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Journal n°8009 du 25 mars 2011
RESILIATION DE LOCATION-GERANCE - Deuxième Insertion
commerciale «Ombre et Soleil», consenti le 30 novembre 2009 par la S.A.R.L. ROS MONACO, dont le siège social est sis à Monaco, 29, rue Comte Félix Gastaldi, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l ... commerciale «Ombre et Soleil», consenti le 30 novembre 2009 par la S.A.R.L. ROS MONACO, dont le siège social est sis à Monaco, 29, rue Comte Félix Gastaldi, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l ...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 18 décembre 2001, par le notaire soussigné, M. Georges UGHES, domicilié 13, rue des Orchidées, à Monte-Carlo, a cédé, à la "S.C.S. GAUDERIE & Cie", ayant son ... Aux termes d'un acte reçu, le 18 décembre 2001, par le notaire soussigné, M. Georges UGHES, domicilié 13, rue des Orchidées, à Monte-Carlo, a cédé, à la "S.C.S. GAUDERIE & Cie", ayant son ...
Journal n°7528 du 4 janvier 2002
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 18 décembre 2001, par le notaire soussigné, M. Georges UGHES, domicilié 13, rue des Orchidées, à Monte-Carlo, a cédé, à la "S.C.S. GAUDERIE & Cie", ayant son ... Aux termes d'un acte reçu, le 18 décembre 2001, par le notaire soussigné, M. Georges UGHES, domicilié 13, rue des Orchidées, à Monte-Carlo, a cédé, à la "S.C.S. GAUDERIE & Cie", ayant son ...
Journal n°7762 du 30 juin 2006
Location Gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Paray, pour une durée de trois années. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 30 juin 2006. Signé : P ... Paray, pour une durée de trois années. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 30 juin 2006. Signé : P ...
Journal n°7761 du 23 juin 2006
Location gérance - Première Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Paray, pour une durée de trois années. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 23 juin 2006. Signé : P ... Paray, pour une durée de trois années. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 23 juin 2006. Signé : P ...
Journal n°7916 du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-269 du 5 juin 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Grand Départ du Tour de France Cycliste 2009
intersection avec la route de la Piscine, - Sur la route de la Piscine. Art. 9. Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et de secours ainsi qu’aux véhicules ... intersection avec la route de la Piscine, - Sur la route de la Piscine. Art. 9. Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et de secours ainsi qu’aux véhicules ...
Journal n°8296 du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-569 du 16 septembre 2016 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Bpce Vie ».
1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ; Vu l ... 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ; Vu l ...
Journal n°8495 du 17 juillet 2020
Loi n° 1.494 du 8 juillet 2020 relative à l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité.
des biens reçus à titre gratuit ou onéreux, aux obligations pécuniaires résultant de la condamnation à l'exécution de laquelle l'auteur de l'infraction a voulu se soustraire. Lorsque la condamnation de ... des biens reçus à titre gratuit ou onéreux, aux obligations pécuniaires résultant de la condamnation à l'exécution de laquelle l'auteur de l'infraction a voulu se soustraire. Lorsque la condamnation de ... Loi n° 1.494 du 8 juillet 2020 relative à l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité. ...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
Cession du Fonds de Commerce - Première Insertion
produits d'entretien, atelier de cordonnerie, sis et exploité à Monte-Carlo - 1, avenue Saint Laurent. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège de la S.C.S. "R ... produits d'entretien, atelier de cordonnerie, sis et exploité à Monte-Carlo - 1, avenue Saint Laurent. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège de la S.C.S. "R ...
Journal n°8008 du 18 mars 2011
RESILIATION DE LOCATION-GERANCE - Première Insertion
commerciale «Ombre et Soleil», consenti le 30 novembre 2009 par la S.A.R.L. ROS MONACO, dont le siège social est sis à Monaco, 29, rue Comte Félix Gastaldi, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l ... commerciale «Ombre et Soleil», consenti le 30 novembre 2009 par la S.A.R.L. ROS MONACO, dont le siège social est sis à Monaco, 29, rue Comte Félix Gastaldi, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l ...
Journal n°7351 du 14 août 1998
"MONACO FOODS" Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations de l'assemblée générale. TITRE ... scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux délibérations de l'assemblée générale. TITRE ...
Journal n°7495 du 18 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.835 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
. Stéphan Bruno, Directeur de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers est nommé en qualité de Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé ... . Stéphan Bruno, Directeur de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers est nommé en qualité de Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé ...
Journal n°7648 du 23 avril 2004
Modifications de l'objet social et des statuts Société en Commandite Simple "VITTONE & CIE" dénommée "VEHICULE TO INTERNATIONAL TRADING" en abrégé "V.I.T."
décidée la modification de l'objet social avec celle inhérente de l'article 2 des statuts attrayant à l'objet social dont toutes les modalités afférentes sont envisagées au titre des première et deuxième ... décidée la modification de l'objet social avec celle inhérente de l'article 2 des statuts attrayant à l'objet social dont toutes les modalités afférentes sont envisagées au titre des première et deuxième ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Avis de recrutement n° 2008-135 d’un Egoutier au Service de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Egoutier au Service de l’Aménagement Urbain (Section ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Egoutier au Service de l’Aménagement Urbain (Section ...

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Version 2018.11.07.14