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Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.702 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre Pesquerel, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre Pesquerel, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 7.702 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.703 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Dimitri Wenden, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Dimitri Wenden, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 7.703 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.701 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Dautelle, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Dautelle, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 7.701 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
concerne maintenant la zone euro dans les conditions convenues avec la BCE et fixées dans la présente Convention ;
9. Considérant que l'accès aux systèmes de paiement implique, s'agissant des systèmes ... Centrale Européenne (ci-après la BCE) s'agissant de l'accès aux systèmes de paiement de la zone euro,
Vu l'avis du Comité économique et financier,
La Commission des Communautés européennes (ci ... Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État.
’emploi ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.251 du 19 ... n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.251 du 19 mars 2015 relative à ... Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.151 du 12 octobre 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Secteur des quartiers ordonnancés - Règlement d’urbanisme Annexe Réglementation 114 JO 8.665_Annexe_Refonte octobre 2023.pdf 0 0 ... exécutoire la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.082 du 21 juillet 1999 rendant exécutoire la Convention Alpine et ... exécutoire la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.082 du 21 juillet 1999 rendant exécutoire la Convention Alpine et ... Ordonnance Souveraine n° 10.151 du 12 octobre 2023 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.046 du 9 avril 2020 portant prorogation de la durée de validité des cartes de séjour délivrées par le Directeur de la Sûreté Publique.
Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 8.046 du 9 avril 2020 portant prorogation de la durée de validité des cartes de séjour délivrées par le Directeur de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.460 du 15 janvier 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Secteur des quartiers ordonnancés - Règlement d’urbanisme Annexe Réglementation 88 JO 8.523_Annexe Refonte 2021.pdf 0 0 ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant exécutoire la Convention de Bonn relative à la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage adoptée le 23 juin ... particulières d'Urbanisme, de Construction et de Voirie des quartiers ordonnancés sont en annexe du présent Journal de Monaco.
Les plans peuvent être consultés à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et ... Ordonnance Souveraine n° 8.460 du 15 janvier 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.733 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Direction de l’Expansion Économique, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er juillet 2021.
Notre Secrétaire d ... Direction de l'Expansion Économique, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er juillet 2021.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 8.733 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.314 du 22 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre ... la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 10.314 du 22 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvie Marcos (nom d’usage Mme Sylvie Marcos Kovacevic), Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en ... Ordonnons :
Mme Sylvie Marcos (nom d'usage Mme Sylvie Marcos Kovacevic), Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Rédacteur ... Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.446 du 1er mai 2019 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Margherita Colombo-Pastorelli, Administrateur à l'Office des Émissions de Timbres-Poste, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à ... Margherita Colombo-Pastorelli, Administrateur à l'Office des Émissions de Timbres-Poste, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à ... Ordonnance Souveraine n° 7.446 du 1er mai 2019 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.905 du 10 mai 2023 portant nomination d'un Attaché polyvalent à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale), est nommée en qualité d’Attaché polyvalent à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à ... horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale), est nommée en qualité d'Attaché polyvalent à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er juin ... Ordonnance Souveraine n° 9.905 du 10 mai 2023 portant nomination d'un Attaché polyvalent à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.419 du 17 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Ordonnons :
Mme Agathe Marge, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein de cette même ... Ordonnons :
Mme Agathe Marge, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein de cette même Direction ... Ordonnance Souveraine n° 8.419 du 17 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...