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Journal n°5997
du 1 septembre 1972
et le stationnement des ..véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion du défilé humoristique du 6 septembre 1972..
>Nous, Maire de la Ville de Monaco,
›."Vu 'là Lei ti0`30 du 3 mai 1920 sur l ...
Journal n°0197
du 16 mars 1862
•
PARA ISSA NT LE DIMANCHE
On s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Mivas. rue J.-J. Roussean, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. huit. et dure. du Comptoir général des ...
Journal n°4899
du 27 août 1951
, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 27 août 1951.
Signé 3.-C. Ray.
Étude de Me AUGUSTE! m'Iwo
Docteur en ...
Journal n°4237
du 5 janvier 1939
Loi n° 204 du 9 mars 1935 f .
U. les \articles 2 (n° 3) et 10 de l'Ordonnance So veraiée n° 764 du 2 août 1928, concernant les Pe sions de• retraite des membres du peilsonnel jud ciaire
4.rête ...
Journal n°1872
du 19 juin 1894
Justice, le 26 juin 1894, à 9 h. du matin
D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A BÂTIR
à détacher au nord d'une propriété connue sous le nom de Villa Eldorado, située à Monte Carlo, quartier des Bas-Moulins.
En ...
Journal n°0458
du 24 mars 1867
.
Olt traite de gré à gril pour les autres insertions
On s'abonna. pour la France . à Paris , à l'Agence Rayas. rua Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv, lmp. et directeur ...
Journal n°7076
du 7 mai 1993
.
Signé : L.-C. CROVETTO.
Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 14 janvier 1993, réitéré par acte du même notaire, du 3 mai 1993, M. José CURAU, demeurant à Monte ...
Annexes 1955
du 31 décembre 1955
ORDONNANCE SOUVERAINE
No 1.119 du 2 Avril 1955
rendant exécutoire la Convention Internationale
sur la Sauvegarde de la vie Humaine en Mer,
signée à Londres le 10 Juin 1948.
lare
9 3 6 ...
Journal n°1604
du 30 avril 1889
leurs albums
(Curiosité Universelle.)-
L'Administrateur-Gérant : F. MARTIN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 22 au 28 avril 1889
NICE, yacht à vap. Thist,e, angl., c. Kerre, passagers ...
Journal n°3395
du 30 janvier 1923
Chapelle de Sainte-Dévote dans la soirée du 26 janvier et ont assisté, a 8 h. et demie, à l'embrasement traditionnel de la barque.
Le samedi 27 janvier, jour de la solennité de sainte Dévote, patronne de ...
Annexes 1977
du 31 décembre 1977
électileguê de AbOnnés ou à l'amélioration de la citialité du Se vice.
120
4 JOURNAL DE MONACO
2. — les travaux: d'entretien et de renôtivellement,, c'eSt-à-dire tous les travaux nécessaires au maintien ...
Journal n°5170
du 5 novembre 1956
Momie° »,. en date du 27 juin 1956 portant augmentation du capital social de la somme de trois millions cinq cent mille (3.500.001)) francs à celle de neuf millions (9.000.000) de francs, par Pénils3ion ...
Journal n°3226
du 30 décembre 1919
publication du présent Arrêté.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles, puis détruits.
Monaco, le 26 décembre 1919.
Le Maire : S ...
Journal n°6032
du 4 mai 1973
véhicules à l'occasion du montage et du démontage des Installations du XXXI» Grand Prix Automobile de Monaco et XV, Grand Prix « Monaco F3» (p. 312),
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L ...
Journal n°2435
du 7 mars 1905
publics du 9 juillet 1892.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné ...
Journal n°3980
du 22 février 1934
représentation de « La Traviata » au Théâtre de Monte-Carlo.
S.A.S. le Prince, qui présidait ce soir-là le dîner du M.-C. Club, avait mis Sa loge à la disposition des Souverains Siamois qui étaient accompagnés ...
Journal n°4246
du 9 mars 1939
mai 1920 ;
Vu les articles 3 et 6 de l'Ordonnance Souveraine du 26 mai 1938, sur le Statut des fonctionnaires, employés et agents des Servie Municipaux ;
Vu la délibération du Conseil Communal en ...
Journal n°6103
du 13 septembre 1974
'article 3 de l'Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco en dace du 26 juillet 1974.
I. — Aux termes d'un acte reçu en brevet par Me Aureglia, notaire à Monaco, le 23 ...
Journal n°3678
du 28 juin 1928
du Code Pénal, sont punies des peines prévues aux articles 8 et 9, de la Loi n° 89, du 3 janvier 1925.
ART. Il.
Un délai de trois mois, à dater de la promulgation de la présente Ordonnance, est ...
Journal n°3977
du 1 février 1934
prévues par la Loi n° 71, du 3 janvier 1924.
ART. 4.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°5954
du 5 novembre 1971
,69 986
P3 200 6,69 1.:60
P4 240 8,03 1.392
* Valeur du point : 5 francs 80.
B. — SALAIRES EMPLOYÉS
Coefficients
Horaires
Mensuels
Salaires
francs
8,23
9,07
9,70
246
271 ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
complétant 14Ordminance Souveraine du 5 mars 1895, notamment coco qui concerne lit nomination, les attributions et la reSponsabilité des commissaires aux comptes ;
Vu l'Ordonnance Souveraine A? 3.167 du 29 ...
Journal n°0644
du 25 octobre 1870
..1. Rousseau. 3, et chez M. St-IIilaire.
éditeurde musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue dut. Poissonnière, 10
Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours.
à l ...
Journal n°2324
du 20 janvier 1903
19 concurrents, 7 se sont rangés au poteau du départ :
Glen à M. de Fontarce; 2e Mulled-Ale à M. G. traquessac; 3e, Gilette à M. L. d.é Romanet.
PRIX D'ESSAI. - (Steeple-chase, 4,000 fr., 3,000 m ...
Journal n°5547
du 24 janvier 1964
statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Européenne de Diffusion des Applications Plastiques», en abrégé « C.E.D.A.P. » (p. 70).
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 63-331 du 31 ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Frontière Est de Monaco :
- du samedi 15 avril au vendredi 21 avril 2006 inclus, de
9 heures à 19 heures 30 ;
- les samedi 22 et dimanche 23 avril 2006, de 9 heures à
19 heures.
ART. 3.
Du ...
Journal n°0372
du 30 juillet 1865
éminents. C'est le plus bel éloge que l'on puisse faire do
cette brochure. 4-4
AUS- ET RENSEIGNEMENTS DIVERS.
BUREAU TÉLÉGRAPHIQUE : rue de Lorraine, 19, ouvert au public de 7 h. du matin, à 9 h. du ...
Journal n°4466
du 20 mai 1943
du 12 au 18 juillet
Gaze
du 19 au 25 juillet Fournier
du 26 juillet au 1" août Viale Carando
du 2 au 8 août
Fontana
du 9 au 15 août
Marsan
du 16 au 22 août
Gazo
du 23 au ...
Journal n°4048
du 13 juin 1935
'entre les époux C-astagnaci Lorenzi aux torts
« et griefs réciproques des deux parties. »
Pour extrait certifiî conforme délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°4350
du 6 mars 1941
, donnant droit au beurre, à la margarine et au saindoux.
Conseil de Gouverne-
JOURNAL DE MONACO 3
ERRATUM à l'Arrêté Ministériel du 9 février 1941. Paru au Journal de Monaco le 13 février 1941 ...