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Journal n°7912 du 15 mai 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
20 h 30, Salle des Princes : Concert symphonique sous la Direction de Wayne Marshall, au programme : Gershwin, Copland et Bernstein. Espace Fontvieille du 16 au 17 mai, Ventes au Enchères de ... 20 h 30, Salle des Princes : Concert symphonique sous la Direction de Wayne Marshall, au programme : Gershwin, Copland et Bernstein. Espace Fontvieille du 16 au 17 mai, Ventes au Enchères de ...
Journal n°7962 du 30 avril 2010
AVIS DE CONVOCATION - LES RAPIDES DU LITTORAL Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros Siège social : Allée de Boulingrins - Monaco RCS Monaco 56 S 0728
TRANSPORT 169, avenue Georges Clemenceau - 92000 Nanterre, à effet de statuer et délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Lecture du rapport de gestion et des rapports des Commissaires aux comptes sur les ... TRANSPORT 169, avenue Georges Clemenceau - 92000 Nanterre, à effet de statuer et délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Lecture du rapport de gestion et des rapports des Commissaires aux comptes sur les ...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.344 du 28 juin 2013 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
: M. Pascal VERAN, Attaché Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à ... : M. Pascal VERAN, Attaché Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Loi n° 1.318 du 29 juin 2006 sur le terrorisme
crimes et délits contre la paix publique relatifs : - aux attroupements et rébellions, visés aux articles 145, 146, 152 à 155, et 161 ; - aux violences envers les dépositaires de la puissance ... crimes et délits contre la paix publique relatifs : - aux attroupements et rébellions, visés aux articles 145, 146, 152 à 155, et 161 ; - aux violences envers les dépositaires de la puissance ...
Journal n°7880 du 3 octobre 2008
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
à 19 h, 2e Forum des Associations Culturelles conjointement organisé par la Direction des Affaires Culturelles et la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco. Espace ... à 19 h, 2e Forum des Associations Culturelles conjointement organisé par la Direction des Affaires Culturelles et la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco. Espace ...
Journal n°8320 du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-106 du 2 mars 2017 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Cyril BOUSERON, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque S.M.P. ayant exercé le commerce sous les enseignes SABI ET MONNET ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Cyril BOUSERON, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque S.M.P. ayant exercé le commerce sous les enseignes SABI ET MONNET ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1192 du 14 décembre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
compter du 10 mars 2019. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... compter du 10 mars 2019. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... Arrêté Ministériel n° 2018-1192 du 14 décembre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique). ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.342 du 6 mars 2000 instituant un Comité Monégasque pour le suivi du Foyer Rainier III de Madagascar
Dynastie des Grimaldi.   Art. 2. Le Comité Monégasque pour le suivi du Foyer Rainier III de Madagascar a pour objet : - de suivre la gestion des fonds destinés à financer le fonctionnement du foyer ; - d ... Anniversaire de la Dynastie des Grimaldi. Art. 2. Le Comité Monégasque pour le suivi du Foyer Rainier III de Madagascar a pour objet : - de suivre la gestion des fonds destinés à financer le ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Daniel Hansson, avec le Clown Ruben et la participation de François Castang, au bénéfice des "Enfants de Frankie". HOTEL DE PARIS ... l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Daniel Hansson, avec le Clown Ruben et la participation de François Castang, au bénéfice des "Enfants de Frankie". HOTEL DE PARIS ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-355 du 23 avril 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-356 du 23 avril 2018 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l ... statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l ...
Journal n°7845 du 1 février 2008
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de la S.C.S. RAMY & Cie, a dit n'y avoir lieu de faire droit à la requête tendant à être ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de la S.C.S. RAMY & Cie, a dit n'y avoir lieu de faire droit à la requête tendant à être ...
Journal n°8095 du 16 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge substituant Cyril BOUSSERON, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, empêché ce jour, juge commissaire de la cessation des ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge substituant Cyril BOUSSERON, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, empêché ce jour, juge commissaire de la cessation des ...
Journal n°7675 du 29 octobre 2004
Avis de recrutement n° 2004-184 d'un éducateur sportif spécialisé en patinage.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un éducateur sportif spécialisé en patinage, pour la période allant du 20 décembre ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un éducateur sportif spécialisé en patinage, pour la période allant du 20 décembre ...

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Version 2018.11.07.14