décembre 1971
Genevoix
Balmain
Maharanée
Baroda
Falaize
Lachaze
Marcilhaey
Calvet
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Solarnito
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AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction des Relations Extérieures.
Réceptions données par les Légations de Monaco en Balle et en France en l'honneur de la Fête Nationale monégasque (p. 863 ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ÉTUDES ET D'EXPLOITATION COMMERCIALES en abrégé « CAUDECO » - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
ces comptes et quitus à donner aux administrateurs pour la gestion ;
- Affectation des résultats et distribution de dividendes ;
- Approbation des indemnités versées au Conseil d'administration dans le ... de l'exercice 2023 ;
approbation de ces comptes et quitus à donner aux administrateurs pour la gestion ;
- Affectation des résultats et distribution de dividendes ;
- Approbation ... Avis de convocation ... COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ÉTUDES ET D'EXPLOITATION COMMERCIALES en abrégé « CAUDECO » - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS ...
Journal n°5191
du 1 avril 1957
'assurances étrangère à étendre ses opérations à la Principauté (p. 329).
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Circulaire de la Direction de la Main d'Œuvre et des Emplois no 57-014 précisant les taux ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Délibération n° 2023-154 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques » présenté par Monaco Telecom.
mise en œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion des ateliers d’initiation aux usages numériques » ;
Vu la prorogation du délai d’examen de la présente demande d’avis, notifiée au ... 'un traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques » ;
Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis, notifiée au responsable de traitement ... Délibération n° 2023-154 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc…).
8,70 €
Ordonnance Souveraine n° 2.148 du 10 avril 2009 portant
nomination des membres du Conseil d’Administration de
l’Association pour la Gestion ...
Journal n°6721
du 18 juillet 1986
relatif aux prix limites de vente au détail des beurres ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-687 du 30 novembre 1984 relatif aux prix de vente du beurre A prix réduit destiné à la consommation directe ;
Vu l ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Humaines et de la Formation de la
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 2014-6 de dix Elèves Agent de Police
à la Direction de la Sûreté Publique (p. 179).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L ...
Journal n°6279
du 27 janvier 1978
recrutement de douze agents de police à la Direction de la Sûreté Publique.
ART. 2.
Les candidats à ces emplois devront satisfaire aux conditions suivantes :
— être âgés de 21 ans au moins et de 30 ans au ...
Journal n°5178
du 31 décembre 1956
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénÔMInée « Entreprise Moderne de ConstrUction S.A. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté;
Vu la demande aux fins d'autorisation et d ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
’ouvrage «The Principality of Monaco - State -
International Status - Institutions» (p. 1749).
Vendredi 13 août 2010
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique
Avis ...
Journal n°5410
du 12 juin 1961
maximum imprimé « en tête de la vignette.
« Des carnets de vignettes transport premier circuit « sont délivrés par la Direction des Services Fiscaux « aux personnes visées à l'article 17 de la présente ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1137 du 6 décembre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Agents à Votre Ecoute (SAVE) ».
1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Agents à Votre Ecoute (SAVE ... 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Agents à Votre Ecoute (SAVE ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2018-1137 du 6 décembre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Agents à Votre Ecoute (SAVE) ». ...
Journal n°6513
du 23 juillet 1982
la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 790).
Ordonnance Souveraine n* 7.437 du 16 Juillet 1982 portant nomination d'un attaché principal au Service de la Circulation (p. 791 ...
Journal n°5561
du 1 mai 1964
'article I er du présent Arrêté.
Ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules de police et de secours.
ART. 3.
Du lundi 4 mai, 6 8 heures, au dimanche 10 mai, à 20 heures, la circulation des ...