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Journal n°5416
du 24 juillet 1961
Française au télégramme de voeux de S.A.S. le Prince, pour la Fête Nationale nyinçaise (p. 715).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.554 du 25 Juin 1961 nommant un Commandeur de l'Ordre des ...
Journal n°3607
du 17 février 1927
sentiments » et il ajoute : « c'est à ce lendemain sévère que tout
« artiste sérieux doit songer. »
Verdi, « sérieux artiste », songea au « lendemain sévère ». Aussi, touchant à la vieillesse, n ...
Journal n°4499
du 6 janvier 1944
, -
Catégories T et C ' 350 grammes par jour.
Catégorie J3 375. grainmes,par jour.
Farines simples Uti CenipOsées' ou autres dérivés de céréales. Catégories E, J1 et V, -250 grammes pour le mois ...
Journal n°1354
du 15 juillet 1884
que la nuit commence, on n'a plus qu'un rêve : prendre sur le boulevard une bonne voiture et aller respirer au Bois une fraîcheur relative. C'est ici que la difficulté commence : prendre une bonne ...
Journal n°6128
du 7 mars 1975
Arrêté Ministériel n° 75-68 du 21 février 1975 révoquant l'autorisation de constitution donnée à la Société anonyme monégasque dénonunée « Banque Auxiliaire d'Investissements » (p. 209).
Arrêté ...
Journal n°3507
du 24 mars 1925
'effet d'être autorisé à installer un moteur éleétrique dans son atelier de menuiserie, situé au n° 3 de la rue Saige, à la Condamine.
En conséquence, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie ...
Journal n°1641
du 14 janvier 1890
voudrions noter, mais dont les phrases nous échappent. C'est en effet la première fois que la Statue est représentée à Monte Carlo, et les spectateurs n'ont pu que difficilement en comprendre le scenario ...
Journal n°3332
du 15 novembre 1921
MUNICIPAUX
Nous, Maire de Monaco,
Vu l'Ordonnance du I I juillet 19o9, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le prix du, pain, à partir du 1 2 ...
Journal n°5664
du 15 avril 1966
L.M. » au capital de 200.000 'F. et siège n° 3, avenue de la
Quarantaine, t Monaco-Condamine, M. Yves LE MARREC, industriel, demeurant n° 14, Quai Antoine Ter, à Monaco-Condatnine, a fait apport à ...
Journal n°5224
du 18 novembre 1957
Monacô, le juin. 1897,
tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du Code Civil;
Vu l'article 25 (2°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu Notre Ordonnance, n° 403, du 15 mai ...
Journal n°0093
du 11 mars 1860
songer à en faire des côtelettes, en face de la rivière de Gênes. Quelques oranges, de la crème fouettée et un verre de marsala, c'est plus qu'il n'en faut pour des gens qui vivent dans le ciel.Jugez donc ...
Journal n°6683
du 25 octobre 1985
;
Vu Notre ordonnance n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 octobre 1985 qui Nous a été ...
Journal n°4404
du 19 mars 1942
, et dent le lalon n'excède pas. 3i5 milliinètres de hauteur ;
3° Catégorie usage ville,: comprenant :
(I) Pour' hommes, (pointures 38 à 47) et pour fem-
mes (pointures 31 à Toutes !chaussures ...
Journal n°7077
du 14 mai 1993
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 4.606 du 9 décembre 1970 portant nomination d'un Consul honoraire de Notre Principauté à Luxembourg ;
Avons Ordonné ...
Journal n°4903
du 24 septembre 1951
Q11 ATRe-V ANNeS. — N. 4.903, L Numéro 20 fr.
LUNDI 24 SEVISMI3RE 1951
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEIODOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
DIRECTION — RÉDACTION ...
Journal n°6008
du 17 novembre 1972
prescription étant toutefois limitée aux immeubles visés à l'article 131 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
b) un système d ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°5573
du 24 juillet 1964
-47 Marseille l Tél. 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Réponse de S. E, le Général de Gaulle au télégramme de S.A.S. le Prince (p. 529).
LOIS
Loi n° 768 du 22 juillet 1964, portant addition aux ...
Journal n°3573
du 1 juillet 1926
.000
XI V. Finances 430
Total 1:11 . 167f '10
LOI portant abrogation de l'article 34 et modification des articles 1, 3, 16, 17, 18, 20 et 28 de la Loi n0 4o, du ier janvier 1921.
N° 99. LOUIS II ...
Journal n°7055
du 11 décembre 1992
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 92-239, d'un niaitre-nageur sauveteur au Stade Louis 11 (p. 1314).
Avis de recrutement n9 92-240-d'une sténodactylographe à la Direction des Relations ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
de la séance publique du Conseil National der lundi 5 mai 1997 (p. 2099 à p. 2106).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 13.107 du 9 juin 1997 portant nomination d'un Administrateur ...
Journal n°4758
du 13 décembre 1948
à l'extension des dispositions de la Convention Collective Nationale.
Conformément aux dispositions des articles 22 et 23 de la Loi n° 416 du 7 juin 1945 sur les conventions collectives, les ...
Journal n°7074
du 23 avril 1993
Congrès (p. 513).
Avis de recruement n° 93-95 de sept hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès ( p. 513).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE Direction des Services Fiscaux.
T.V.A ...
Journal n°1752
du 1 mars 1892
la somme de 50 francs une fois payée. Comment ces populations ne se détournent-elles pas vers d'autres industries ? C'est qu'elles n'aiment que la mer et ne savent point se plier à d'autre existence ...
Journal n°6963
du 8 mars 1991
;
Vu Notre ordonnance n° 9.464 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 janvier 1991 qui Nous ...
Journal n°4488
du 21 octobre 1943
'Arrêté Ministériel du 24 mars 1943, sus-visé, modifié par l'article 3 de l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1943, tout consommateur àgé de moins de 13 ans, a droit, à la Section des Cartes de Rationnement. à l ...
Journal n°2416
du 25 octobre 1904
.
* *
C'est donc le 3 novembre prochain que la Com-. pagnie P.-L.-M. inaugurera le nouveau train extra-rapide qui, ainsi que nous l'avons précédemment dit, mettra la Principauté à quatorze heures de Paris ...
Journal n°2312
du 28 octobre 1902
travail, les dégénérés qu'il est aux prises; ce n'est plus avec l'ingénieur qu'il collabore à la mise en oeuvre des forces actives du Pays, c'est avec le magistrat qu'il participe à la mission de défense et ...
Journal n°0677
du 13 juin 1871
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de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été.
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6 29 ...
Journal n°3913
du 24 novembre 1932
SOIXANTE-QUINZIÈME ANNÉE. — N-° 3.913 Le Hument: 10 centimes. JEUDI 24 NOVEMBRE 1932.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°3500
du 3 février 1925
SOIXANTE-HUITIÈME ANNÉE. — N° 3.500 Le Numéro : 10 centimes. MARDI 3 FÉVRIER 1925.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°4410
du 30 avril 1942
détail des viandes c-on.gelées sont 'fixés -comme suit :
'Boeuf congelé : Ers
Prix à la cheville 22 » le kilo
Prix "du quartier -arrière 25'2 » »
Prix du quartier avant 18 70 » »
Mouton ...
Journal n°5627
du 30 juillet 1965
Courant Postal 3019-47 Marseille : T41.: 30.13-95
SOMMAIRE
LOI
Loi n° 783 du 15 Juillet 1965 portant Organisation judiciaire (p. 574).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 3.364 du 27 ...
Débats 2001
du 31 décembre 2001
etc dirninte',on de 40,5 % par rapport à l'an dernier en raison notamment de la baisse du montant des coupons du B .1V1 3 N. indexé sur le CAC 40 et du remboursement, en 1998, des deux B.M.T.1141 ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
24 Juillet 1952
9 Août 1952 Août 1952 Août. (952 N Août 1952
Août 1952
Août 1952
Août 1952 .21 Août 1952
21 Août 1932
22 Août 1932
25 Août 1952 A.cilt 1952 Août 1932
Ordonnance ...
Journal n°2804
du 2 janvier 1912
. Ce qui m'a étonné depuis, c'est que j'ai vu dans les propositions des Services de 1.910 une somme de 754 fr. 90 pour les livres de prix et matériel classique ; la proposition de ces Services n ...
Journal n°4073
du 5 décembre 1935
Monaco : deux ans de prison (avec sursis) et loo francs d'amende, pour abus de confiance.
des des
•
1.:RIX AU RILôGF6.
à 13
12 à 20
14 à. 20
3 à- 6 •'
9 à 11
15
pointe
4 à'10 ...
Journal n°2472
du 21 novembre 1905
PRINCIPAUTÉ
C'est le II courant, à 9 heures du soir, que M. A. Berget, chargé de conférences à la Sorbonne, a inauguré à Paris, dans la salle de l'ancienne Académie de médecine, rue des Saints-Pères, la ...
Journal n°3347
du 28 février 1922
, parce que les moyens pour la suivre à travers les âges de notre planète n'offrent que des points de repère assez rares.
C'est seulement depuis que l'activité du Genre humain est secondée par l ...
Journal n°2204
du 2 octobre 1900
Vincennes mérite cependant d'être signalée. C'était la course d'altitude, et on y a atteint, sans trop de dangers, sans -accident, des hauteurs d'où jusqu'à présent on n'avait pas coutume de descendre vivant ...
Journal n°4352
du 20 mars 1941
janvier 1941 ; Vu l'Ordonnance-Loi n° 308 du 21 janvier 1941 Vu notamment les Arrêtés Municipaux des 7 -
février 1935, 7 décembre 1939, 11 janvier-, 3 avril
et 9 novembre 1940;'
Vu l ...
