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Journal n°3437
du 20 novembre 1923
conséquence, qu'il sera exécutoire en entier à Monaco, selon sa forme et teneur. »
Pour extrait certifié conforme,, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
-069 paru au «Journal de Monaco» du 22 septembre 2006 (p. 1797).
INFORMATIONS (p. 1797).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1799 à 1832).
Annexes au «Journal de Monaco»
Débats du Conseil National ...
Journal n°1513
du 2 août 1887
ItURIDITE RELATIVE
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. f midi I 3 h. 6 h. 9 h.
du mat. I du soir du soir du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le ...
Journal n°1728
du 15 septembre 1891
,
I "à et au niveau de la mer -..,2 .-. , VENTS ÉTAT DU CIEL
±4., •- o .
9 h. midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. j 9h. 1 midi 1 3 h. 6 h. 9 h. 1 à ...
Journal n°5949
du 1 octobre 1971
,
3 Étoiles
2 Étoiles, 1 Étoile et non homologués
Coef.
Coef.
à compter du 1-7-71
460 de gré à gré 400
400 345
345 1.392,00 1.270,00 330
330cuis. 1.347,00 1.232,00 270
330 pats 1 ...
Journal n°1090
du 27 mai 1879
-de-Dieu, id., c. Devin, id.
ID. b. l'Ange-Gardien, id., c. Marcou, id.
ID. b. l'Assomption, id., c. Barrai, id.
24
9 h. I midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
du mat.' I du soir I du soir I du soir
BULLETIN ...
Journal n°5470
du 6 août 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modilée par Nos Ordon. minces no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°3084
du 24 avril 1917
interdite à partir du mardi 23 heures.
L'expédition des viandes abattues pourra reprendre le vendredi à partir de 13 heures. ART. 9. — Les infractions au présent arrêté, en outre des sanctions ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du ler mars 2003.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Max MINAZZOLI.
ART. 3.
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°0096
du 1 avril 1860
a tout d'abord comprise , c'est l'originalité de ses productions, une certaine étran-geté charmante du rythme, et je ne sais quoi d'imprévu dans leur mélodie artistement approprié à l'idée qu'elle éveille ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
nomination d’un Gestionnaire de Réseau Principal à la
Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des
Sports (p. 832).
Ordonnance Souveraine n° 2.691 du 22 mars 2010 portant
nomination d ...
Journal n°7088
du 30 juillet 1993
Direction des Télécommunications ;
Vu Notre ordonnance n° 9.404 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Chargé de mission à l'Office des Téléphones ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°5867
du 6 mars 1970
celle-ci est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de Panaende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code Pénal 'ou de l'une de ces deux peines seulement. Le Tribunal pourra, en outre ...
Journal n°1145
du 15 juin 1880
: On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-.1. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, BeNNRMIteTS :
AlIBOIICAS 26 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°1189
du 19 avril 1881
Réclames 50
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Bilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Souveraines n° 15.410 a n° 15.411 du 27 juin 2002 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 123411235).
.Ordonnance Souveraine n" 15.431 du 9 ...
Journal n°5373
du 26 septembre 1960
date, être adressée au Secrétariat dû Département des Finances.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°0825
du 14 avril 1874
: On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A 11Nle.1111.7.NTS •
Annonces 25 Gent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur ...
Journal n°4506
du 24 février 1944
construction dénommée « La Résidence » ;
* Cette Ordonnance-Loi a été promulguée à l'audience du. Tribunal Civil du 22 février ro4.4.
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont déclarés d ...
Journal n°1362
du 9 septembre 1884
• •
Un An
Six Mois
Trois Mois
12 Francs
. e Id.
8 Id,
On s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Débats 1949
du 31 décembre 1949
/4/1949 N° 4114
251éme SEANCE VU 25/3/1949 J.O.M. DU 9/5/1949 N° 4119
258ème SEANCE OU 30/3/1949 J.O.M. DU 21/6/1949 N° 4786
259éme SEANCE DU 25/5/1949 J.O.M. DU 18/1/1949 N° 4189
260m. SEANCE DU 1 ...
Journal n°1405
du 7 juillet 1885
.1119.2119.7120.4!19.7
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
I du soir 1 du soir 1 da soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est exposé su nord)
9 h ...
Journal n°1360
du 26 août 1884
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ÀBONNICURNTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, iue du f. Poissonnière ...
