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Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.062 du 20 novembre 2014 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de police maritime et aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation ... la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
FOS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
: Toutes activités de management sportif et de gestion de carrière du sportif Patrick Sandell et notamment la gestion de ses droits d'image, de sponsoring, de marketing, de relations publiques, de publicité ... : Toutes activités de management sportif et de gestion de carrière du sportif Patrick Sandell et notamment la gestion de ses droits d'image, de sponsoring, de marketing, de relations publiques, de publicité ...
Journal n°7483 du 23 février 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7488 du 30 mars 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.391 du 2 juillet 2015 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de Police, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique
administrative à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... administrative à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°7478 du 19 janvier 2001
Avis de recrutement n° 2001-3 d'un aide-technique au Musée d'Anthropologie Préhistorique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un aide-technique au Musée d'Anthropologie Préhistorique. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un aide-technique au Musée d'Anthropologie Préhistorique. La durée de l ...
Journal n°8665 du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-575 du 27 septembre 2023 portant reconnaissance des diplômes délivrés par l' « International University of  Monaco » en abrégé « I.U.M. ».
modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « University of Southern Europe Management S.A.M. » laquelle est actuellement dénommée « International University of Monaco », en abrégé « I ... modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « University of Southern Europe Management S.A.M. » laquelle est actuellement dénommée « International University of Monaco », en abrégé « I ... Arrêté Ministériel n° 2023-575 du 27 septembre 2023 portant reconnaissance des diplômes délivrés par l' « International University of  Monaco » en abrégé « I.U.M. ». ...
Journal n°7881 du 10 octobre 2008
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL A CANDIDATURES AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES LOCATION DE MOBILIER
notamment ses moyens propres (parc de matériels, personnels, locaux, etc....), ainsi qu’un catalogue des mobiliers proposés à la location, et les tarifs correspondants, pour l’année 2009. Les dossiers de ... notamment ses moyens propres (parc de matériels, personnels, locaux, etc....), ainsi qu’un catalogue des mobiliers proposés à la location, et les tarifs correspondants, pour l’année 2009. Les dossiers de ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL A CANDIDATURES AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES LOCATION DE MOBILIER
notamment ses moyens propres (parc de matériels, personnels, locaux, etc. …), ainsi qu’un catalogue des mobiliers proposés à la location, et les tarifs correspondants, pour l’année 2012. Les dossiers de ... notamment ses moyens propres (parc de matériels, personnels, locaux, etc. …), ainsi qu’un catalogue des mobiliers proposés à la location, et les tarifs correspondants, pour l’année 2012. Les dossiers de ...
Journal n°8061 du 23 mars 2012
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
, ayant pour ordre du jour : - lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration, - lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2011 ... , ayant pour ordre du jour : - lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration, - lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2011 ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
CHANGEMENT DE NOM
MATHIEU DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ... MATHIEU DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
CHANGEMENT DE NOM
MATHIEU DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ... MATHIEU DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
CHANGEMENT DE NOM
DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ... DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
CHANGEMENT DE NOM
MATHIEU DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ... MATHIEU DE L’ARBRE. En application de l’article 6 de ladite ordonnance, les personnes qui s’estimeraient lésées par cette demande de changement de nom pourront y faire opposition auprès du Directeur des ...
Journal n°8381 du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-428 du 2 mai 2018 agréant un mandataire général de la compagnie d'assurances dénommée « La Mondiale Europartner SA ».
l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les articles 6 et 11 de l ... l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les articles 6 et 11 de l ...

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Version 2018.11.07.14