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Journal n°7276
du 7 mars 1997
'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux Indications figurant in fine des avis de recrutement.
A vis de recrutement n" 97 ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Sud. Long de 4.200 kilomètres, pour une largeur moyenne de 200 kilomètres, il est bordé au nord par le Pérou, à l'est par la Cordillère des Andes, à l'ouest par l'Océan Pacifique et s'étend au sud jusqu'aux ...
Journal n°5466
du 9 juillet 1962
,
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 du 11- octobre 1949, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif ...
Journal n°3453
du 11 mars 1924
francs d'astreinte pénale par jour de retard dans la communication des livres.
LA VIE ARTISTIQUE
THÉATRE DE MONTE CARLO
Direction : RAOUL GUNSBOURG
Saison d'Opéra sous le haut patronage de
S. A ...
Journal n°6173
du 16 janvier 1976
'ÉCONOMIE Administration des Domaines — Service du logement Locaux vacants (p. 47).
MAIRIE
Avis relatif à l'occupation de la vole publique par les commercants (p. 47).
Avis relatif à l'occupation de la vole publique ...
Journal n°7059
du 8 janvier 1993
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monegasque dénommée « S.A.M.
SOREMARTEC FONTVIEILLE ». Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d ...
Journal n°5037
du 19 avril 1954
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pergonnel ... nom de son successeur à la direction des ballets de Monte-Carlo, l'inoubliable René Blunt.
S.A.S. le Souverain s'était fait représenter par S. Exc. M. A. Crovetto, Secrétaire d'État, à cette émouvante ...
Journal n°5702
du 6 janvier 1967
-60 du 27 décembre 1966 Interdisant le stationnement des véhicules sur une partie de la vote publiqUe (Rite des Orchidées) (p. 9).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
41.1.1•^•••^^•
DIRECTION DES SERVICES ...
Sommaires 1947
du 31 décembre 1947
SOCIAUX
Communiqué de la Direction des Services Sociaur (p. 243).
A vis d'enquête (p. 243).
••^•^•••••^^•^^•^1111.1.
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 244 à 24S).
MAISON SOUVERAINE Visite de S. M ...
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°6386
du 15 février 1980
AFFAIRES SOCIALES
Direction du travail et des Affaires Sociales
Erratum à la circulaire n° 79-115 du 18 décembre 1979 relative aux décisions des Comités de Contrôle et Financier des Caisses Sociales ...
Journal n°5820
du 11 avril 1969
'est pas assujettie à la déclaration aux organismes sociaux.
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Service du logement
^^•^••^••10.011»
LOCAUX VACANTS A vis aux prioritaires.
Composition
Maison ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Délibération n° 2024‑20 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'École de la Condamine » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État.
de s’assurer que l’angle de vue des caméras ne filme pas le domaine public, notamment les trottoirs et les accès aux bâtiments. Si tel est le cas, des dispositions nécessaires (repositionnement des ... Informations Nominatives,
Préambule
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (la DENJS) souhaite installer des caméras au sein de l'École de la Condamine.
Conformément aux dispositions ... ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'École de la Condamine » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État. ...
Journal n°6960
du 15 février 1991
personnes inscrites en qualité de protégées aux tenues de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation, sont informées de la vacance des ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
COVA MONTE-CARLO S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 euros - Siège social : c/o F.B. Management - 21, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
gestion ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs ;
- Renouvellement des mandats des ... donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler ... Avis de convocation ... COVA MONTE-CARLO S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 euros - Siège social : c/o F.B. Management - 21, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...