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Journal n°5066
du 8 novembre 1954
vendredi 26 novembre prochain, à 9 heures du matin, la vente aux enchères publiques du fonds de commerce de la dite Société, primitivement fixée à ce jour par Ordonnance du 10 août dernier.
Monaco, le 29 ...
Journal n°3209
du 2 septembre 1919
docteur eti médecine, déli, vré à M. le Docteur Jolivot, le 2 juillet 1914, par M. le Ministre de l'Instruction Publique de la République Française ;
Vu la délibération, en date du 27 août 19 t 9, du ...
Journal n°6033
du 11 mai 1973
Palais Princier (p. 324). Déjeuner au Palais Princier (p. 324).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 5.128 du 7 mai 1973 portant neminati9n du Consul honoraire de la Principauté à Berne (Sem ...
Journal n°0552
du 17 janvier 1869
des illoulint
Situation exceptionnelle avec vue splendide sur la mer.
PIANOS ET MUSIQUE.
111111•Me3C4t
'TOITURES pour la promenade et voyages.— S'adresV ser à Henri Crovetto, place du Casino ...
Journal n°1989
du 25 août 1896
sous le pavillon monégasque.
La Société Chorale l'Avenir, de Monaco, comme nous le disions dans notre dernier numéro, est arrivée mercredi, à 9 heures du matin, retour du concours de Châlon ...
Journal n°2991
du 13 juillet 1915
Monaco, grâce à la publication faite par un érudit niçois, M. Joseph Brès, d'un précieux manuscrit de la fin du premier Empire qu'il a découvert à Nice : C'est un Précis historique sur l'état ancien et ...
Journal n°3794
du 21 août 1930
re82. LOUIS 11
PAN LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ,MONACO)
Vu la Commission ;en date du, 3o ,Mai 193o, par laquelle M. le Secrétaire des Relations' Extérieures de la République du ,.Mexique ...
Journal n°4148
du 22 avril 1937
Méthode, du tel au 6 août ;
9° Congrès Mondial de la Documentation Universelle, du 16 au 21 août.
ART. 2.
S. Exc. M. le Comte de Maleville est autorisé à déléguer, pour le remplacer à ces diverses ...
Journal n°5977
du 14 avril 1972
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 4.739 du 22 février 1971 ;
Vu l ...
Journal n°7041
du 4 septembre 1992
ANNONCES (p. 968 à 974)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l'ordonnance souveraine no 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen, parue au"« Journal de Monaco » du 17 janvier 1992.
Lire page ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à
l ...
Journal n°3910
du 3 novembre 1932
'Ordonnance: Constitution:-
nelle du 5 janvier 1911 ; •
Vu la délibération: du Conseil d'Etat en date eu 8 octobre 1932 ;,
Avons Ordonné et ordoitstotas :
M. André Lacroix, C:onseiller d'Etat de la, République ...
Journal n°4402
du 5 mars 1942
législation sur la production, la circulation et la' consommation des produits
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1940 interdisant la consommation du lait condensé ;
'Vu l'Arrêté Ministériel du. 3 juillet ...
Journal n°0519
du 31 mai 1868
décor.
Depuis le 26 mai, le bureau des postes à Monaco fait distribuer le courrier à 7 heures du matin. La levée des boîtes a lieu à midi et demi et non plus à 4 heures du soir.
C'est aujourd'hui le ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
conséquence, qu'il sera exécutoire en entier à Monaco, selon sa forme et teneur. »
Pour extrait certifié conforme,, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée ...
Journal n°0380
du 24 septembre 1865
lui faire à lui-même.
Le tribunal de première instance croit pouvoir rectifier la date. M Legoubé, dit le jugement, a pu se tromper d'un chiffre. Elle a écrit 2 au lieu de 3, le testament date du 8 ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ETTERRESTRES », par abréviation « C.A.M.A.T. », dont le siège est à Paris Ume, 9, rue des Filles Saint-Thomas ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7081
du 11 juin 1993
Palais à Monaco, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.918 du 4 juin 1993 admettant, sur sa ...
Journal n°1635
du 3 décembre 1889
'hygiène pribliqrie et de salubrité, a reçu celle de Chevalier de l'ordre de la Rose du Brésil.
Nous relevons avec une très vive . satisfaction, à l'Officiel du gouvernement de la République. française, la nomination ...
Journal n°5814
du 28 février 1969
nomination d'une dame-employée à l'Office des Errassions
de Timbres Poste (p. 169). • -
Ordonnance Souveraine n° 4.264 chi 21'félirler '1969 rapportant
l'Ordonnance no 3846 du 3 juillet 1967 (p. 170 ...
Journal n°3335
du 6 décembre 1921
(Première Insertion.)
Suivant acte sous seing privé en date, à Monaco, du dix novembre 1921, enregistré,
M. GIAUME Clément et Mme Anna CAUVIN, son épouse, demeurant ensemble 'c't Monaco, au n° 3 (le la ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.798 du 28 avril 2014 admettant,
sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°2497
du 15 mai 1906
; départ en machine à 6 h. 2.), arrivée à Digne (6 kilomètres) à 6 h. 5o. Coucher.
26 mai ; Départ de Digtie par le train de 6 h. !.5 du Fsein, erriy0e à pertuis à 9 h. 2o; depart de pertuis en nachine à 9 ...
Journal n°4200
du 21 avril 1938
principal ,Créancier avant la fin de l'impression du Muratdri. Il' parvint en effet à rembourser, le 9 juillet 1764; les 3.000 livres avancéeS par JeanTierre Rey 3. "Comme il avait, quatre années pour se ...
Journal n°2722
du 2 août 1910
, actuellement de passage dans la Principauté, se tiendra à la disposition des parents les mercredi, jeudi et vendredi prochains, de 9 heures à midi et de 3 à 5 heures, en l'Hôtel du Gouvernement (bureaux du ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
détachement
par le Gouvernement de la République française, est
nommé Directeur-Adjoint des Services Fiscaux.
Cette nomination prend effet à compter du
3 janvier 2005.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°1632
du 12 novembre 1889
annulaire de soleil, le 17 juin, visible à
Paris comme éclipse partielle, de 8 h. 9 à 11 h. 59 du
matin.
2° Eclipse partielle de lune, le 26 novembre, invi-
sible à Paris.
3° Eclipse annulaire et ...
Journal n°3332
du 15 novembre 1921
MUNICIPAUX
Nous, Maire de Monaco,
Vu l'Ordonnance du I I juillet 19o9, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le prix du, pain, à partir du 1 2 ...
Journal n°6282
du 17 février 1978
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du C3otnernentent, le trente janvier mil neuf cent soixante-dix-huit.
Le Ministre d'État : A. SAINT-MIEUX.
Arrêté Ministériel n° 78-80 du 30 janvier 1978 ...
Journal n°0627
du 28 juin 1870
. Rousseau. 3, et cites M. St-hilaire. éditeur de musique du Conserv, Imp. et directeur dis Comptoir général des compositeurs, rue dut. Poissonnière, tO .4 Nice. LIBRAIRIE VISCONTI. rue du Cours.
à l ...