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Journal n°0847
du 22 septembre 1874
° c1. l3mecl.
••^ •IN111111.1111111•11111111
2-40 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 » 45 ...
Journal n°3913
du 24 novembre 1932
jours, à compter d'aujourd'hui 22 novembre courant.
Les personnes qui pourraient avoir des réclamations à faire au sujet de cette exploitation, sont invitées à prendre connaissance du dossier et à ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
mars 2012 portant nomination et
titularisation d’un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des
Finances (p. 759).
Ordonnance Souveraine n° 3.703 du 22 mars 2012 portant nomination et ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
immobilière
Il sera procédé, le vendredi 26 Mai 1905, à 9 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal Supérieur de Monaco, séant au Palais de Justice à Monaco, à l'adjudication au plus offrant et ...
Journal n°4462
du 22 avril 1943
à. compter de la date de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 22 avril 1943.
Premier Avis
Suivant acte sous signatures privées en date à Monaco du 3 avril 1943, enregistré. M ...
Journal n°3356
du 25 avril 1922
'hydravions.
Deuxième Meeting international d'Education physique féminine.
Mouvement du Port pendant la saison d'hiver 19 2 t - r 9 22. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel.
LA VIE ARTISTIQUE : Théatre de ...
Débats 1986
du 31 décembre 1986
prévisions. Ceci est du à la progressivité de la mise en exploitation des installations.
C - Contributions
Les recettes des contributions augmentent de 1,28 67o par rapport au budget primitif 1985 mais ...
Journal n°2383
du 8 mars 1904
. Moncorgé
JOURNAL DE MONACO
(30 m.) et Brohaw (27 m.), 9 sur 9; troisièmes, MM. Haydon (22 m.1/2) et Hans Marsch (25 m.1/2), 10 sur 11.
43 tireurs ont pris part, vendredi, au .Prix du Mont-Agel qui ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-916 du 28 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
l’unité de l’Ukraine.
Ancien porte-parole du Service de presse de la « République populaire de Lougansk ».
102.
Andrei Nikolaevich Rodkin
Date de naissance : 23.9.1976
Né à : Moscou ... Parlement de Crimée » a adopté la décision
n° 1991-6/14 « relative aux amendements à la résolution n° 1836-6/14 du Conseil d'État de la ‘République de Crimée' » du 26 mars 2014 « sur la nationalisation d ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
"ERI MONACO - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
rattachant à l'objet social ci-dessus mentionné ou de nature à en favoriser le développement.
Art. 3.
La durée de la société est fixée à quatre vingt dix neuf années, à compter du jour de sa ... rattachant à l'objet social ci-dessus mentionné ou de nature à en favoriser le développement.
Art. 3.
La durée de la société est fixée à quatre vingt dix neuf années, à compter du jour de sa ...
Journal n°3194
du 27 mai 1919
Organiste à l'église Sainte-Dévote.
Erratum à l'Arrêté ministériel du 14 mai 1,9r9.
CONSEIL NATIONAL : - • ,
rendu de la séance du 5 mai (Suite et fin,. rendu de la séance du 8 mai.
Avis ET ...
Journal n°4970
du 5 janvier 1953
Maccario
du 26 — . , • au le' Février ... Fournier Viala
du 2 Février ... au 8 — . . . Paris Jioffredy
du 9 — au 15 — • • • Fontana Campera
du 16 — au 22
• . • Gazo Marquet
du 23 — au ler Mars ...
Journal n°7161
du 23 décembre 1994
cadre de l'exposition de photogralhies Figures du Littoral
projection de films :
('raté jardins - C114 - Les oiseaux en baie de Somme
Pari de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
-069 paru au «Journal de Monaco» du 22 septembre 2006 (p. 1797).
INFORMATIONS (p. 1797).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1799 à 1832).
Annexes au «Journal de Monaco»
Débats du Conseil National ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Souverain
(p. 242).
Ordonnance Souveraine n° 5.181 du 28 janvier 2015 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à
l ...
Journal n°4495
du 9 décembre 1943
'Arrêté Ministériel du 26 novembre 1942 relatif à la vente
du café et des succédanés du café ; ' •
Vu l'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1942 créant une feuille de tickets supplémentaires pour femmes enceintes ou ...
Journal n°6049
du 31 août 1973
entre les époux GAMBA ANTOGNELLI à leurs torts et griefs réciproques;
«
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par ...
Journal n°3497
du 13 janvier 1925
experts, témoins, traducleurs, interprètes et dépositaires appelés à représenter des pièces de comparaison.
Loi portant modcation de l'article 13 de l'Ordonnance du 26 avril ig r'1, sur l ...
Journal n°6296
du 26 mai 1978
.206,93 2 repaS
(5 —3)
8
1.859,57 1 repas
(6-3)
9
2.033,25
(a) Valeur calo:liée à compter du 01.05.1978, en application de l'article 2 du Décret français n° 78-516 du 3 mai 1978 (J.O. français ...
Journal n°3717
du 14 mars 1929
'Ordonnance Souveraine du to juin 1913 sur le Statut des Fonctionnaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Antoine Melin est nommé Surveillant de la Voirie (Tableau A, Catégorie D. 9e classe: du Statut des Fonctionnaires ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
-
Audience Solennelle du lundi 3 octobre 2005 (p. 1959).
INFORMATIONS (p. 1970).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1972 à 2001).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 28 septembre 2005 ...
Journal n°2315
du 18 novembre 1902
décembre, les jeudis 8, 15, 22, 29 janvier, 5, 12, 19, 26 février, 5, 12 mars, mercredi 18 mars, les jeudis 26 mars, 2, 9, 16, 23, 30 avril.
Le produit des recettes étant affecté aux établissements de ...
Journal n°2048
du 12 octobre 1897
, partant de Paris à 5 h. 30 du soir, arrivera à Monaco à 9 h. 37, à Monte Carlo à 9 h. 43 du matin. Le train L. 22, dans l'autre sens, passera à Monte Carlo à 7 h. 38, à Monaco à 7 h. 45 du soir, pour ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
par les parties.
Monaco, le 9 novembre 1959.
Signé : J.-C. RIIY.
CESSION DE DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte sous seings privés en date à Monte-Carlo du 23 octobre 1959 ...
Journal n°0838
du 21 juillet 1874
.
29 55 22 15 16 25 Marseille mat. 7 50 6 41 1 15
21 30 16 » 11 70 Toulon mat. 6 40 9 50 10 05 3 04
mat.
5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7 16
1 95 1 45 ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
de Téléradiologie », en abrégé « C.M.T.R. »,
est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et
la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé; d) nom ... .1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé; d) nom ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui ...
Journal n°4638
du 5 septembre 1946
9 francs.
ART. 2.
Ces prix sont applicables à dater du 6 septembre 1946. Ils seront exigibles même si les boîtages portent les prix précédemment en vigueur.
ART. 3.
Tous commerçants ou ...