Journal n°3824
du 12 mars 1931
2 ou 3 fois plus rares qu'en Europe.
A noter, chez un Sénégalais, un sarcome mélanique siégeant au talon, c'est-à-dire dans une région du
tégument faiblement pigmentée ; ce fait confirme
l ...
Journal n°3883
du 28 avril 1932
. 2.
La Chambre délibérera sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après- :
1° Renouvellementdu Bureau pour l'année 1932; 2° Communications du Gouvernement ;
3° Etude et discussion des ...
Journal n°2680
du 26 octobre 1909
conduisant d'une façon rationnelle et continue aux connaissances que la pratique industrielle exige du technicien, en fait un ingénieur praticien, c'est-à-dire que l'Ecole Bréguet représente un échelon ...
Journal n°3715
du 28 février 1929
Instance de Monaco, le' 9 décembre 1927, et pour avoir paiement de la- somme de 3.070 francs, principal des condamnations prononcées par le dit jugement, outre intérèts de droit et dépens, à l'encontre du ...
Journal n°7287
du 23 mai 1997
.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET'.
660 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 23 mai 1997
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
Le dernier alinéa du 3 de l'article 9 de Notre ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
-Carlo 2016
C. 1390).
Arrêté Municipal n° 2016-2170 du 7 juin 2016 réglementant
la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion
du Tournoi International de Rugby à VII (p. 1391).
AVIS ...
Journal n°7297
du 1 août 1997
extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 1997 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 7 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°1736
du 10 novembre 1891
.
Nous apprenons avec plaisir que M. Eugène Marquet vient d'être admis en troisième année à l'école des Beaux-Arts, le second sur 37 concurrents.
POST ES
Service d'Hiver du 3 Novembre 1891
BUREAU pn ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
.
ART. 3.
Sont également admis à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C qui, à ...
Journal n°0509
du 22 mars 1868
:
Annonce; 25 Cent. la ligue
lisiclames 50 id.
en Wells de gré à gré pour les autres Insertions
Monaco, le 22 Mars 1868.
Ulm' un pays s'engage résolûment dans la voie
du progrès, toutes les ...
Journal n°3507
du 24 mars 1925
nuit du 4 au 5 avril 1925, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée de soixante minutes.
ART. 2
L'heure normale sera rétablie, le 3 octobre 1925, à vingt-quatre heures.
ART. 3.
Le ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
passés, modifiée par la loi .re 1.182
du 27 décembre 199.5 ;- - •
l'ordonnance souveraine n' 3.041 du i9 août 1963 rendant exécutoire la ..Convention relu ive à la réglementation des assurances ...
Journal n°1477
du 23 novembre 1886
-versd : départs, à .3 h. 40.0, à 7 II. 50 du soir ; arrivée à 9 h. 35 du matin et à II 11. 05 (lu soir..
Trains de Ventimiglia à San Remo et vice-versd : départ, 6 h. 38 du soir ; arrivée à 12 h. 05 du soir ...
Journal n°2004
du 8 décembre 1896
Scribe, à Paris.
La deuxième sera courue le cinquième jour, dimanche 24 janvier. C'est le Prix du Paillon (hacks et hunters, à réclamer, handicap, gentlemen-riders). — 3,000 francs, dont 2,500 francs, au ...
Journal n°1751
du 23 février 1892
titre, on lit dans le Commerce :
« C'est surtout à la montagne qu'on a ressenti les effets du mauvais temps qui vient de régner partout. Le vent y a fait rage pendant vingt-quatre heures, puis la neige ...
Journal n°6582
du 18 novembre 1983
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83-524 du 9 novembre 1983 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S. C.A. Vermont » (p. 1022 ...
Journal n°3554
du 18 février 1926
) Sur l'augmentation du capital social, qui est porté de 1.800.000 francs à 3.300.000 francs ,
b) Sur la modification de l'article 7 des Statuts sociaux ;
c) Sur la modification des 10° et 11° alinéas ...
Journal n°1079
du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112.
ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs.
Vendredi 14 Mars ...
Journal n°4419
du 2 juillet 1942
'Alimentation du Sud-Est
Vu le procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire des actionnaires de ladite Société, tenue à, Monaco, le 19 décembre 1941, portant réduction du-capital social, de la somme de 1 ...
Journal n°3313
du 5 juillet 1921
.
Modification au Tarif de la Viande.
• 14: c.:Hos ET N vELLEs :
.Obsèques du Docteur Coulon, premier Médecin de S. A. S. le Prince.
naueuration du monuinent élevé par la commune de La 7 urbie aux morts de ...
Journal n°5095
du 30 mai 1955
annexés à la requête Susvisée ;
Vu la délibération du ConSeil de GonVernement du 3 Mai 1955
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
Ordonnance ...
Journal n°5933
du 11 juin 1971
sels.
et sont inscrits à la section Il du tableau C des substances vénénçuses les produits suivants :
« Fenfluramine ou Ethylatnino-2 (trifluorométhy1-3 phényl)-1 propane et ses sels.
ART. 5 ...
Journal n°5693
du 4 novembre 1966
).
Télégrammes reçus par S.A.S. le Prince (p. 797). ORDONNANCES SOUVERAINES
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (o. 801 a 80e),
Crdonnance Souveraine n" 3.655 du 26 octobre 1966 portant nomination des Membres du ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Souveraines n° 10.837 et n° 10.838 du 24 mars 1993 accordant l'honorariat à des médecins (p. 425).
Ordonnance Souveraine n° 10.839 du 24 mars 1993 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.486 du 2 février 1966 ...
Journal n°1356
du 29 juillet 1884
NICE, place du Casino
9 heures matin; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin ; 3 heures et demie soir
BUREAUX: à Nice, 34, boulevard du ...
Journal n°0415
du 27 mai 1866
Paris , à l'Agence lavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10, A Nice, LIBRAIRIE ...
Journal n°3729
du 30 mai 1929
'un Secrétaire de Police honoraire.
CONSEIL NATIONAL :
Election par le Conseil Communal de 9 délégués et
3 suppléants pour la formation du Collège Electoral. Election des délégués de la population au Collège ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Princesse Grace» (p. 2363).
Arrêté Ministériel n° 2010-617 du 9 décembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «Audit Conseil & AssoCies» en abrégé «A.C.A ...
Journal n°5072
du 20 décembre 1954
pour l'application de ces articles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janVier 1921 ;
Vu la Loi n° 129, du 22 janvier 1930 sur la durée ...
Journal n°2241
du 18 juin 1901
celle où il logeait.
(A suivre) G. SAIGE.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 au 16 Juin 1901
TORRE SALINE, b. Angelo-Padre, ital., c. Dominici ...
Journal n°2996
du 17 août 1915
suivie d'une prompte et ,complète guérison.
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du Io août 1915, le Tribunal correctionnel a prononcé les condamnations ci-après :
G. P.-A., né le 3o juin 1886, à ...
Annexes 1978
du 31 décembre 1978
déposée le 9 février 1977 par : la Société dite F. HOFFMANN — LA ROCHE & CIE dont le siège est à Bâle (Suisse) - 124-184 Grenzac herstrasse.
Pour : « Pénicillines semi-synthétiques ».
Priorité U.S.A. du ...
Journal n°3820
du 12 février 1931
. 5.175.000 »
Annexe à l'ORDONNANCE-LOI n° 14.9, du 2 février 1931.
Etat des dépenses engagées pour expropriations, à imputer sur le crédit de 26.000.000 de francs ouvert au compte 3 % :
A ...
Journal n°5563
du 15 mai 1964
septeMbre 1959, portant classification des postes diplomatiqnes et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°2687
du 14 décembre 1909
à tort et l'on ne peut que féliciter la direction d'avoir fait figurer à son programme une oeuvre au moins du plus classique de nos auteurs comiques contemporains.
C'est par des qualités bien ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-684 du 11 décembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
conflit dans la région. Chef militaire du Mouvement du 23 mars (M23), groupe opérant en République démocratique du Congo.
9. Khawa Panga MANDRO (alias : a) Kawa Panga, b) Kawa Panga Mandro, c) Kawa Mandro ... conflit dans la région. Chef militaire du Mouvement du 23 mars (M23), groupe opérant en République démocratique du Congo.
9. Khawa Panga MANDRO (alias : a) Kawa Panga, b) Kawa Panga Mandro, c) Kawa Mandro ...
Journal n°2521
du 30 octobre 1906
I S
Messieurs les Actionnaires de la Société anonyme du Grand Hôtel de Londres, à Monte Carlo, sont convoqués en assemblée générale ordinaire pour le Jeudi 22 Novembre 1 906 , à 3 heures du soir, au ...