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Journal n°7367 du 4 décembre 1998
"LES BAMBOUS" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-158 du 23 mars 2012 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
, modifiée, portant statut des fonctionnaires de l’Etat, M. Louis Caisson, Inspecteur, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», à compter du 1er avril 2012 et ... , modifiée, portant statut des fonctionnaires de l’Etat, M. Louis Caisson, Inspecteur, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», à compter du 1er avril 2012 et ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-617 du 1er août 2017 autorisant un médecin à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
» ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ; Arrêtons ... » ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ; Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2017 ; Arrêtons ...
Journal n°8258 du 1 janvier 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
, boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne « DESCAMPS », a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2019. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.562,30 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ... , boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne « DESCAMPS », a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2019. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.562,30 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ...
Journal n°8259 du 8 janvier 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne « DESCAMPS », a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2019. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.562,30 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ... , boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne « DESCAMPS », a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2019. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.562,30 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ...
Journal n°8102 du 4 janvier 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2015. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.291,94 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ... , boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2015. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.291,94 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ...
Journal n°7994 du 10 décembre 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
, boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2012. Le cautionnement est fixé à la somme de 31.664 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ... , boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2012. Le cautionnement est fixé à la somme de 31.664 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ...
Journal n°7995 du 17 décembre 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2012. Le cautionnement est fixé à la somme de 31.664 € . Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ... , boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2012. Le cautionnement est fixé à la somme de 31.664 € . Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
, boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2015. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.291,94 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ... , boulevard des Moulins à Monaco sous l’enseigne «DESCAMPS», a été prorogée jusqu’au 31 décembre 2015. Le cautionnement est fixé à la somme de 32.291,94 €. Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de la ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-906 du 25 septembre 2018 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Europhta » à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique exploitant.
'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 ... 'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 ...
Journal n°7996 du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.043 du 17 décembre 2010 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. Les droits annuels de naturalisation sont calculés en fonction de la longueur des ... décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. Les droits annuels de naturalisation sont calculés en fonction de la longueur des ...
Journal n°8205 du 26 décembre 2014
DEMISSION D’UNE GERANTE - NOMINATION D’UN GERANT HEDIARD MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital social de 15.000 euros Siège social 17, avenue des Spéluges - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire en date du 9 octobre 2014, les associés de la S.A.R.L. « HEDIARD MONACO » ont décidé de révoquer de son mandat de gérant Mme Anna TKATCHEVA avec effet à ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire en date du 9 octobre 2014, les associés de la S.A.R.L. « HEDIARD MONACO » ont décidé de révoquer de son mandat de gérant Mme Anna TKATCHEVA avec effet à ...
Journal n°7649 du 30 avril 2004
Avis de recrutement n° 2004-68 d'un Aide-ouvrier professionnel au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Aide-ouvrier professionnel est vacant à la section Energie du Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Aide-ouvrier professionnel est vacant à la section Energie du Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée ...
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-085 d’un poste d’Assistante maternelle à la Crèche Familiale de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d’Actions Sociales
titulaire d’un agrément délivré par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; - posséder une attestation de formation aux premiers secours ; - justifier d’une expérience professionnelle en matière de ... titulaire d’un agrément délivré par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; - posséder une attestation de formation aux premiers secours ; - justifier d’une expérience professionnelle en matière de ...
Journal n°7623 du 31 octobre 2003
Résiliation anticipée de location gérance - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2003, il a été décidé de la résiliation anticipée de la location du fonds de commerce de bar-restaurant, brasserie, snack, salon de thé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2003, il a été décidé de la résiliation anticipée de la location du fonds de commerce de bar-restaurant, brasserie, snack, salon de thé ...

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Version 2018.11.07.14