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Journal n°8307
du 9 décembre 2016
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
avec les lots numéros 4, 6 et 7) d'un WC se situant dans l'entrée de la maison, et portant le numéro 5 du règlement de copropriété.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la seconde insertion ... avec les lots numéros 4, 6 et 7) d'un WC se situant dans l'entrée de la maison, et portant le numéro 5 du règlement de copropriété.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la seconde insertion ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
avec les lots numéros 4, 6 et 7) d'un WC se situant dans l'entrée de la maison, et portant le numéro 5 du règlement de copropriété.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion ... avec les lots numéros 4, 6 et 7) d'un WC se situant dans l'entrée de la maison, et portant le numéro 5 du règlement de copropriété.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Avis de recrutement n° 2003-101 d'un(e) Assistant(e) social(e) au
Service des Prestations Médicales de l'Etat
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) social(e) au Service des Prestations Médicales de l'Etat, à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) social(e) au Service des Prestations Médicales de l'Etat, à ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
AVIS DE CONVOCATION - NEXUSJETS
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 4, avenue des Citronniers - Monaco
administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux ... administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LIGNAFORM", au capital de 150.000 € et avec siège social n° 7, avenue Saint Roman à Monte-Carlo,
M. Carlo PICOZZI ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LIGNAFORM", au capital de 150.000 € et avec siège social n° 7, avenue Saint Roman à Monte-Carlo,
M. Carlo PICOZZI ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Étude de Me Henry Rey Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « MONTE-CARLO RADIODIFFUSION » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. 10.
La durée des fonctions des administrateurs est de six années, chaque année s'entendant de la période courue entre deux assemblées générales ordinaires annuelles d'approbation des comptes ... . 10.
La durée des fonctions des administrateurs est de six années, chaque année s'entendant de la période courue entre deux assemblées générales ordinaires annuelles d'approbation des comptes ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-517 du 29 juin 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Generali Luxembourg ».
souscrits sur le territoire monégasque sont soumis à la fiscalité monégasque et aux dispositions législatives et réglementaires applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de ... sur le territoire monégasque sont soumis à la fiscalité monégasque et aux dispositions législatives et réglementaires applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-226 du 6 avril 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Cardif Lux Vie ».
1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du
27 décembre 1995 ;
Vu l ... territoire monégasque sont soumis à la fiscalité monégasque et aux dispositions législatives et réglementaires applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté n° 2010-26 du 12 octobre 2010 portant recrutement d’un greffier
recrutement s’effectuera conformément aux dispositions des articles 12 à 15 de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le douze octobre deux mille dix.
Le Ministre ... recrutement s’effectuera conformément aux dispositions des articles 12 à 15 de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le douze octobre deux mille dix.
Le Ministre ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Loi n° 1.447 du 23 juin 2017 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat « habitation-capitalisation » dans le secteur domanial.
'un crédit amortissable de la part de l'État à un taux effectif global révisable annuellement. Le paiement du solde du prix s'effectue alors par versements mensuels et échelonnés sur des durées maximales ... 'un crédit amortissable de la part de l'État à un taux effectif global révisable annuellement. Le paiement du solde du prix s'effectue alors par versements mensuels et échelonnés sur des durées maximales ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"FONDATION TURQUOIS"
STATUTS
engagements et renvois des membres du personnel, et sur les comptes annuels et le budget.
Enfin, le Conseil décide de la création de toute commission qui s'avérerait utile pour la bonne gestion de la ... engagements et renvois des membres du personnel, et sur les comptes annuels et le budget.
Enfin, le Conseil décide de la création de toute commission qui s'avérerait utile pour la bonne gestion de la ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Décision du 15 octobre 2013 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par la Médiathèque Communale, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services offerts par le site Internet de la Médiathèque Communale à ses abonnés »
Communal en Séance Publique du 27 septembre 2013 ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Médiathèque Communale, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des ... Communal en Séance Publique du 27 septembre 2013 ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Médiathèque Communale, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
délices aux délires : Jérôme Bosch et la peur en 1500 par Christian Loubet, professeur en Histoire de l'Art et des Mentalités à l'Université de Nice-Sophia Antipolis
les 9 et 10 octobre, à 21 h,
et le ... délices aux délires : Jérôme Bosch et la peur en 1500 par Christian Loubet, professeur en Histoire de l'Art et des Mentalités à l'Université de Nice-Sophia Antipolis
les 9 et 10 octobre, à 21 h,
et le ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-091 du 10 novembre 2003 réglementant la circulation des véhicules afin de permettre le passage des véhicules d'urgence et de secours.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du 17 novembre au 12 décembre 2003 de 7 heures 30 à 17 heures à l ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du 17 novembre au 12 décembre 2003 de 7 heures 30 à 17 heures à l ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-795 du 21 décembre 2016 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « MGEN Filia ».
portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l ... portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l ...