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Journal n°1759
du 19 avril 1892
, partant de Nice à 10 h. 31 matin ; de Monte Carlo, à 11 h. 35 du matin ; de Nice, à 12 h. 19 du soir ; Menton, à 2 h. 40 du soir ; Nice, à 1. h. 22 du soir; Menton, à 3 h. 50 soir ; Nice, à 3 h. 26 soir ...
Journal n°2754
du 7 mars 1911
délictueux) et 3 ; 20, 21, 22, 23, 24,
25, 26, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 35 e 1 et 2, 36,
37 2, 38, 39, 41, 42, 43, 66.
« Seront renvoyées devant le tribunal de simple police les contraventions ...
Journal n°6789
du 6 novembre 1987
-sept octobre mil neuf cent quatre-Vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.039. du 28 octobre 1987 admettant une fonctionnaire à faite valoir ...
Journal n°3322
du 6 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les Aventures d'une Ambassadrice
de Louis XIV.
(Suite et fin.)
IV.
Le ministre, obsédé par ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de
«Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291).
LOI
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°4342
du 9 janvier 1941
'Hôtel -du GouVernement, le trente et un decenibre mil neuf cent quarante.
Le Ministre d'État, É. ROBLOT.
Nous, Ministre ,c1:État ide la Principauté,'
Vu lariiclè . 3 de l'Ordonnance Souveraine du 2 ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
.
Digue du Port Hercule
les 25 et 26 juillet, à 18 h 30 et 21 h 30,
Le Fort Antoine dans la ville - Spectacle « Opus ».
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ...
Journal n°2129
du 25 avril 1899
Mer et du Cercle des Etrangers, est autorisé à porter la Médaille Militaire, qui lui a été conférée par S. Exc. M. le Président de la Repu.blique Française.
A l'occasion des fêtes de la pose de la ...
Journal n°0771
du 1 avril 1873
autres insertions à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois 8 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°3344
du 7 février 1922
juillet 1909, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ;
_Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
Le prix du pain, à partir du 3 février 1g22, est fixé à 1 fr. 05 le kilog.
ART. 2.
Les ...
Journal n°7202
du 6 octobre 1995
-Suzanne - rez-de-chaussée à gauche. composé de 3 pièces, cuisine, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.482.20 F.
Le délai d'affichage de ces appartements cotise du 28 septembre au 17 octobre 1995.
Les personnes ...
Journal n°1691
du 30 décembre 1890
28 décembre 1890
NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers.
CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable.
MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers.
Départs du 22 ...
Journal n°1771
du 12 juillet 1892
a séjourné trois jours, chez M. Bastit, marchand de charbon, M. Fol a pris du combustible.
La quantité de charbon portée à bord de l'Aster s'élevait à deux tonnes, c'est-à-dire juste de quoi remplacer le ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les
articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu ...
Journal n°3705
du 27 décembre 1928
coupon 26 de leurs titres est payable également à raison de 65 francs.
'3 0 2
6 JOURNAL DE MONACO
SOCIÉTÉ ANONYME
DES
BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS
A MONACO
AVIS
711111 ...
Journal n°3867
du 7 janvier 1932
sévit en Irak depuis le début du mois, d'août : 1.768 cas au 26 septembre, dont 960 à ' Bassorah. Elle -s'était étendue à cette date aux provinces voisines- de Bassorah, Amara, Muntafik et Diwaniyeli ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
côtes. La Principauté de Monaco et la République tunisienne entretiennent des relations diplomatiques et consulaires depuis mai 1958, date de la nomination du premier Consul honoraire de Monaco à Tunis. M ...
Journal n°4479
du 19 août 1943
'une't-manière ripper-ente. à la devaritUre de l'établissement, sus-indiqué, le -tout aux frais de -la •Directjon,.du•-.Capri'S.
ART. 3.
MM. les Conseillers de. Gouvernes' ,spout.les travaux Prtiblics et pour l ...
Journal n°1558
du 12 juin 1888
'habitude depuis plusieurs années, son supplément littéraire du 9 juin au Grand prix de Paris.
Cette fois, c'est Carand' Ache qui occupe à lui seul le numéro. Le charmant artiste a déployé sa verve et son talent ...
Journal n°3035
du 16 mai 1916
.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 mai courant, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements ci-après :
M. C , employé d'hôtel, né le 7 avril ...
Journal n°5243
du 31 mars 1958
l'unanimité par l'assemblée générale spéciale des propriétaires des actions A, en date du 29 janvier 1958;
3o — et conséquemment modification des articles 6, 7, 9, 10, 15, 18, 19, -33, 35, 38 et 40 ...
Journal n°5350
du 18 avril 1960
.S.P. du 30 mars 1960, Monsieur Yannik MOTHERE domicilié à Monte-Carlo Villa Flollandia 22, rue Bellevue, a cédé à Madame Fernande, Eugénie DUI3IN, Veuve de Monsieur LAGACHE, domicilié à Monte-Carlo Bar ...
Journal n°7166
du 27 janvier 1995
-6 et u° 95-7 (p. 781.
INFORMATIONS (p. 78)
INSERTIMS Cit.:GALES ET ANNONCES ep. 79 à p. 9.3?.
MAISON SOUVERAINE
Vu Notre ordonnance n° 9.411 du 16 mars 1989 portant nomination d'un Consul général ...
Journal n°7039
du 21 août 1992
Par Décision Souveraine en date du 31 juillet 1992, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. Garage de la Frontière.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C ...
Journal n°5250
du 19 mai 1958
cinématographiques (p. 468).
INFORMATIONS DIVERSES LeS Congrès (p. 469).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1C,9 3 4-;1).
MAISON SOUVERAINE
Messages de félicitations et de vœux à l'occasion de.. la naissance ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
• Vol (article 325).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
• Infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code ... réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°4392
du 25 décembre 1941
l'Office.
ART. 3.
Le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale, chargé du fonctionnement du Service, est nominé par
*Ces Lois ontét promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 décembre ...
Journal n°0374
du 13 août 1865
6
7
8
6
13
29
41
44
17
18
37
50
44
322
15
16
25
9
10 43 , 45 et 48 49 1 21
30
NUMÉROS
du plan
parcellaire
......••••^••••^•
1
3, 4
5,13à 16,
21 à ...
Journal n°2681
du 2 novembre 1909
liée à la création d'un Etablissement d'Enseignement secondaire.
Conformément à l'article 5 de la décision du 22 août, communiquée à tous les membres de la Commission des grands travaux, le jour de ...
Journal n°2672
du 31 août 1909
-Stella.
ART. 2.
La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution de ce projet aura lieu aussitôt après l'accomplissement des formalités prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3 ...