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Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.702 du 30 juin 2008 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine
Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 11 juillet 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 11 juillet 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.333 du 20 août 2009 portant
nomination du Représentant Permanent de la Principauté de
Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York
Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York, à compter du 7 septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ... Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York, à compter du 7 septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 979 du 8 février 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 979 du 8 février 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.200 du 4 juin 2009 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’Unesco
Permanente auprès de l’Unesco.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce ... Permanente auprès de l’Unesco.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 896 du 8 janvier 2007 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 15 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 15 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.099 du 5 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 11.246 du 12 avril 1994 constituant un Service d’Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers (SICCFIN)
et le financement du terrorisme, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... et le financement du terrorisme, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.073 du 25 novembre 2003 portant nomination
du Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
Monaco auprès de l'Union Latine, à compter de la publication de la présente ordonnance.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ... Monaco auprès de l'Union Latine, à compter de la publication de la présente ordonnance.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.615 du 11 janvier 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 modifiée par la loi n° 1.253 du 12 juillet 2002 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 15.453 du 8 août 2002.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'article premier de Notre ordonnance n° 11.160 du 24 janvier 1994 modifiée par Notre ordonnance n° 15.453 du 8 août 2002 ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'article premier de Notre ordonnance n° 11.160 du 24 janvier 1994 modifiée par Notre ordonnance n° 15.453 du 8 août 2002 ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.227 du 23 février 2004 portant nomination
et titularisation d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Aurélien Seydoux DE CLAUSONNE est nommé Secrétaire à l'Ambassade de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Aurélien Seydoux DE CLAUSONNE est nommé Secrétaire à l'Ambassade de ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.487 du 2 novembre 2004 portant nomination du
Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente auprès de l'UNESCO
Délégation Permanente auprès de l'UNESCO, à compter du 1er décembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Délégation Permanente auprès de l'UNESCO, à compter du 1er décembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.838 du 23 juin 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire Représentant permanent de la Principauté près
l'Organisation des Nations Unies à New York.
Plénipotentiaire Représentant permanent de Notre Principauté près l'Organisation des Nations Unies à New York, à compter du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... Plénipotentiaire Représentant permanent de Notre Principauté près l'Organisation des Nations Unies à New York, à compter du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 270 du 20 novembre 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et activités boursières assimilées
assimilées ;
Vu la loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant et complétant la précédente loi ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, portant application de la loi n° 1 ... assimilées ;
Vu la loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant et complétant la précédente loi ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, portant application de la loi n° 1 ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 890 du 22 décembre 2006 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, publiée au Journal de Monaco du 29 janvier 2006
Lire page 2396 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David TOMATIS, fonctionnaire détaché d'office auprès de l'association "Monaco Médiax", est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à ... Lire page 2396 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David TOMATIS, fonctionnaire détaché d'office auprès de l'association "Monaco Médiax", est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.142 du 8 juin 2007 portant nomination du Représentant Permanent auprès de l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.116 du 4 février 2011 portant nomination d’un Chef de Projet à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
Ordonné et Ordonnons :
M. Juan José Miralles, Contrôleur à l’Administration de Nos Biens, est nommé Chef de Projet à ladite Administration, à compter du 1er janvier 2011.
Notre Secrétaire d ... Ordonné et Ordonnons :
M. Juan José Miralles, Contrôleur à l’Administration de Nos Biens, est nommé Chef de Projet à ladite Administration, à compter du 1er janvier 2011.
Notre Secrétaire d ...