Journal n°2340
du 12 mai 1903
•1•1111^^^•^^^^11^^^^•^11^1111111111111.1111^1.11^1^111^1111^
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 10 Mai 1903
LivoitNo, yacht â vap. Calanthe, amér., c. Cubben, sur lest.
- b. Deux Frères, fr., c. Courbon, bois et charbon.
CANNES, b. La Paix, fr., c ...
Journal n°4046
du 30 mai 1935
REDACTION:
au Ministèr9 d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite dé gré à gré
S ...
Journal n°2071
du 22 mars 1898
QUARANTE ET T.INIÈME ANNÉE -- N° 2071 Bureaux Rue cue Lerraine, 22 Mardi 22 Mars 1898
...».••••••••••^•Melinle
meeee•••^•^•^^•••••••,
JOURNAL EE 11 C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°3864
du 17 décembre 1931
, au point de vue des sanctions, de distinction entre les faits prévus à l'article 3, suivant qu'il s'agit d'une monnaie nationale ou d'une monnaie étrangère ; cette disposition ne peut. être soumise à ...
Journal n°4031
du 14 février 1935
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco; Place de la Visitation INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°6223
du 31 décembre 1976
capital social`de la soin de
un million deux cent mille francs' par la créa, n de douze mille actions d'apport de' cent francs c acune entièrement libérées portant les numéros 1.291 à 13.200 qui devront ...
Journal n°4921
du 28 janvier 1952
développement de l'objet social.
ART. 3.
La Société prend la dénomination de « SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DE PLÂTRE ET CIMENT MOULÉS», en abrégé : S. I. P. E. C. M.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco, 59 ...
Journal n°3767
du 20 février 1930
'utilité publique;
2° à un nouveau relèvement du tarif des vacations allouées aux Médecins, Chirurgiens et autres Experts médicaux ainsi qu'aux Interprètes et Traducteurs, visés par la Loi n° 90 du 3 janvier 1925 ...
Journal n°5182
du 28 janvier 1957
application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le l" Avril de l'année courante que doivent être déclarées à la Direction des Services Fiscaux les sommes payées au cours ...
Journal n°5321
du 28 septembre 1959
Ordonnance n° 293, du M octobre 1950, susvisée, sont modifiées ainsi qu'il suit
772 JOURNAL DE MONACO
Lundi 28 Septembre 1959
3°) s'il n'a une taille minimum de 1 m 78 nu-pieds.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°3313
du 5 juillet 1921
.
Modification au Tarif de la Viande.
• 14: c.:Hos ET N vELLEs :
.Obsèques du Docteur Coulon, premier Médecin de S. A. S. le Prince.
naueuration du monuinent élevé par la commune de La 7 urbie aux morts de ...
Journal n°5925
du 16 avril 1971
confection à compter du 'ler mars 1971.
Le salaire horaire inininurn servant à l'établiSsement des prix de façon est fixé conte suit, cônformënient aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3217 du 9 ...
Journal n°3539
du 5 novembre 1925
'y sera qu'apparente si l'on n'obtient à l'heure législative la respectueuse adhésion de la conscience des citoyens : C'est bien là la pensée de Balzac ; il l'applique surtout à la magistrature ; le mérite ...
Journal n°1878
du 31 juillet 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1878 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 31 Juillet 1894
^^^•^^^^ ^•^••^•^•^••••^•••^•^••••^•
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°5740
du 29 septembre 1967
'emprisonnement à temps ;
2°) l'interdiction à 'temps de certains droits civiques, civils ou de famille ;
3°) l'amende. ART, 9.
Les peints, en matière de simple police, sont : 1°) l'emprisonnement ;
2°) l ...
Journal n°5003
du 24 août 1953
monégasque dénommée « Les Jouets de Monte-Carlo », présentée par M. Jean-Joseph Zolesio, commerçant, domicilié et demeurant à Monte-Carlo, n° 1, rue
.Bellevue. ;
Vu l'acte en brevet reçu par M° J.-C. Rey ...
Journal n°1426
du 1 décembre 1885
température ( Le thermomètre est exposé an nord) E-. 0 ..et
et au niveau de la mer. .o M gio
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9 h. moi 1 3 h ...
Journal n°3909
du 27 octobre 1932
jugements suivants :
V. R.-A., peintre en bâtiment, né à Commentry (Allier), le 2 novembre 1900.' domicilié à Beausoleil (A.-M.). — Infraction à arrêté d'expulsion vingt-quatre heures de prison.
C. A ...
Journal n°2627
du 10 novembre 1908
'or, ajoutés à une poule
de 100 francs chaque.
Mercredi 3 février. - Prix des Dalhias, 1,000 francs. Vendredi 5 février. - Prix des Clématites, 2,000 francs. Lundi 8, mardi 9, mercredi 10 et jeudi 11 février ...