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Journal n°7707
du 10 juin 2005
1966 ».
974 JOURNAL DE MONACO
ART. 13.
L'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 3.697 du
9 décembre 1966 est ainsi rédigé :
« Article 2 – Les capsules mentionnées à l'article
précédent se ...
Journal n°6973
du 17 mai 1991
'occasion du 49ème Geind Prix Automobile de Monaco (p. 514).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.099 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p ...
Journal n°2379
du 9 février 1904
honorables à la loyale reconnaissance du maitre vivant.
C'est décidément M. Homolle, directeur de l'Ecole française d'Athènes, qui remplace M. Kaempfen à la direction des Musées et de l'Ecole du Louvre ...
Journal n°5017
du 30 novembre 1953
sapeurs-pompiers; d'un peloton d'agents de police;. des Scouts et Guides de Monaco; de la fanfare des Cadets dit Prince; de la fanfare et de la clique du 22me B. C. A.
Escorté du Colonel René Séverae ...
Journal n°5395
du 27 février 1961
cinq ares.
III. - TRAITEMENTS ET SALAIRES
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le le, avril de l'année cou-
rante que doivent être déclarSes à ...
Journal n°5228
du 16 décembre 1957
condamnations.
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 26 novembre 1957 a prononcé tes condamnations suivantes :
V. N., né le 22 avril 1894, à la Turbie, de nationalité italienne, représentant ...
Journal n°1870
du 5 juin 1894
Monaco, rue Grimaldi, 39
VENTE PAR SUITE D'ACCEPTATION BÉNÉFICIAIRE AU PLUS OFFRANT ET DERNIER ENCHÉRISSEUR à Monaco, an Palais de Justice, le 26 juin 1894, à 9 h. du matin
D'UNE PARCELLE DE TERRAIN ...
Journal n°1864
du 24 avril 1894
-Louis, fr., c. Roux, id.
ID. yacht à vap., Nérine, angl., c. Langley, passagers.
ID. yacht à vap., Roxana, russe, c. Astacheff, id.
NICE, b., Namouna, amér., c. Gordon Bennett, id.
Départs du 16 au 22 ...
Journal n°2748
du 24 janvier 1911
pigeon.
Vendredi 3 février. — Prix des Dalhias (série). 3.000 francs, ajoutés à une entrée de 80 francs.— 1 pigeon.
Lundi 6, mardi 7, mercredi 8 et jeudi 9 février. Grand Prix du Casino (distance fixe ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
territoire de la République de Chypre».
II. - L'article premier du même Code est ainsi modifié :
Après le c du III, il est ajouté un d ainsi rédigé :
«d) à faire l'objet de livraisons à bord des moyens ...
Journal n°4049
du 20 juin 1935
heures 3o.
Ouverture des grandes vacances : le lundi I er juillet.
Rentrée des classes : le mardi Ier octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 heures 45 pour le Cours Secondaire de ...
Journal n°3927
du 2 mars 1933
, M. La Rotéllà conduisit l'orchestre avec la verve la plus italienne.
Le public se retira enchanté. A. C.
DANS LES CONCERTS
Le Festival Beethoven du mercredi 22 février, dirigé par M. Paul Paray ...
Journal n°1374
du 2 décembre 1884
. — Grand'Messe Pontificale.
3 heures de l'après-midi. — Vêpres Pontificales, Sermon et Salut solennel donné par M" l'Evêque.
Du 9 au 15 décembre, à 6 heures du soir, auront lieu les exercices de l ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
.versa
DÉPARTS DE MONTE CARLO POUR NICE , place du Casino
9 heures matin ; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir
BUREAUX : à ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
"MONACO AUTO LOCATION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 17 juillet 2003, confirmé par ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 17 juillet 2003, confirmé par ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles.
•
TITRE 1V
Pénalités
ART. 15
Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°4203
du 12 mai 1938
'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco. le 9 mai 1938.
Le Greffier en Chef : PEnniN-Ja.b.-Nts.
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Journal n°7768
du 11 août 2006
constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «I.C. SHIPPING MONTE-CARLO» (p. 1495).
1490 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-422 du 3 août 2006 prononçant le ...
Journal n°0953
du 3 octobre 1876
.85 presque calme couvert. brouili. épais à N.
30 752.3 751.9 7M.7 20.» 21.6 21.2 20.7 21.2 0.83 S.-O. (la nuit) nuages épars. beau.
1" 751.0 749.6 750.0 20.» 26.2 24.7 19.8 20.3 0.67 S.-0. violent beau ...
Journal n°5930
du 21 mai 1971
Ministériel n° 71-150 du 17 mai 1971 relatif ait prix de vente des carburants spéciaux poe moteurs à deux temps livrés à la pompe (p. 374).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 71-26 du 14 mal 1971 ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
,20 €
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Première visite officielle de S.A.S. le Prince Souverain en
France (p. 2151).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 nommant
les membres de ...
Journal n°0751
du 12 novembre 1872
3 15 11 70 16 e
'PRIX' !--.........---.........», 3u'e el -STATIONS. DI;;PAHTS
I, re el. nu•S .tices-- •
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a.9. 55 22. 15 16 25 Marseille i ...
Journal n°1669
du 29 juillet 1890
.8 20.5 22.»
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le thermomètre ut exposé au nord)
mat... . • I
9h I I 31 -
soir soir soir
25.3
24.8 25.4 25.2 25.» 21.5 24.7
22.4 22.2 22.» 22.6 22.2 2a.4 21..8
24 ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée - Délimitation des quartiers ordonnancés visés à l'article 12 (p. 1 à 8).
Règlement d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du ...
Journal n°1657
du 6 mai 1890
des Documents historiques relatifs â la Principauté de Monaco, publié par M. G. Saige.
Dans la séance du 26, M. Jules Simon a présenté le même ouvrage à l'Académie des sciences morales et politiques ...
Journal n°1911
du 12 mars 1895
'enquête et y resteront déposés pendant un délai de dix jours, conformément à l'Ordonnance Souveraine du 22 mai 1858, pour cause d'utilité publique.
Les personnes intéressées sont invitées à prendre ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
).
Ordonnance Souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant
nomination d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des
Congrès (p. 3126).
Ordonnance Souveraine n° 2.091 du 26 février 2009 portant ...
Journal n°5058
du 13 septembre 1954
placés sur les quais pour cet objet.
ART. 9.
Le mouillage d'une seconde ancre pourra toujours être exigé par le CoMmandant du Port.
ART. 10.
Le capitaine d'un :navire:ne peut se refuser à recevoir ...
Journal n°1387
du 3 mars 1885
.t.) traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-I. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
.420 du 23 novembre 2007 portant promotion d'un Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 2276).
Ordonnance Souveraine n° 1.422 du 26 novembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire ...