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Journal n°4799 du 26 septembre 1949
no 22, rue Caroline à Monaco. Une expédition dudit acte a été déposée le 15 septembr.3 1949 au Greffe du Tribunal CiVil'do Monaro, pour y 6tre transcrite et affichée, conformément à lia laid ...
Journal n°4952 du 1 septembre 1952
Le Seereetaite d'État, A. CROVIITTO. = 6e iôuitNAt, nÊ MONACO Lundi lor eptetfibre 1952 Ordonnance Souveraine no 597 du 9 aolt 1952 autorisant le port d'une décoration étranere. RAINIER HI ...
Journal n°6088 du 31 mai 1974
ans De 16 à 19 ans exclus 8% à 22 ans A partir de 22 ans pr 173,33 exclus 3% exclus 6% exclus 7% exclus 9% 10% Manoeuvre ordinaire 979,31 29,38 39,17 58;76 68,55 78,34 88,14 97 ...
Journal n°0792 du 26 août 1873
»I! ALBENG 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir 19 2 45 1 85 30 VINTIMILLE 1 arriv.h.deRome* 10 22: 7 42 12 10 6 35 7 37 soir 10 40 10 20 10 1 20 90 „,I„, 13a dép. h. de Paris 10 35 8 13 ...
Journal n°7654 du 4 juin 2004
). Ordonnance Souveraine n° 16.341 du 26 niai 2004 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté (p. 841). Ordonnance ...
Journal n°0881 du 18 mai 1875
» 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09 » » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 646 9 29 10 1 20 »•90 » 65 Menton 9 33 2 15 3 ...
Journal n°4524 du 29 juin 1944
en date du 46 mai 9'k4 qui avait condamné C. G.-J.-IL, né le 24 janvier 1914 à Kairouan (Tunisie), s'étant dit C. G., demeurant à Cannes, à six mois de prison ferme pour fausse déclaration d'état civil ...
Journal n°4238 du 12 janvier 1939
. Dix Actions de la Société Anonyme les Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Ionaco, portant lés nu- méros 11.643, 14.9'33, 17.638, 22.851, 44.762, 45.306, 49.646, 52.782, 61.339, 63 ...
Journal n°1941 du 1 octobre 1895
30 septembre, sera appliqué jusqu'au 31 octobre ; 2. Que le train du dimanche, partant de Monte Carlo à 6 h. du matin et de La Turbie à 6 h. 30 est supprimé ; 3. Que celui de 6 h. 30 du soir ...
Journal n°3183 du 11 mars 1919
mars 1919 ; ..A.rrétons : ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit : « ART. 3. — 11 est ...
Journal n°7645 du 2 avril 2004
compagnie d'assurances dénommée "Assu Vie" (p. 510). Arrêté Ministériel n° 2004-162 du 26 mars 2004 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
CESSATION DES PAIEMENTS - SAM BREZZO FRERES 22, boulevard d’Italie - 98000 Monaco
’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à Monsieur Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une ... ’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à Monsieur Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une ...
Journal n°4900 du 3 septembre 1951
SERVICES SOCIAUX. Circulaire des S'ervices Sociaux ne 51-18 .relative à la rénuuM. ration du 3 Septembre (jour 'chômé) (p. 619). lilleRMATIONS DIVERSES Tourisme d'été, tourisme de masse (p. 619). Aux ...
Journal n°6181 du 12 mars 1976
février 1954, n° 992 du 24 jtfillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°0835 du 30 juin 1874
Francs 6 W. 3 id. Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...

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