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Journal n°8006
du 4 mars 2011
Décision du 23 février 2011 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Schéma des colonnes montantes d’électricité et de gaz»
décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMEG.
Elles ... décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMEG.
Elles ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
AVIS - MONACO BROADCAST
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros
Siège social : 6, Quai Antoine 1er - Monaco
Les actionnaires de la S.A.M. «MONACO BROADCAST», réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social de la société le 27 juin 2012, conformément à l’article 18 des statuts, ont décidé la ... Les actionnaires de la S.A.M. «MONACO BROADCAST», réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social de la société le 27 juin 2012, conformément à l’article 18 des statuts, ont décidé la ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de Convocation - "UNIVERS IMPORT-EXPORT SAM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : "Buckingham Palace" - 11, avenue Saint Michel - Monaco
décembre 2000.
- Quitus aux Administrateurs.
- Affectation des résultats.
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnace souveraine du 5 ... décembre 2000.
- Quitus aux Administrateurs.
- Affectation des résultats.
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnace souveraine du 5 ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
AVIS DE CONVOCATION - «SEROA»
SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS OPTIQUES ET ANALYTIQUES
Société Anonyme Monégasque
au capital de 225.000 euros
Siège social : 5, rue Louis Notari - Monaco
;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en ... ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
CONTRAT DE GERANCE LIBRE
Première Insertion
Suivant acte S.S.P. en date du 1er avril 2009, à Monaco, la SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions simplifiée, au capital de 640.401.744 euros, ayant son siège social à Colombes (92708 ... Suivant acte S.S.P. en date du 1er avril 2009, à Monaco, la SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions simplifiée, au capital de 640.401.744 euros, ayant son siège social à Colombes (92708 ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
CONTRAT DE GERANCE LIBRE -Deuxième Insertion
Suivant acte S.S.P. en date du 1er avril 2009, à Monaco, la SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions simplifiée, au capital de 640.401.744 euros, ayant son siège social à Colombes (92708 ... Suivant acte S.S.P. en date du 1er avril 2009, à Monaco, la SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions simplifiée, au capital de 640.401.744 euros, ayant son siège social à Colombes (92708 ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
FIN DE CAUTIONNEMENT - Crédit Foncier de Monaco
Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
En application de l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d’exercice des ... En application de l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d’exercice des ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-274 du 28 février 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 31ème Cross du Larvotto.
° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie ... ° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Fête de Sainte-Dévote - 26 et 27 janvier 2016
champ des possibles. Sainte Dévote en a fait l’expérience de manière brutale. Alors que la vie s’ouvrait devant elle, d’un coup, elle n’a plus eu que deux possibilités : soit la mort avec le Christ, soit ... champ des possibles. Sainte Dévote en a fait l’expérience de manière brutale. Alors que la vie s’ouvrait devant elle, d’un coup, elle n’a plus eu que deux possibilités : soit la mort avec le Christ, soit ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - JETSTREAM
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 octobre 2011, les actionnaires de la S.A.R.L. JETSTREAM ont décidé le transfert du siège social ainsi que ses bureaux au 9, avenue d ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 octobre 2011, les actionnaires de la S.A.R.L. JETSTREAM ont décidé le transfert du siège social ainsi que ses bureaux au 9, avenue d ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
), horlogerie», exploité à Monaco, 3, avenue Princesse Alice, connu sous le nom de «FRANKLIN».
Oppositions, s’il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco ... ), horlogerie», exploité à Monaco, 3, avenue Princesse Alice, connu sous le nom de «FRANKLIN».
Oppositions, s’il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
), horlogerie», exploité à Monaco, 3, avenue Princesse Alice, connu sous le nom de «FRANKLIN».
Oppositions, s’il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco ... ), horlogerie», exploité à Monaco, 3, avenue Princesse Alice, connu sous le nom de «FRANKLIN».
Oppositions, s’il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 2 février 2015 - Lecture du 16 février 2015
Requête en annulation du rejet implicite opposé par S.E. M. le Ministre d’Etat à la demande préalable en indemnisation présentée par la SAM MC COMPANY par LRAR du 31 janvier 2014 en conséquence de la ... Requête en annulation du rejet implicite opposé par S.E. M. le Ministre d’Etat à la demande préalable en indemnisation présentée par la SAM MC COMPANY par LRAR du 31 janvier 2014 en conséquence de la ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-089 du 2 décembre 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOPRIVEC SAM
Société Anonyme Monégasque au capital de 750.000 euros
Siège social : 12, avenue de Fontvieille - Monaco
2013 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux ... 2013 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux ...