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Journal n°7343
du 19 juin 1998
Cession d'une branche d'activité de Fonds de Commerce - Rectificatif
Lors de la deuxième insertion parue le 12 juin 1998, page 907, il fallait lire :
Aux termes d'un acte sous seing privé du 21 avril 1998 enregistré à Monaco le 26 mai 1998, Fo25V Case 1, la S ... Lors de la deuxième insertion parue le 12 juin 1998, page 907, il fallait lire :
Aux termes d'un acte sous seing privé du 21 avril 1998 enregistré à Monaco le 26 mai 1998, Fo25V Case 1, la S ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.538 du 7 février 2008 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Ordonnons :
La démission de Mlle Sophie SIGWALT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 9 janvier 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnons :
La démission de Mlle Sophie SIGWALT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 9 janvier 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.072 du 21 novembre 2003 acceptant
la démission d'un fonctionnaire.
. Christophe BANCAL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... . Christophe BANCAL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.308 du 28 avril 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
VIMES, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 5 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... VIMES, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 5 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.980 du 25 septembre 2003
acceptant la démission d'un fonctionnaire.
démission de M. Alan RAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 août 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... démission de M. Alan RAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 août 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.328 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 23 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 23 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.329 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée -
Société en Nom Collectif "HACHE, LECOINTRE ET CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 5 octobre 2007, il a été procédé à la TRANSFORMATION de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 5 octobre 2007, il a été procédé à la TRANSFORMATION de la société en ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Société en Nom Collectif "GENTA & CATTALANO"
articles de luxe,
"* toutes opérations de publicité, de promotion et de marketing se rapportant directement à l'activité ci-dessus,
"* l'achat, la vente, la concession de tous brevets, marques ou ... articles de luxe,
"* toutes opérations de publicité, de promotion et de marketing se rapportant directement à l'activité ci-dessus,
"* l'achat, la vente, la concession de tous brevets, marques ou ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, Juge au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. KUBO a renvoyé ...
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, Juge au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. KUBO a renvoyé ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-117 d'un ouvrier d'entretien
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier d'entretien à la section Parkings Publics du Service du Contrôle ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier d'entretien à la section Parkings Publics du Service du Contrôle ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-689 du 20 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;
Arrêtons ... 'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;
Arrêtons ...
Journal n°8343
du 18 août 2017
STAN FLEUR MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 décembre 2016, enregistré à Monaco le 11 janvier 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 décembre 2016, enregistré à Monaco le 11 janvier 2017 ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-bagnats" sis à Monte-Carlo, 14, boulevard d'Italie.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 septembre 2001.
Signé : M ... -bagnats" sis à Monte-Carlo, 14, boulevard d'Italie.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 septembre 2001.
Signé : M ...