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Journal n°2965
du 12 janvier 1915
, dont les titres de créance ont été vérifiés et
affirmés, sont invités à se rendre en personne ou par fondé de pouvoirs, le 26 janvier courant, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
.322 du 9 novembre 2006 portant modification des articles 218-1 à 218-3 du Code pénal, publiée au Journal de Monaco du 10 novembre 2006.
Il fallait lire page 2048 :
Vendredi 1" décembre 2006 JOURNAL DE ...
Journal n°0772
du 8 avril 1873
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, tiiiN N
Réclamas 50. éditeur de musique dit,Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°4260
du 15 juin 1939
certifié conforme délivré en exécution, de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 9 juin 1939.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÉS.
'EXTRAIT
D'un jugement ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
République française relatif à la
coopération dans le domaine de l’enseignement ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.568 du 11 avril
1975 portant nomination d’un Professeur d’Education
Physique et ...
Journal n°5047
du 28 juin 1954
1895, modifiée par l'Ordonnance-Loi n° 340 du Il mars 1942.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé dl l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, ,modifié par les Arrêtés Ministériels n° 66.042 du 3 mars 1966, n° 67-238 du 26 septembre 1967, n° 69-316 du 21 octobre 1969 et n° 71-230 du 9 août ...
Journal n°0743
du 17 septembre 1872
, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3. et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f.Poissonnière,10
A Nice ...
Journal n°7249
du 30 août 1996
'ordonnance souveraine n° 9.636 du 20 novembre 1989 portant formination d'une Stén(xlactylographe à la Direction des Services Fiscaux :
Vu l'arrêté ministériel ti" 95-403 du 26 septembre 1995 maintenant une ...
Journal n°6145
du 4 juillet 1975
,
,*
Franco Mannino dirigeant Beethoven (du pupitre, pour l'Ouverture de Prométhée et la 5° Symphonie du piano, pour le 3° Concerto)... c'est, tout siMplement,:prodigieuX! Voilà un chef de haute- lignée, tn ...
Journal n°1823
du 11 juillet 1893
immeuble.
Menee,e, le 1/. juillet 1893.
Pour extrait : L VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 juillet 1893
TARRAGONE, br.-g. Maria-Stefano, it., c. Oregglio, VENTIMIGLIA, cutter ...
Journal n°3162
du 22 octobre 1918
Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 21 octobre 19 18.
P. le Ministre d'État
Le Conseiller de Gouvernement,
C. BELLANDO DE CASTRO.
ÉCHOS & NOUVELLES
La rentrée de la Cour et ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
INSERTIONS LÉGALES 26,00 F 26,60 F 27,60 F
1 an (à compter du ler janvier) tarifs toutes taxes comprises : 330,00 F 110,00 F 5,30 F la ligne, hors taxe : 29,00 F 28,00 F
Monaco, Franca métropolitaine ...
Journal n°0051
du 15 mai 1859
domains.En Sicile, le pays du inonde entier peut être oit le clergé est le plus nombreux ; il se trouve 33, 26G prêtres, religi lax et religieuses, c'est à di-re 1 sur 69 habitants Il se publie en Italie ...
Journal n°5518
du 5 juillet 1963
fixés par la Loi n° 619 du 26- juillet 1956 (p. 588).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 3.036 du 3 juillet 1963 nommant un Premier Président Honoraire de la Cour d'Appel (p. 590 ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
,03 18,23 500 000
6,80 2,53 4,27 8 000
105,00 80,15 24,22 19 200 000 18 566 036 633 964
1,50 1,49 0,01 388 000 305 980 82 020
8,26 5,34
7,63 7,14 0,49 889 000 441 871 447 129
3,55 1,19 2,36 289 ...
Journal n°6444
du 27 mars 1981
°), 5, 6, 6A, 68 et 6C de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, tels qu'ils ont été modifiés par Notre ordonnance n° 6.489, du 13 mars 1979;
— article 1 - I a et b de Notre ordonnance n° 3 ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
Ordonnances-Lois ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 25 octobre to3o.
Si le délit a été commis par affiches, imprimés, inscriptions, circulaires, dessins ou écrits de toute nature, la peine ...
Journal n°5690
du 14 octobre 1966
(avocats stagiaires) du tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913, tel que modifié par l'Ordonnance Souveraine n° 3.012 du 12 juillet 1963.
ART. 3.
Le Procureur Général près la ...
Journal n°4337
du 5 décembre 1940
DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordonné ' et Ordonnons :
M. lé Capitaine jenri Ardant, du 3nie Régi--ment de Dragons de :l'Armée Française,est nommé Gouverneur de S. A. S. le Prince ...
Journal n°6962
du 1 mars 1991
'État
L.C. MARQUET.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n. 10;033 du 19. février 1991 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Education Nationale, de là Jeunesse et des ...
Journal n°3133
du 2 avril 1918
détenus) et lui fournira tous renseignements utiles sur leur conduite en détention. » (Art. 22 j 3me du Traité franco-monégasque du io avril 1912, promulgué à. Monaco le 19 avril 1914.) — Ils Sur les ...
Journal n°3054
du 26 septembre 1916
,
Arrêtons
ARTICLE Fr. — Dans la nuit du 3o septembre au 1er octobre, à minuit, l'heure légale sera retardée de 6o minutes.
ART. 2. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°7020
du 10 avril 1992
prononcé peur faute grave.
Lorsque c'est l'employeur qui prend l'initiative du départ à la retraite, il devra verser l'indemnité de congédiement.
TITRE IV
SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
ART. 22 ...
Journal n°2668
du 3 août 1909
a militiis au numen de Jupiter Heliopolitanus, c'est-à-dire au prête-nom du grand Baal de Syrie Hadad.
M. Dieulafoy constate l'analogie de ce temple avec des sanctuaires du même genre dont on retrouve les ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 janvier au 1" février 1891
NICE, yacht à vapeur, Eros, fr., c. Briant, passagers.
ID. id. Iris, fr., c. Bret, id.
TARRAGONE, b.-g. Argentina, it., c. Areggia ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Gouvernement en
date du 22 juillet 2004 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont approuvés l’avenant n° 1 à la convention ainsi
que le cahier des charges ...
Journal n°0071
du 1 octobre 1859
&tamil».
8 h. 2h. 6h.
25 26 27 28 29 30 I
20 » 49 19 7 20 » 20 5 20 7 20 3
22 » 21 6 21 9 21 1 22 5 22 7 22 4
19 9 20 » 20 1 19 4 20 7 21 1 20 2
Beau id.id.Pluie id.Nuag.id.
C,
Cr ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
’un Administrateur Principal à la Direction de
l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports – Stade
Louis II ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
3 septembre 2004 ;
Arrêtons ...
Journal n°2858
du 7 janvier 1913
MONACO
Lundi 30 décembre 1912, le Prix du Var à 26 m. 1/4 a réuni 16 tireurs. MM. Viganego et Boin, tuant 10 sur 10, partagent les deux premières places. M. Lawton, tuant 9 sur 10, troisième. — Autres ...