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Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.243 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent JACQUES est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent JACQUES est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.243 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.239 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric ARTIERI est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au premier échelon ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric ARTIERI est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade à compter du 2 janvier 2001.
Il est ... Ordonnance Souveraine n° 15.239 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.247 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Vanessa MALJAK est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Elle est rangée ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Vanessa MALJAK est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.247 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.250 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier RICHARD est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier RICHARD est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.250 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.248 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marc MICOL est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au premier ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Marc MICOL est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il ... Ordonnance Souveraine n° 15.248 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.249 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alan RAULT est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au premier ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alan RAULT est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il ... Ordonnance Souveraine n° 15.249 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.251 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric WEIL est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au premier ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric WEIL est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il ... Ordonnance Souveraine n° 15.251 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-336 du 23 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants.
stupéfiants, s'effectue en utilisant la méthode séparative dite « de chromatographie couplée à la spectrométrie de masse ».
Art. 4.
L'agrément prévu par l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 ... comme stupéfiants, s'effectue en utilisant la méthode séparative dite « de chromatographie couplée à la spectrométrie de masse ».
Art. 4.
L'agrément prévu par l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... Arrêté Ministériel n° 2020-336 du 23 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-444 du 8 septembre 1998 réglementant la circulation des piétons et la circulation et le stationnement des véhicules lors de la 4ème Kart Cup
'à la barrière délimitant la zone d'accès réglementé.
Art. 3.
A l'occasion de la 4ème Kart Cup, la circulation des piétons autres que ceux participant ou nécessaires aux différentes opérations prévues ... 'enracinement de l'appontement central du port jusqu'à la barrière délimitant la zone d'accès réglementé.
Art. 3.
A l'occasion de la 4ème Kart Cup, la circulation des piétons autres que ceux participant ou ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
REMISE DE DECORATIONS
Le 27 mars 1998, S.A.S. la Princesse Caroline a remis les insignes d'Officier de l'Ordre du Mérite Culturel à Maître James de Preist, Chef permanent et Directeur Musical de l ...
Le 27 mars 1998, S.A.S. la Princesse Caroline a remis les insignes d'Officier de l'Ordre du Mérite Culturel à Maître James de Preist, Chef permanent et Directeur Musical de l ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Mise à la location d’une parcelle de terrain sise 16, avenue de la Costa
susvisée.
L’ensemble des coûts et travaux liés à la fourniture, la mise en place et l’aménagement du kiosque seront à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les travaux portant sur la voierie ... susvisée.
L’ensemble des coûts et travaux liés à la fourniture, la mise en place et l’aménagement du kiosque seront à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les travaux portant sur la voierie ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Mise à la location d’une parcelle de terrain sise 16, avenue de la Costa
susvisée.
L’ensemble des coûts et travaux liés à la fourniture, la mise en place et l’aménagement du kiosque seront à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les travaux portant sur la voierie ... susvisée.
L’ensemble des coûts et travaux liés à la fourniture, la mise en place et l’aménagement du kiosque seront à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les travaux portant sur la voierie ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
objet :
« d’assurer la célébration du culte charismatique, évangélique et liturgique, de maintenir, défendre la foi et propager les doctrines chrétiennes, de pourvoir aux frais et besoins du culte et des ... objet :
« d’assurer la célébration du culte charismatique, évangélique et liturgique, de maintenir, défendre la foi et propager les doctrines chrétiennes, de pourvoir aux frais et besoins du culte et des ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.882 du 22 juillet 2003 instituant un Comité de la
Circulation et des Déplacements Urbains.
du 25 juin 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est institué un Comité de la Circulation et des Déplacements Urbains ... du 25 juin 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est institué un Comité de la Circulation et des Déplacements Urbains ...