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Journal n°7444
du 26 mai 2000
Avis de convocation - "C A V P A - NEGOCE INTERNATIONAL"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : "Le Coronado" 20, avenue de Fontvieille - Monaco
affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux ... affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Avis de convocation - "CAVPA"
Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 €
Siège social : "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Renouvellement ... ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Renouvellement ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-133 du 21 février 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 70-302 du 4 septembre 1970 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute.
'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ... 'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
s'il y a lieu, en l'Etude de Maître CROVETTO-AQUILINA, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juillet 2005.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... s'il y a lieu, en l'Etude de Maître CROVETTO-AQUILINA, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juillet 2005.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Vente de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
s'il y a lieu, en l'Etude de Maître CROVETTO-AQUILINA, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 15 juillet 2005.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... s'il y a lieu, en l'Etude de Maître CROVETTO-AQUILINA, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 15 juillet 2005.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de Convocation -"SOMETRA" SOCIETE MEDITERRANNENNE DE TRANSPORTS
Société Anonyme Monégasque au capital de 20.800.000 francs
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux comptes ... des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux comptes ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Avis de convocation - EURAFRIQUE
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.328.000 Euros
Siège social : "Le Coronado" 20, avenue de Fontvieille Monaco (Pté)
;
- Ratification de la nomination d'Administrateurs ;
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée et pourra s ... ;
- Ratification de la nomination d'Administrateurs ;
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée et pourra s ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de Convocation - "EURAFRIQUE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 20.800.000 francs
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ... résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-011 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Mise en vente d’une nouvelle valeur.
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 janvier 2015 à la mise en vente du timbre suivant :
• -Réimpression de l’Effigie Rouge de S.A.S. Le Prince Albert II - Timbre à validité ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 janvier 2015 à la mise en vente du timbre suivant :
• -Réimpression de l’Effigie Rouge de S.A.S. Le Prince Albert II - Timbre à validité ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.447 du 24 septembre 2004 nommant l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Résolution Res(2004)10 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe invitant la Principauté de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Résolution Res(2004)10 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe invitant la Principauté de ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
trois années et huit mois à compter du 7 mai 1999, la gérance libre consentie à la "S.C.S. BUREAU, BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, avec siège 1, avenue Prince Pierre à Monaco-Condamine et ... trois années et huit mois à compter du 7 mai 1999, la gérance libre consentie à la "S.C.S. BUREAU, BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, avec siège 1, avenue Prince Pierre à Monaco-Condamine et ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
trois années et huit mois à compter du 7 mai 1999, la gérance libre consentie à la "S.C.S. BUREAU, BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, avec siège 1, avenue Prince Pierre à Monaco-Condamine et ... trois années et huit mois à compter du 7 mai 1999, la gérance libre consentie à la "S.C.S. BUREAU, BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, avec siège 1, avenue Prince Pierre à Monaco-Condamine et ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-503 du 5 août 2016 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l’occasion d’une manifestation sportive
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.283 du 7 juin 2004 relative à l’organisation de la sécurité civile ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2016 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.283 du 7 juin 2004 relative à l’organisation de la sécurité civile ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2016 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-465 du 27 juillet 2016 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l’occasion d’une manifestation sportive
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.283 du 7 juin 2004 relative à l’organisation de la sécurité civile ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2016 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.283 du 7 juin 2004 relative à l’organisation de la sécurité civile ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2016 ...