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Journal n°7695 du 18 mars 2005
Avis de recrutement n° 2005-42 d'un Ouvrier professionnel de 1ère catégorie au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Ouvrier professionnel de 1ère catégorie sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Ouvrier professionnel de 1ère catégorie sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période ...
Journal n°7346 du 10 juillet 1998
Cession de Droit au Bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 29 juin 1998 par le notaire soussigné, M. Jacopo CARRAIN, demeurant 39, avenue Princesse Grace à Monte-Carlo, a cédé à la "S.A.M. COL.CAR", avec siège 10, avenue ... Aux termes d'un acte reçu, le 29 juin 1998 par le notaire soussigné, M. Jacopo CARRAIN, demeurant 39, avenue Princesse Grace à Monte-Carlo, a cédé à la "S.A.M. COL.CAR", avec siège 10, avenue ...
Journal n°7347 du 17 juillet 1998
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 29 juin 1998 par le notaire soussigné, M. Jacopo CARRAIN, demeurant 39, avenue Princesse Grace à Monte-Carlo, a cédé à la "S.A.M. COL.CAR", avec siège 10, avenue Prince ... Aux termes d'un acte reçu, le 29 juin 1998 par le notaire soussigné, M. Jacopo CARRAIN, demeurant 39, avenue Princesse Grace à Monte-Carlo, a cédé à la "S.A.M. COL.CAR", avec siège 10, avenue Prince ...
Journal n°7613 du 22 août 2003
Avis de recrutement n° 2003-119 d'un Ouvrier professionnel de 1ère catégorie au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Ouvrier professionnel de 1ère catégorie est vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Ouvrier professionnel de 1ère catégorie est vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée ...
Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1084 du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-245 du 1er avril 2015 définissant les modalités d'examen en vue de l'obtention du permis de conduire.
. ». Art. 2. Le second alinéa du point 2° « Véhicules des sous-catégories A1 et A2 et de la catégorie A » de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 2015-245 du 1er avril 2015, susvisé, est modifié comme ... dans un véhicule suiveur. ». Art. 2. Le second alinéa du point 2° « Véhicules des sous-catégories A1 et A2 et de la catégorie A » de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 2015-245 du 1er avril 2015 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1084 du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-245 du 1er avril 2015 définissant les modalités d'examen en vue de l'obtention du permis de conduire. ...
Journal n°7682 du 17 décembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-208 d'un Ouvrier professionnel de 2e catégorie au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Ouvrier professionnel de 2e catégorie est vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Ouvrier professionnel de 2e catégorie est vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période ...
Journal n°7709 du 24 juin 2005
Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour tous travaux et usages, exploité 3 et 5, rue Saige, à Monaco. Oppositions, s'il y a lieu, chez M. GARINO Syndic de la cessation des paiements, dans les dix jours de la deuxième insertion ... pour tous travaux et usages, exploité 3 et 5, rue Saige, à Monaco. Oppositions, s'il y a lieu, chez M. GARINO Syndic de la cessation des paiements, dans les dix jours de la deuxième insertion ...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour tous travaux et usages, exploité 3 et 5, rue Saige, à Monaco. Oppositions, s'il y a lieu, chez M. GARINO Syndic de la cessation des paiements, dans les dix jours de la présente insertion ... pour tous travaux et usages, exploité 3 et 5, rue Saige, à Monaco. Oppositions, s'il y a lieu, chez M. GARINO Syndic de la cessation des paiements, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°7959 du 9 avril 2010
Avis de recrutement d’un Chargé de programmes (biodiversité et environnement), grade P. 3 au sein de l'Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), secrétariat de la commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture, CRGAA (NRDC), département de la gestion des ressources naturelles et de l’environnement
au moins cinq ans d'expérience des questions liées aux ressources génétiques et à la biodiversité pour l’alimentation et l’agriculture, y compris la conservation et l’utilisation, l’accès et le partage ... au moins cinq ans d'expérience des questions liées aux ressources génétiques et à la biodiversité pour l’alimentation et l’agriculture, y compris la conservation et l’utilisation, l’accès et le partage ...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2786 du 29 août 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 18ème Monaco Yacht Show 2008
’ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7463 du 6 octobre 2000
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Décision du Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie, accident, maternité des Travailleurs Indépendants en date du 30 juin 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par la CAMTI »
maternité des Travailleurs Indépendants, du traitement informatisé d’informations nominatives ayant pour finalité : « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la ... maternité des Travailleurs Indépendants, du traitement informatisé d’informations nominatives ayant pour finalité : « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la ...
Journal n°7861 du 23 mai 2008
Loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la protection contre le tabagisme
la preuve de l'âge de l'intéressé peut être exigée par la personne chargée de vendre des produits du tabac. ART. 5. La vente de confiseries et de jouets destinés aux enfants, ayant l ... la preuve de l'âge de l'intéressé peut être exigée par la personne chargée de vendre des produits du tabac. ART. 5. La vente de confiseries et de jouets destinés aux enfants, ayant l ...
Journal n°8406 du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-980 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
convenances personnelles, pour une durée d'une année, à compter du 23 octobre 2018. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent ... convenances personnelles, pour une durée d'une année, à compter du 23 octobre 2018. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent ... Arrêté Ministériel n° 2018-980 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité. ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Décision Souveraine en date du 5 novembre 2007 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" à la Société Anonyme Monégasque "Halle du Midi"
Par décision Souveraine en date du 5 novembre 2007, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque "Halle du Midi". ... Par décision Souveraine en date du 5 novembre 2007, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque "Halle du Midi". ...

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Version 2018.11.07.14