Rechercher un journal, un article
Journal n°8397
du 31 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-793 du 23 août 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Avis de vacance n° 98-61 d'un emploi temporaire d'adjoint technique
au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi temporaire d'adjoint technique est vacant au Service Municipal des Sports et des ...
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi temporaire d'adjoint technique est vacant au Service Municipal des Sports et des ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-344 du 24 mai 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
AVIS DE CONVOCATION - LES RAPIDES DU LITTORAL
Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros
Siège social : 29, avenue Princesse Grace - MONACO
169, avenue Georges Clémenceau
92000 NANTERRE
à l’effet de statuer et de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion et des rapports des Commissaires aux comptes sur les ...
169, avenue Georges Clémenceau
92000 NANTERRE
à l’effet de statuer et de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion et des rapports des Commissaires aux comptes sur les ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Société en Commandite Simple "TORRE, MANNI & CIE"
place de tels systèmes de gestion et l'aide à l'application de ces normes techniques internationales,
"- l'accompagnement des entreprises en vue d'obtenir la certification auprès des organismes ... place de tels systèmes de gestion et l'aide à l'application de ces normes techniques internationales,
"- l'accompagnement des entreprises en vue d'obtenir la certification auprès des organismes ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1669 du 16 mai 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
CESSION DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 juin 2018, Folio Bd 115, Case 25, la société LA VILLA S.A.R.L., au capital de 15.000 euros, siège social à ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 juin 2018, Folio Bd 115, Case 25, la société LA VILLA S.A.R.L., au capital de 15.000 euros, siège social à ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
CESSION DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 juin 2018, Folio Bd 115, Case 25, la société LA VILLA S.A.R.L., au capital de 15.000 euros, siège social à ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 juin 2018, Folio Bd 115, Case 25, la société LA VILLA S.A.R.L., au capital de 15.000 euros, siège social à ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Mise à la location d’un local à usage de profession libérale situé au 4ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de profession libérale situé au 4ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de profession libérale situé au 4ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Mise à la location d’un local à usage de profession libérale situé au 4ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de profession libérale situé au 4ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de profession libérale situé au 4ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-493 du 8 octobre 2007 fixant les modalités de fonctionnement
et de mise en oeuvre des radars à main dits "cinémomètres"
des appareils de mesure de la vitesse
ARTICLE PREMIER.
La vitesse des véhicules sur la voie publique peut être relevée par des appareils de contrôle routier dits "cinémomètres" ou tout autre ... des appareils de mesure de la vitesse
ARTICLE PREMIER.
La vitesse des véhicules sur la voie publique peut être relevée par des appareils de contrôle routier dits "cinémomètres" ou tout autre ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.417 du 22 juillet 2013 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’avis motivé émis le 12 novembre 2012 par la Commission de Contrôle des ... .413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’avis motivé émis le 12 novembre 2012 par la Commission de Contrôle des ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Société en Commandite Simple dénommée "KORNELAK et Cie"
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
société en commandite simple ayant pour objet :
Le recrutement, le placement et la gestion des nurses, filles au pair, baby sitters, destinées à une clientèle monégasque et limitrophe, ainsi que les ... société en commandite simple ayant pour objet :
Le recrutement, le placement et la gestion des nurses, filles au pair, baby sitters, destinées à une clientèle monégasque et limitrophe, ainsi que les ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Constitution de société "SCS ANDREA GARBAGNATI ET CIE"
et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus ou de nature à favoriser et à développer l'activité sociale.
La raison sociale est " S.C.S. ANDREA GARBAGNATI & CIE" et la dénomination ... et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus ou de nature à favoriser et à développer l'activité sociale.
La raison sociale est " S.C.S. ANDREA GARBAGNATI & CIE" et la dénomination ...