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Débats 1956
du 31 décembre 1956
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE PAGES
294 éme SEANCE DU 22/12/1955 J.O.M. DU 26/3/1956 N° 5138 0 0 1
295 éme SEANCE DU 26/3/1956 J.O.M. DU 23/1/1956 N° 5155 0030
0126
0156
0174 ...
Journal n°7018
du 27 mars 1992
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 9 mars 1992 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle.
RAINIER ...
Journal n°2511
du 21 août 1906
prescrites par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 ont été régulièrement accomplies ;
Que les réclamations produites à l'enquête ouverte à la Mairie du 1.2 au 22 juin 1906 ne
La ...
Journal n°0621
du 17 mai 1870
27 4 41 4 47
4 56
5 5
6 30
6 42
6 49
657
7 11
7 17
7 26
7 35
• 55 » 4.5
• 80 • 65
75
1 80 1 35
1 50
220 165
2 80 2 10
H, M,
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24 ...
Journal n°3961
du 12 octobre 1933
REDACTION: au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°5214
du 9 septembre 1957
repas 2 repas 1 I repas
4 5 — 2 + 3 6 — 2— 3 17-2 + 3-3 8— 5— 4 9= 6— 4 1 10 ,---. 7— 4
439,80 28.131,74 22.747,66 1 25.439,70 27.691,94 • 22.307,80 J 24.998,90
Salaire Mensuel en espèces garanti ...
Journal n°6130
du 21 mars 1975
février 1975 (p. 251).
Circulaire n' 75-25 du 7 mars 1975 fixant les taux minima des salaires mensuels du personnel ,,'des Maisons d'EclitiOn.à compter du ler mars 1975 (p. 251).
Circulaire n3 75-26 du ...
Journal n°4177
du 11 novembre 1937
DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'État. Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
ADMINISTRATION ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.837 du 24 décembre 1998 portant majoration, à compter du 1er janvier 1999, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
au-delà
1
51,91 F
200 m2
34,42 F
27,57 F
2A
46,01 F
150 m2
30,36 F
23,99 F
2B
42,84 F
100 m2
26,41 F
20,74 F
2C
40,40 F
70 m2
23,99 F
19,19 F ...
Pour chacun
des 10
premier m2
jusqu'à
au-delà
1
51,91 F
200 m2
34,42 F
27,57 F
2A
46,01 F
150 m2
30,36 F
23,99 F
2B
42,84 F
100 m2
26,41 F
20,74 F
2C
40,40 F
70 m2
23,99 F ...
Journal n°3680
du 12 juillet 1928
, a prononcé les jugements ci-après :
L. B.-C., artiste, née le 9 février 1885, à Cazaubon (Gers), ayant demeuré à Monaco et à Beausoleil. — Trafic de stupéfiant. Avoir facilité à autrui l'usage de stupéfiant ...
Journal n°1237
du 4 avril 1882
. VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 Mars au 2 Avril 1882.
VILLEFRANCHE. yacht à vap. Chazalie, angl., c. Kent,
passagers.
CANNES. yacht à voile, Hirondelle, id., c. Clifton ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
.
Cette disposition ne s'applique pas du lundi 16 septembre 2013
au dimanche 22 septembre 2013, du jeudi 26 septembre 2013 au
samedi 28 septembre 2013, pendant la tranche horaire 07h30 à
09h30 ...
Journal n°3885
du 12 mai 1932
distingué compositeur monégasque.
L'audition qui a eu lieu le 3 mai à l'Hôtel de Ville de Paris a été un brillant succès pour M. M.-C. Scotto que nous sommes heureux de féliciter.
Mardi matin ont eu lieu ...
Journal n°1900
du 1 janvier 1895
.31766.21766.2 I 9.5j 9.9i 8.11 7.5 39 id. icl.
29 26,770.), 8.3 9.81 9.8 8.1! 7.2 32 id. id.
30 271765.2 7.»1 6.91 7.41 '7.1 5.4 6.2 10.21 11.»1 8.».7 9 . 40 . id I Couvert ...
Journal n°3209
du 2 septembre 1919
docteur eti médecine, déli, vré à M. le Docteur Jolivot, le 2 juillet 1914, par M. le Ministre de l'Instruction Publique de la République Française ;
Vu la délibération, en date du 27 août 19 t 9, du ...
Journal n°6089
du 7 juin 1974
du 24 juillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°3638
du 22 septembre 1927
-mêmes.
OR14IRE DU JOUR
10 Augmentation du capital social; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ;
; 20 Modifications à apporter aux Statuts ;articles 56-9-22-25-26 ...
Journal n°3547
du 31 décembre 1925
, Marquis et Marquise de Baudrv d'Asson, Princesse G. Rospigliosi, . M. Gabriel Brizon, Mme J. de Mier, M. de Vengoechea, M. A. Soulange-Bodin, M. et Mme Robert Godefroy, Commandant et Mme C. Ghika, Baron et ...
Journal n°5072
du 20 décembre 1954
pour l'application de ces articles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janVier 1921 ;
Vu la Loi n° 129, du 22 janvier 1930 sur la durée ...
Journal n°3556
du 4 mars 1926
'effet de désigner neuf délégués au Collège électoral chargé de procéder à l'élection des Conseillers Nationaux.
11 choisira également trois suppléants.
0 4 9
JOURNAL DE MONACO 3
ART. 2.
Le procès ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
.1
I
9.1 8.9 8.1 8.1 8.9
12.3 12.8
8.5 8.1
31 11 5 I 6 I 7 1 8 1 9
DATES
Pluie tombée :
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
I
1 1
3 768 ...
Journal n°6474
du 23 octobre 1981
« B ») et en 296.037.500 francspour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat « C »).
. ART. 3.
Les ouvertures de crédits opérées par ordonnances souveraines n° 7.034 du .9 mars 1981, n ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Isoard, 22, avenue Notre Dame à Nice, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 3 mai 2024.
... Isoard, 22, avenue Notre Dame à Nice, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 3 mai 2024.
...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
.wciité anonyme monégasque 3 juillet, à 21 h 30,
Le Fort Antoine dans la ville: "Les Tambours sauteurs" par le Circus Baobab (Théâtre,_ Cirque et Musique).
- Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°1911
du 12 mars 1895
— e Adagio — 3° Finale. M. I. PHILIPP.
Sérénade (pour orchestre) C.-M. Widor.
ENTR'ACTE DE DIX MINUTES
Conte d'Avril, suite d'orchestre C.-M. Widor.
A. Sérénade illyrienne —B. Aubade — c ...
Journal n°1629
du 22 octobre 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le ?T Octobre 1889
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°6095
du 19 juillet 1974
garanti dans la localité considérée ou, pour un seul repas à une somme forfaitaire, soit :
NOURRITURE
repas (a) 2 repas
4,63 9,26
LOGEMENT
1 personne : 0,69 F
2 personnes : 1,01 F
Salaire ...
Journal n°3406
du 17 avril 1923
ODACTION :
a-u. ministère d'3tat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : O fr. 75 la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Gouvernement en
date du 22 juillet 2004 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont approuvés l’avenant n° 1 à la convention ainsi
que le cahier des charges ...
Journal n°0712
du 13 février 1872
hémicycle une plate-forme. C'est sur celle-ci que sont placées les boîtes d'où partent les pigeons. Ces boîtes sont au nombre de cinq. Lorsque le tireur est prêt, on ouvre, à l'aide d'une corde, une de ces ...