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Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3833 du 1er décembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de « U Giru de Natale »
2015 de 10 heures à 12 heures :
- Allée des Champions dans sa section comprise entre le Grimaldi Forum et l’avenue Princesse Grace.
Art. 8.
Les dispositions du présent arrêté ne s’appliquent pas aux ... 2015 de 10 heures à 12 heures :
- Allée des Champions dans sa section comprise entre le Grimaldi Forum et l’avenue Princesse Grace.
Art. 8.
Les dispositions du présent arrêté ne s’appliquent pas aux ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1355 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique
circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de police, d ... circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de police, d ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-088 du 4 novembre 2003 portant dérogation temporaire aux
prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules
à l'occasion du 7ème Marathon International de Monaco.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du Titre II de l ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du Titre II de l ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Arrêté Municipal n° 2000-22 du 25 janvier 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau chargé(e) de la saisie informatique dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1356 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
Art. 4.
- le jeudi 24 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des ... .
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
Art. 4.
- le jeudi 24 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-029 du 8 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des concurrents.
Un double sens sera instauré:
- sur la voie créée côté amont du Quai Antoine 1er ... interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des concurrents.
Un double sens sera instauré:
- sur la voie créée côté amont du Quai Antoine 1er ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques
délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et n° 92-38 du 14 ... magnétiques seront délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-417 du 30 janvier 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 30 janvier 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 30 janvier 2024.
La ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024-417 du 30 janvier 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3044 du 3 novembre 2014 portant règlement des enseignes, des enseignes temporaires signalant des manifestations exceptionnelles et de la publicité sur le domaine public
commercial ou industriel, visible de la voie publique ou des espaces publics, destiné à faire connaître la dénomination commerciale de l’établissement et/ou l’activité économique principale qui s’y exerce et ... commercial ou industriel, visible de la voie publique ou des espaces publics, destiné à faire connaître la dénomination commerciale de l’établissement et/ou l’activité économique principale qui s’y exerce et ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2013 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2013 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-23 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des riverains.
Art. 5.
Du samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 au dimanche 23 mai 2004 à la fin des épreuves ... interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des riverains.
Art. 5.
Du samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 au dimanche 23 mai 2004 à la fin des épreuves ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1404 du 20 avril 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 1er Monaco E-Prix
Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
Art. 4.
Le samedi 9 mai 2015 de 6 heures à la fin des épreuves :
1°) Interdiction est faite aux personnes non munies de ... Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
Art. 4.
Le samedi 9 mai 2015 de 6 heures à la fin des épreuves :
1°) Interdiction est faite aux personnes non munies de ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1536 du 6 mai 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco
’Ostende ;
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours, de services d’ordre et aux véhicules relevant du comité d’organisation.
Art ... ’Ostende ;
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours, de services d’ordre et aux véhicules relevant du comité d’organisation.
Art ...