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Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3749 du 11 septembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1601 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Etat-Civil et Nationalité)
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Eric Mouly, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Eric Mouly, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-722 du 28 septembre 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
la rencontre du Nord et du Sud" par Serge Legat, Professeur à l'Ecole d'Architecture Paris-Val de Seine, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
le 10 octobre, à 20 h ... la rencontre du Nord et du Sud" par Serge Legat, Professeur à l'Ecole d'Architecture Paris-Val de Seine, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
le 10 octobre, à 20 h ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Avis de convocation - "MONEGASQUE DE REASSURANCE"
Monde Re
Société Anonyme Monégasque au capital de 81.000.000 d'euros
Siège social : Monte-Carlo Palace - 7, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice social clos le 31 décembre 1999.
- Rapport des Commissaires aux ... 'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice social clos le 31 décembre 1999.
- Rapport des Commissaires aux ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2004,
Mme Clémentine ALLARD, demeurant 5, rue de l'Eglise, à Monaco-Ville,
Mme Nicole PICCO, demeurant 2970 Chemin des Révoires ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2004,
Mme Clémentine ALLARD, demeurant 5, rue de l'Eglise, à Monaco-Ville,
Mme Nicole PICCO, demeurant 2970 Chemin des Révoires ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2004,
Mme Clémentine ALLARD, demeurant 5, rue de l'Eglise, à Monaco-Ville,
Mme Nicole PICCO, demeurant 2970 Chemin des Révoires ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2004,
Mme Clémentine ALLARD, demeurant 5, rue de l'Eglise, à Monaco-Ville,
Mme Nicole PICCO, demeurant 2970 Chemin des Révoires ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-72 du 30 janvier 2018 prononçant à l'encontre d'un pharmacien l'interdiction temporaire de servir toutes fournitures que ce soit par le biais d'Internet.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente janvier deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente janvier deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.607 du 22 décembre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993 portant application de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée
aux points 1 à 5 de l’article 4 de la présente ordonnance, un acte de décès de l’époux monégasque prédécédé».
Art. 4.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... aux points 1 à 5 de l’article 4 de la présente ordonnance, un acte de décès de l’époux monégasque prédécédé».
Art. 4.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-4 du 9 janvier 2004 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
:
Article Premier.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une ... :
Article Premier.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Avis de convocation - "LES THERMES MARINS DE MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque
Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2000 ; approbation de ces comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à ... du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2000 ; approbation de ces comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-525 du 7 juin 2018 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Avis de vacance n° 2003-067 de postes de Professeurs à l'Académie
de Musique Fondation Prince Rainier III
de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-653 du 20 novembre 2014 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Euromat ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ...