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Journal n°0588
du 28 septembre 1869
'artillerie.
L:i cérémonie qui avait attiré un grand concours' de filèles, s'est terminée par la bénédiction solennelle du Saint-Sacrement.
C'est à l'époque de l'arrivée des augustes époux dans la Principauté ...
Journal n°6319
du 3 novembre 1978
de l'armistice du 11 novembre en Principauté (p. 903).
INFORMATIONS (p. 903/904).
Rentrée des Tribunaux (p. 904).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCF.Stp. 9l à 919).
MAISON SOUVERAINE
Télégramme ...
Journal n°4119
du 15 octobre 1936
.923 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Particle 50 de -1",Ordonsnance 18. mai
1909 sur l'organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 (n0 5) de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Journal n°5072
du 20 décembre 1954
pour l'application de ces articles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janVier 1921 ;
Vu la Loi n° 129, du 22 janvier 1930 sur la durée ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
loi te" 1.194 du 9 fiallet 1997, modifiée'. relative à la gestion de portefeuilles et usa (renvide boursières assimilées (p.
MAISON SOUVERAINE
remdation Prince Pierre - Palinarè5 2002.
Le mardi 4 ...
Journal n°1328
du 8 janvier 1884
matin ; l'été, le 21 juin à 1 h. 8 du matin ; l'au-
tomne, le 22 septembre à 3 h. 30 du soir; le
21 décembre à 9 h. 42 du matin. L'année 1884 est bissextile.
Le nombre des voyageurs arrivés à ...
Journal n°0207
du 25 mai 1862
Croix de Commandeur de l'Ordre de St-Marin et M. le Chevalier Bellando à porter la Croix d'Officier du même ordre, qui leur ont été con-férées par le Conseil Souverain de la Républi-que de St-Marin.
Par ...
Débats 1973
du 31 décembre 1973
25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045
411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039
416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025
4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...
Journal n°0654
du 3 janvier 1871
'est élevé à 138,831. Il se décompose ainsi :
Janvier 30,902.
Février 19,265.
Mars 22,076.
Avril 18,862.
Mai 4,354..
Juin 9,546.
Juillet 7,922.
..Août 7,155.
Septembre 4,602.
Octobre 3 ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Nos instruments de ratification à l ...
Journal n°6162
du 31 octobre 1975
septembre 1975 (« Journal Officiel » du 1" octobre 1975). Minimum garanti prévu à l'article L 141-8 du Code du Travail français.
(4 - 3)
7
2 repas
(1-2)
5
(1 + 2)
4
1
2 i 3
1 repas
(1 +2-2 ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482).
Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...
Journal n°2343
du 2 juin 1903
)N-re
9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h.
soir soir
20.5 20.2 20.» 21.» 22.4 23.5 21.5
DATES
TEMPÉRATURES Maxima.
EXTRÊMES Minima.
ÉTAGE A VENDRE
rue du Milieu, 22, Monaco
S'adresser à NP ...
Journal n°5956
du 19 novembre 1971
, éthane ou méthane sulfonate de)..
Méthysergide ou (+)-N-(EthY1-1 hydroxy-2 éthyl) méthy1-1 lysergamide.
ART. 3.
Sont inscrits à la section II du tableau 'C des substances vénéneuses les produits ...
Journal n°6557
du 27 mai 1983
trois ans et de l'amende prévue au chiffre 4 de l'article 26 du Code pénal, dont le maximum pourra être élevé au double, celui qui aura enfreint la prohibition portée à l'article 3.
Sera, en outre ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
'Ordre Administratif ;
Ordonnance Souveraine n° 1273 du 30 janvier 1956 approuvant des dérogations â la Loi n° 492 du 3 janvier 1949.
RAINIER III,
PAR LA GRACB DE DIEU
PRIN.CR SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
d’Inde en vue de l’échange de renseignements en matière
fiscale, signé à Monaco le 31 juillet 2012 a reçu sa pleine et
entière exécution à compter du 3 avril 2013, date de son
entrée en ...
Journal n°5721
du 19 mai 1967
relative aux congés pour ancienneté de service, au fractionnement des congés payés annuels et aux congés des jeunes travailleurs à domicile et modifiant les articles 4, 9 et 19 de la loi n^ 619 du 26 juillet ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
ZARA MONACO (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ... immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ...
Journal n°1738
du 24 novembre 1891
, à la lin d'Avril 1892
DIMANCHES ET FÊTES DE PRÉCEPTE
Messes basses à 6 heures et à 8 heures. Grand'Messe à 9 heures et demie. Dernière Messe à 11 heures.
A 3 heures et demie du soir : Vêpres et ...
Journal n°6324
du 8 décembre 1978
compter du ler octobre 1978 (p. 1038).
Circulaire n° 78-116 du 22 novembre 1978 fixant les taux minima des salaires du personnel des Maisons crEditions, à compter du le novembre 1978 (p. 1039 ...
Journal n°5987
du 23 juin 1972
AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 72-42 du 9 juin 1972 relative à la situation du marché du travail au nr juin [972 (p. 445).
DI PARTENEVT DES PINANCE.5 Ct ...
Journal n°0731
du 25 juin 1872
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A :
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°2512
du 28 août 1906
, préfet des Bouches-du-Rhône, est rentré â Marseille, venant de Rambouillet, où il était allé conférer avec M. Fallières, président de la République, au sujet de son prochain voyage à Marseille et du ...
Journal n°6858
du 3 mars 1989
T Marseille
ABONNEMENT 210,00 F INSERTIONS LÉGALES 26,00 F 26,50 F 27,50 F
1 an (à compter du ler janvier) tarifs toutes taxes comprises : .. 110,00 F la ligne, hors taxe: 29,00 F 26,00 F
Monaco, France ...
Journal n°1232
du 21 février 1882
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNRMENTS ;
Réclames éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°4253
du 27 avril 1939
. 3.
Le dernier alinéa de l'article premier est annulé.
ART. 4.
L'article 6 est annulé et remplacé par ce qui suit :
La C" A. M. est autorisée à appliquer pour la perception du prix des places ...
Journal n°1680
du 14 octobre 1890
'inculpation de mendicité, un nommé A... Jean, âgé de 26 ans, qui s'introduisait dans les villas sous prétexte d'offrir en vente un coupon de drap dont il était porteur ;
3° Un nommé G... Léon, inculpé d'abus de ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 janvier 2010 enregistré,
Le nommé :
- P. R.
Né le 5 septembre 1974 à Chelmsford (Grande-Bretagne)
De C. et de L. C. L ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 janvier 2010 enregistré,
Le nommé :
- P. R.
Né le 5 septembre 1974 à Chelmsford (Grande-Bretagne)
De C. et de L. C. L ...
Journal n°5570
du 3 juillet 1964
,04 1,62
213 2,87 100 1,76 1,40
2C 2,73 70 1,62 1,29
2D 2,56 60 1,54 1,23
3A 2,45 50 1,47 1,18
3B 2,33 40 1,36 1,08
4 2,09 35 1,08 0,86
Le Chef du Service
du Domaine et du Logement Ch ...