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Journal n°2100 du 11 octobre 1898
, . (t, thermomètre est mole an nord) I> ei., .,9 et au niveau de la mer -2. ›., VENTS ÉTAT DU CIEL C'5> Ero 9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 ...
Journal n°1088 du 13 mai 1879
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J,-J. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, A BONNICUENTS Réclames 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp, et directeur du Comptoir général ...
Journal n°6092 du 28 juin 1974
actions de 1.000 francs chacune, reçu par Mo 3.-C. Rey, notaire, le 12 mars 1974; Vu l'article 11 de J'Ordonnance du 6 Juin 1867 sur la police générale; Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°0849 du 6 octobre 1874
, id. c. Gabriel, id. ID..b. Deux Innocents, id. c. Musso, id. VENTE VOLONTAIRE. Vendredi 9 octobre à huit heures du matin, et jours suivants: Il sera procédé par le Ministère de Me Théophile ...
Journal n°1681 du 21 octobre 1890
OFFICIELLE Le Prince, par Ordonnance du 3 octobre, a nommé M. Jean-Baptiste Marin, Commis-Greffier à la Justice de Paix. Le Prince, par Ordonnance du G du même mois, a révoqué le sieur Marcellin Mars de ...
Journal n°1080 du 18 mars 1879
.2 11.» PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température. et au niveau de la mer TEMPERATURE DE L'AIR (Le thermomètre est exposé au nord) 9 h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat.I I du ...
Journal n°5237 du 17 février 1958
novembre 1954, no 1.150 du 30 juin 1955. n° 1.628 'du' 26 septembre 1957 et no 1.635 du 12 octobre 1951 relativeS à la taxe sur la valeur ajoutée, Vu Notre Ordonnance n° 1.380 du 28 août 1956, relative au ...
Journal n°7104 du 19 novembre 1993
, cuisine, bains, terrasse. Le montant du loyer est de 3.750 F. — 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c., balcon. Le montant du loyer est de 3 ...
Journal n°1499 du 26 avril 1887
sus 13ULLIETIN MÉPJA:011.01.00G-IQUE (Hauteur de l'observatoire, 65 metres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. midi I 3 IL I 6 h. 9 h. du soir du soir ...
Journal n°6754 du 6 mars 1987
anonyme monégasque dénommée « AGENCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE QUENIN », en abrégé «A.C.I. QUE/VIN » (p. 236). Arrêté Ministériel no 87-106 du 26 février 1987 autorisant la modification des statuts de ...
Journal n°7190 du 14 juillet 1995
Notre ordonnance n° 3.224 du 27 _juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au "Journal de Monaco” du 26 février 1993 ; Notre Conseil d'État entendu ; Vu la eibération ...
Journal n°3752 du 7 novembre 1929
Peletier -, PARIS (9e) Registre' du Commerce : Seine N' 88.338 1.:1 A_ 1C 1LJ TITRE PREMIER. Dénomination. — Siège Social. -- Durée. — °Wel. ARTICLE PREMIER. La dénomination de la Société est ...
Journal n°1862 du 10 avril 1894
ont renoncer à la course. SIXIÈME COURSE : Régionale Consolation, 4,200 m. ler. Reboul Tony, 8' 10" 8/10, 50 fr. ; 2e, Parmac, 8' 12", 40 fr. ; 3e, Jacquin, 9', 30 fr. ; 4e, Xhrouet, 9' 1 ...
Journal n°5468 du 23 juillet 1962
livraisons annuelles de 500 à 1199 tonnes; • pour livraiSons annuelles de 600 à 1399 m3 datiS une Mênie localité. E F a) b) c) a) 17,47 b) 17,26 c) 11,01 a) 18,22 b) 18,01 c ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2015, enregistré, le nommé : - V. C., né le 22 février 1992 à Naples (Italie), de T. C. et d’E. V., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2015, enregistré, le nommé : - V. C., né le 22 février 1992 à Naples (Italie), de T. C. et d’E. V., de nationalité italienne ...
Journal n°1593 du 12 février 1889
: Réclames, 40 cent. la ligne; Annonces, lb cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le le Février ILS S9 PARTIE OFFICIELLE s. A. S ...
Journal n°6600 du 23 mars 1984
être inférieur au S.M.I.C. lequel est, à compter du ler janvier 1984, de 22,78 F. de l'heure. E.T.A.M. La valeur du point sera portée à : 8,93 F. à compter du ler avril 1984, DÉPARTEMENT DES ...
Journal n°3362 du 6 juin 1922
3 mai 1920 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A partir du 3 juin 1922, le pain de consommation courante (première qualité) sera débité aux prix suivants : A) Forme longue (de 65 à 70 ci") d ...
Journal n°6908 du 16 février 1990
, susvisées, sont abrogées à compter du 15 février 1990. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.708 du 13 février 1990 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°6994 du 11 octobre 1991
leur calcul. ART. 3. Le montant de l'allocation versée aux ayants-droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, ne pourra être supérieur à 75 ...
Journal n°7612 du 15 août 2003
"SAM LORENZI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-dessus et susceptibles d'en favoriser l'extension. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution ... -dessus et susceptibles d'en favoriser l'extension. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution ...
Journal n°0786 du 15 juillet 1873
. Ligne de GÊNES à DÉPARTS mat. mat. soir 7 50 mat. 6 41 1 15 nia t. mat, 9 50 6 40 10 05 3 04 6 45 8 50 2 1 40 11 26 3 04 7 16 7 52 10 03 12 48 4 36 8 24 ...
Journal n°4199 du 14 avril 1938
.1a.PrinciPauté„ u V l'Arrête du Gouverneur Général de- la •Principa.uté, en' date du 9 janvier, 1894, -Sur les voitures de pince à:chevaux.; - : ' • •„ f , Vu l'Arrêt-EY:Ministériel .du '11 j ...
Journal n°5840 du 29 août 1969
-208 du 22 août 1569 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'Une Dame-employée à l'Office des Émissions de timbres-poste (p. 551). »Arrêté Ministériel no 69-209 du 22 août 1969 portant ...
Journal n°5949 du 1 octobre 1971
, actuellement sans domicile ni réSidence connus, a été cité à comparaître personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 26 octobre 1971 à 9 heures du matin, sous la prévention d ...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
passés, modifiée par la loi .re 1.182 du 27 décembre 199.5 ;- - • l'ordonnance souveraine n' 3.041 du i9 août 1963 rendant exécutoire la ..Convention relu ive à la réglementation des assurances ...
Journal n°6993 du 4 octobre 1991
Charles, Antoine CARLESI et la darne Danielle, Pierrette, Josette SORASIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code ...
Journal n°6256 du 19 août 1977
, des Lacets Saint-Léod la chaussée de droite sera affectée au stationnement des véhicules. ART. 3. Une ampliation du présent Arrêté Municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 9 ...
Journal n°7065 du 19 février 1993
000 Prime d'ancienneté La prime d'ancienneté s'ajoute au salaire réel de l'intéressé. Elle est fixée mensuellement par le tableau ci-dessous, à dater du I" juin 1992. 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ...
Journal n°1501 du 10 mai 1887
des Saints-Pères, 1. A Nice, LIBRAIRIE YISCON7l, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA., rue Giot'redo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 ABONNEMENTS Cin ...

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